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Ordre du Jour - 0 ordre du jour 003
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour 003)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2024 ORDRE DU JOUR N° AFFAIRES AFFAIRES GENERALES 1 - Conseil d’Administration de la Société d’Economie Mixte Immobilière de la Ville de Menton (SEMIM) – représentants du Conseil Municipal M. le Maire 2 - Redevances d’usage et des conditions d’application du Vieux Port de Menton et du port de Menton Garavan au 1 er janvier 2025 M. le Maire 3 - Rapport d’activités de la Société Publique Locale « Ports de Menton » pour l’année 2023 (consultable à la Direction Générale Adjointe des Services, Secrétariat des Assemblées). M. le Maire URBANISME 4 - Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Arrêt du PLU J. Genovese 5 - Approbation du rapport local du suivi de l’artificialisation des sols J. Genovese 6 - Cession de mansardes - Villa « Léon », 13 rue Partouneaux à Menton J. Genovese 7 - Cession d’un garage Résidence « Avenue Edouard VII », 2 avenue Thiers à Menton 8 - Cessions de locaux professionnels, 15 route de Sospel et 12 avenue des Acacias à Menton J. Genovese 9 - Cession d’une propriété composée d’une maison et d’un terrain situés sur les parcelles communales cadastrées section AH n° 169, 266, et 288, Hameau de Monti J. Genovese 10 - Convention avec ENEDIS en vue de l’alimentation de l’immeuble « SCCV Menton Requier », 4 avenue de Requier à Menton J. Genovese 11 - Avenant à la convention d’intervention foncière sur le site 75, route de Sospel à Menton J. Genovese 12 - Partenariat avec la Fondation du Patrimoine en vue de collecter des fonds pour le financement des travaux de réhabilitation de la chapelle de la Madone (Faire passer les délibérations n° 29, 30, 31, 32 et 33 EDUCATION / JEUNESSE / SPORTS avant les FINANCES) EDUCATION / JEUNESSE / SPORTS J. Genovese 29 - Fusion des écoles maternelle et élémentaire Saint-Exupéry 30 - Renouvellement et ajustement du dispositif de formation au métier d’animateur 31 - Projet Education de Territoire (PEDT) - Plan mercredi S. Royeau E. Formento S. Royeau 32 - Convention de partenariat UNSEME AS Monaco 2024 33 - Projet d’ouverture d’un Bureau des Jeunes M. le Maire E. Formento FINANCES 13 - Décision modificative n° 2 – Exercice 2024 F. Champion 14 - Admission en non-valeur de créance irrécouvrable de l’exercice 2014 F. Champion 15 - Affectation du fonds de concours de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française pour l’année 2024 M. le Maire 16 - Garantie d’emprunt à hauteur de 100 % à la société UNICIL SOCIETE ANONYME D’HABITATION A LOYER MODERE pour l’acquisition en VEFA de 19 logements (9 PLUS, 5 PLAI et 5 PLS) et 19 places de stationnement en sous-sol à la résidence « L’Alexandrin », située 103 route de Sospel à MENTON F. Champion 17 - Garantie d’emprunt à hauteur de 100 % à la société UNICIL SOCIETE ANONYME D’HABITATION A LOYER MODERE pour l’acquisition en VEFA de 16 logements locatifs intermédiaires et 16 places de stationnement en sous-sol à la résidence « L’Alexandrin », située 103 route de Sospel à MENTON F. Champion 18 - Avances sur subvention à divers organismes – Exercice 2025 P. Novelli 19 - Avances sur subvention à divers clubs sportifs – Exercice 2025 E. Formento 20 - Engagement des investissements – Exercice 2025 F. Champion RESSOURCES HUMAINES 21 - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents M. le Maire 22 - Mise en place du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la Police Municipale P. Novelli MARCHES PUBLICS 23 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Mode de gestion des Ports de la Ville de Menton M. le Maire 24 - Saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Gestion et réhabilitation d’un site appartenant à la Ville, la Villa Maria Serena (bâtiment et jardins) M. le Maire 25 - Concession de service de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires du 31 juin 2023 - Avenant n° 2 : modification des mobiliers à installer H. Scandola 26 - Service public des bains de mer - exploitation de 11 lots de plage en 9 établissements situés sur le domaine public maritime artificiel de la plage des Sablettes. Approbation de deux sous-concessions de ces établissements de plage : la société AJP SOLUTIONS pour le lot 1, Société SLC DEVELOPPEMENT III pour le lot 9 M. le Maire GESTION LOCATIVE 27 - Protocole d’accord entre la Commune de Menton et le Syndicat des copropriétaires de la résidence « Maraldi Jeanne d’Arc » LOGEMENT P. Novelli 28 - Renouvellement de la convention gestion en flux des logements locatifs sociaux avec le bailleur « Habitât 06 » F. Champion D.G.S.T. 34 - Restauration du Palais de Carnolès – Modification de contrat de Maîtrise d’œuvre N. Amoretti ENVIRONNEMENT 35 - Engagement à réaliser un Atlas de la Biodiversité Communale (ABC) COMMUNICATION E. Robert 36 - Organisation de la soirée EXTRAVADANCE NRJ en collaboration avec le Casino Barrière de Menton (susceptible d’être modifiée jusqu’au jour du Conseil Municipal) M. le Maire ACTES ADMINISTRATIFS 37 - Compte-rendu des Décisions Municipales n° 411/24 à 495/24 M. le Maire