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Déliberation - 2404 41 delib conv excellents excedents
Déliberation - 2404 44 delib reglemt jeu journeesbiodiversite
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2404 44 delib reglemt jeu journeesbiodiversite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Animaux, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
LI.
Li
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice……....: 45
Objet
intitulé
la biodiversité 2024.
Publiée le :
- 9 AVR. 202%
Préfecture le:
= 9 AVR. 2024
Certifié exécutolfe
Pour le Maire eflpar
délégation,
Simon-Pierre ÉHALVIDAN
Directeur Gé
Règlement du jeu
Chasse aux trésors’
dans le cadre des journées de
éral des services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 AVRIL 2024
Par suite d'une convocation adressée le 29 mars 2024, les membres
composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 09h45,
sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yes COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI (à compter du point n°4 — 09h54),
Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean-
Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M.Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M. Edouard BRUNEL,
Mme Jacqueline MINASSIAN, M.Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Philippe SAUNIER, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE, M. Jean-Luc
PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Serge KEHYAYAN à M. Jean MILCOS
Mme Iman EL BAKALI à M. Jean-Jacques LE ROUX
Mme Frédérique POIRIER à Mme Jacqueline MINASSIAN
M. Mathieu CAUJOLLE à M. Edouard BRUNEL
Mme Samira AALLALI à Mme Rachel ADIL
Mme Maria VILLAVICENCIO à M. Pierre CRESPI
Mme Sandrine DANDRE à M. Frédéric SANTOS
Mme Muriel ROYO M. Jean-Patrick GUIMARD
Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH à Mme Agnès HARTEMANN
M. Didier DINCHER à M. Roland RABEAU
a
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en
conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à
l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! M. Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2404-44
Nomenclature : 9.1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024
Objet : Règlement du jeu intitulé “ Chasse aux trésors’ dans le cadre des journées de la biodiversité 2024.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur LE GOT François, Adjoint au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L2121-29,
Considérant que dans le cadre des journées de la biodiversité qui se dérouleront les samedi 27 et dimanche 28 avril 2024 de 10h à 18h dans le parc de la Maison Blanche (à Clamart), la Ville de Clamart organise à cette occasion un jeu intitulé « Chasse aux trésors »,
Considérant qu'il convient à cet effet d'édicter un règlement afin de préciser les différentes modalités de participation et du déroulé du jeu,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de
mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 28 mars 2024,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité :
Article 1°: D'APPROUVER le règlement du jeu intitulé « Chasse aux trésors », organisé par la Ville de Clamart, tel qu'annexé à la présente délibération.
Article 2 : AUTORISER Monsieur le Maire le cas échéant, à modifier le règlement du jeu, objet de la présente délibération.
Article 3 : La présente délibération peut faire l'objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité
territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance, Le Maire, Président d ritoire
Vallée - Grand £z
Antho YNAUD