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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
N° AFFAIRES
URBANISME
1. Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
J. Genovese
2. Participation financière à la production de logements sociaux en Bail Réel Solidaire (Hôtel des Pins)
J. Genovese
3. Opération de construction 2-4 avenue de Requier - Attribution d’une subvention à la Société Anonyme d’HLM CDC Habitat
J. Genovese
4. Opération de construction « Les Oliviers » 4, Chemin de Sainte-Agnès - Attribution d’une subvention à l’Office Public de l’Habitat « Côte d’Azur Habitat »
J. Genovese
5. Opération de construction 53 avenue Cernuschi - Attribution d’une subvention à la Société Anonyme d’HLM CDC Habitat
J. Genovese
6. Opération de construction « Les résédas 3 » – cession d’un terrain communal – Octroi d’une subvention d’équipement
J. Genovese
7. Sur table : Mise en œuvre de la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production des énergies renouvelables (ENR) - Création des zones d’accélération par les communes. (susceptible d’être modifiée jusqu’au jour du Conseil Municipal, en raison de la consultation en cours)
J. Genovese
8. Constatation de la désaffectation d’un bien communal dépendant des parcelles cadastrées section BH n° 656 et BN n° 348 et déclassement du domaine public communal
AFFAIRES GENERALES
J. Genovese
9. Sur table : Octroi de la protection fonctionnelle
P. Novelli
10. Sur table : Convention de Jumelage entre la Commune de San Remo et la Commune de Menton
P. Novelli
11. Motion pour déclarer Menton « Ville anti-corrida et Amie des Animaux »
P. Novelli
12. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Contributions versées au SDIS
M. le Maire
FINANCES
13. Débat d’Orientation Budgétaire – Exercice 2024 P. Calvi
EDUCATION / JEUNESSE
14. Restauration scolaire de la Commune de Menton – Revalorisation de la participation des familles à la restauration scolaire à compter du 2 mars 2024
S. Royeau
15. Écoles publiques du premier degré de la Commune de Menton. Modification de limites de certains secteurs scolaires à compter de la rentrée scolaire 2024
S. Royeau
16. Exploitation du service de la restauration collective de la Ville de Menton – Mise à jour du règlement de service suite au changement de Délégation de Service Public avec la Société SUD EST TRAITEUR
S. Royeau
17. Adhésion à l’Association du Collectif ESA « Ensemble Sublimons l’Animation »
JC Alarcon
18. Adhésion à l’Association des Francas et abonnement à leur revue « Camaraderie »
JC Alarcon
COMMANDE PUBLIQUE
19. Sur table : Service Public des Bains de Mer – Exploitation de 11 lots de plage en 9 établissements situés sur le domaine public maritime artificiel de la plage des Sablettes - Approbation de cinq délégataires (susceptible d’être modifiée jusqu’au jour du Conseil Municipal)
M. le Maire
20. Groupement de commande Commune /de Menton / CCAS – Travaux entretien des bâtiments communaux
H. Scandola
CULTURE
21. Adhésion 2024 à l’Association « Réseau Européen Robert Louis Stevenson » N. Amoretti
22. Adhésion à l’Association Nationale des Ecoles d’Arts de pratiques amateurs (ANEAT)
N. Amoretti
23. Ecole Municipale d’Arts Plastiques – Remboursements de cotisations annuelles
N. Amoretti
ACTES ADMINISTRATIFS
24. Compte-rendu des Décisions Municipales n° 31/24 à 64/24 M. le Maire