Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 08072022
Convocation - 231219 CM Convocation
Convocation - CM2023 06 22 Convocation
Convocation - 241212 CM Convocation
Convocation - 240122 CM Convocation
Convocation - 240919 CM Convocation
Convocation - Convocation CM 09062023
Convocation - 250320 CM Convocation
Convocation - 231026 CM Convocation 2
Convocation - 250619 CM Convocation
Convocation - 230929 CM Convocation
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune d'Antilly.
Lien du pdf (Convocation - 230929 CM Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
DÉPARTEMENT
DE LA
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
METZ-CAMPAGNE
Antilly, le 21 septembre 2023
Mairie
d'ANTILLY
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la mairie le :
Vendredi 29 septembre 2023
A
20 H 00
en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
. € D Le €
ü UYNC
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du CR du Conseil du Jeudi 22.06.2023
Chasse : consistance du lot de la chasse communale, mise à prix du lot, mode de mise en location, Chasse : refacturation des frais liés à la gestion de la chasse communale,
Adhésion au syndicat mixte E-LOG'IN 4,
Instauration de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires,
Rapport annuel 2022 du délégataire et rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement,
8. Transfert de ZAE à la Communauté de Communes Rives de Moselle — Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées du 13 septembre 2023,
9. Salle Communale - Modification du règlement intérieur
10. Salle Communale - Modification de la grille tarifaire
11. Salle Communale — Tarification exceptionnelle
12. Salle Communale — Présentation des offres Aménagement des espaces verts
13. Divers
NONnBES
D
= DÉPARTEMENT
DE LA
MOSELLE
ARRONDISSEMENT
DE
METZ-CAMPAGNE
Mairie
d'ANTILLY
Je SOUSSIgnÉ ss .….…., dans l'impossibilité d'assister à la séance du conseil municipal du 29 septembre 2023 donne par la présente en vertu du Code des Collectivités Territoriales, pouvoir à pour voter en mon nom et place les différents points inscrits à l'ordre du jour de ladite séance.
Signature