Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 13 03 2025
Procès Verbal - PV CM 03 04 2025
Déliberation - Liste des deliberations affichage CM 13 03 2025
Procès Verbal - PV CM 13 12 2023
Procès Verbal - PV CM 13 06 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du 13 janvier 2021
Procès Verbal - PV CM 21 03 2024
Convocation - Convocation CM 16 03 23
Procès Verbal - PV CM 20 03 2026
Procès Verbal - PV CM 17 12 2025 1
Procès Verbal - PV CM 13 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monterblanc.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
ee
République
Française
|
>
Département
MORBIHAN
!monterblanc.fr
Procès-verbal
Séance
du
13
mars
2025
Date,
heure
de
la
séance,
composition
de
l’assemblée
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le treize
Mars
à
19
heures
30
minutes,
le conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
MOQUET
Alban,
Maire.
Présents
: M.
MOQUET
Alban,
Maire,
M.
SALOMON
Gérard,
Mme
EMERAUD-JEGOUSSE
Gaëlle,
M.
LE
GARGASSON
Gwénaël,
Mme
TRIONNAIRE
Josiane,
M.
CHEVILLON
Jérôme,
Mme
TANGUY
Véronique,
M.
LARCIN
Ronan,
Mme
ALLAIN
Aurore,
M.
TRENTESAUX
Laurent,
Mme
PAITEL
Marie,
Mme
LE
VAGUERESSE
Sophie,
M.
KERMORVANT
Fabien,
M.
LE
BARH
Ludovic,
M.
GUILLERON
Gérard,
Mme
FAVENNEC
Gaëlle,
M.
ROBERTON
Jean-Luc
Excusés
ayant
donné
procuration:
Mme
CHEFDOR
Sophie
à
Mme
ALLAIN
Aurore,
Mme
MOQUET
Louise
à
M.
TRENTESAUX
Laurent,
Mme
GUILBERT
Marina
à
M.
KERMORVANT
Fabien,
Mme
GUEGANO
Laurie
à
Mme
PAITEL
Marie,
Mme
FAVENNEC
Gaëlle
à
M.
ROBERTON Jean-Luc
(délibération
n°1),
Mme
GOUPIL
Françoise
à
Mme
FAVENNEC
Gaëlle
(à
partir
de
la
délibération
n°2),
M.
LE
TRIONNAIRE
Anthony
à M.
GUILLERON
Gérard
Nombre
de
membres
e
_Afférents
au
Conseil
municipal
: 23
e
Présents
: 16
(délibération
n°1)
et
17
(à
partir
de
la
délibération
n°2)
Date
de
la convocation
: 7 mars
2025
Date
d'affichage
: 7 mars
2025
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Morbihan
le
: 18
mars
2025
et
publication
ou
notification
du
: 18
mars
2025
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
ALLAIN
Aurore
I-
Objet
des
délibérations
1-
Subventions
aux
associations
- Année
2025
2
- Subventions
aux
associations
extérieures
- Année
2025
3
- Garantie
d'emprunt
pour
le
prêt
entre
Morbihan
habitat
et
la
Caisse
des
dépôts
- Programme
la promenade
de
Néa
4
- Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l'année
2025
5
- Fonds
de
concours
- Projet
de
pumptrack
6
- Subvention
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
- Projet
de
pumptrack
7 - Appel
à projet
FIPDR
2025
- Installation
d'un
visiophone
à
l'école
1,2,3
Soleil
8
- Constitution
du
jury
d'assises
- Année
2026
M.
le
Maire
salue
l’assemblée
et
procède
à
l'appel.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
23
janvier
2025
est
adopté
à
l’unanimité. 2025-02-01
- Subventions
aux
associations
- Année
2025
Délibération
présentée
par
Véronique
TANGUY
La
commission
sport,
culture,
vie
associative
propose
au
conseil
municipal
l'attribution
des
subventions
suivantes
aux
associations
locales
:
Associations
culturelles Nom
de
l'association
Montants
2024
en
€ |
Montants
2025
en
€
Morbihan
Aéro
Musée
1 800
800
TOTEM
4760
4
500
Air
Mémorial
500
350
Ludo’stalgie
&
Dés’couvertes
500
Comité
d'animation
2
400
2
400
Notes
et
Mots
1
200
1
000
Ty
Forn
400
200
Familles
rurales
250
250
Associations
sportives Nom
de
l'association
Montants
2024
en
€ |
Montants
2025
en
€
AS
Monterblanc
football
2 200
2 900
Société
de
chasse
disciples
de
Saint
Hubert
550
700
Vélo
club
Monterblanc
1 200
800
Monterblanc
handball
250
300
Rugby
club
250
150
Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L. 2131-11
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
sport,
culture,
vie
associative,
réunie
le
3
mars
2025 ;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Considérant
l'intérêt
ou
la
nécessité
pour
la
collectivité
d’aider
financièrement
les
structures
associatives
communales,
voire
intercommunales
;
Après
en
avoir
délibéré,
Article
1°
: décide
l'attribution
des
subventions
telles
qu’elles
apparaissent
ci-dessus
;
Article
2
: précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
;
Article
3
: autorise
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à cette
affaire.
e__
pour
l'association
Notes
et
Mots
: 21
voix
pour,
M.
Gérard
GUILLERON
s'étant
retiré
de
la salle
pour
la
discussion
et
le
vote
de
la
subvention,
e
pour
l'association
Ty
Forn
: 21
voix
pour,
Mme
Gaëlle
EMERAUD
s'étant
retirée
de
la salle
pour
la
discussion
et
le
vote
de
la
subvention, Ronan
LARCIN
Tous
les
ans,
l'association
perçoit
400
€.
L'an
dernier,
le
concert
prévu
n'a
pas
eu
lieu.
Donc,
on
compense
ramenant
à 200
€.
e
pour
le reste
des
associations
: 22
voix
pour.
Ronan
LARCIN
Cela
bouge
au
niveau
des
montants
pour
certaines
associations
qui
avaient
un
projet
l’année
dernière,
mais
pas
cette
année.
Les
effectifs
sont
aussi
pris
en
compte.
Alban
MOQUET
On
prend
toujours
en
compte
les
hausses
ou
les
baisses
d'effectifs
dans
les
associations.
2025-02-02
- Subventions
aux
associations
extérieures
- Année
2025
Délibération
présentée
par Josiane
TRIONNAIRE
Les
membres
du
CCAS
proposent
l'octroi
de
subventions
aux
associations
suivantes :
Chiens
guides
d'aveugles
50
Banque
alimentaire
250
Rêves
de
clown
50
ADAPEI
les
Papillons
Blancs
50
Croix
Rouge
Française
50
Restos
du
Cœur
70
Union
Départementale
des
Sapeurs-pompiers
- Pupilles
50
Association
échange
et
partage
deuil
/ deuil
jeunesse
50
AFM
Téléthon
50
Association
Régionale
Laryngectomisés
et
mutilés
de
la voix
de
Bretagne
50
La
ligue
contre
le
Cancer
56
100
Vaincre
la
mucoviscidose
50
Association
prévention
routière
du
Morbihan
50
Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
2131-11
;
Vu
l'avis
favorable
des
membres
du
CCAS,
réunis
le 25
février
2025
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6 mars
2025;
Considérant
l'intérêt
ou
la
nécessité
pour
la
collectivité
d'aider
financièrement
ces
structures
associatives
;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Article
1° :
décide
l'attribution
des
subventions
telles
qu’elles
apparaissent
ci-dessus
;
Article
2
: précise
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget;
Article
3 :
autorise
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
cette
affaire. Alban
MOQUET
Des
associations
avaient
demandé
une
subvention
l’année
dernière,
mais
pas
cette
année.
À
partir
du
moment
où
on
n'a
pas
de
demande,
on
ne
répond
pas.
A
la
majorité
(pour
: 23
- contre
: 0 - abstentions :
O)
2025-02-03
- Garantie
d'emprunt
pour
le
prêt
entre
Morbihan
habitat
et
la
Caisse
des
dépôts
-
Programme
la promenade
de
Néa
Délibération
présentée
par
Gérard
SALOMON
Morbihan
habitat
sollicite
une
garantie
d'emprunt
communale,
en
complément
de
celles
accordées
par
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
agglomération
et
le Conseil
départemental
du
Morbihan.
Morbihan
habitat
a
en
effet
mobilisé
un
prêt
d’un
montant
de
703
195
€
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts,
afin
de
contribuer
au
financement
du
programme
de
construction
de
six
logements,
dénommé
La
promenade
de
Néa.
M.
le
Maire
propose
à l'assemblée
délibérante
d'accorder
une
garantie
à hauteur
de
40
%,
pour
le
remboursement
de
ce
prêt.
Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
les
articles
L. 2252-1
et
L.
2252-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l'article
2305
du
code
civil
;
Vu
le
contrat
de
prêt
n°
155389
en
annexe
signé
entre
l'office
public
de
l'habitat
du
Morbihan,
ci-
après
l’emprunteur,
et
la Caisse
des
dépôts
et
consignations
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Article
1°’:
Accorde
sa
garantie
à
hauteur
de
40,00
%
pour
le
remboursement
d’un
prêt
d’un
montant
total
de
703
195,00
euros,
souscrit
par
l’emprunteur
auprès
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations,
selon
les
caractéristiques
financières
et
aux
charges
et
conditions
du
contrat
de
prêt
n°
155389
constitué
de
4
Lignes
du
Prêt.
La
garantie
de
la
collectivité
est
accordée
à
hauteur
de
la
somme
en
principal
de
281
278,00
euros
augmentée
de
l'ensemble
des
sommes
pouvant
être
dues
au
titre
du
contrat
de
prêt.
Ledit
contrat
est
joint
en
annexe
et fait
partie
intégrante
de
la présente
délibération.
Article 2
: La
garantie
est
apportée
aux
conditions
suivantes :
La
garantie
de
la
collectivité
est
accordée
pour
la
durée
totale
du
prêt
et
jusqu’au
complet
remboursement
de
celui-ci
et
porte
sur
l’ensemble
des
sommes
contractuellement
dues
par
l’emprunteur
dont
il ne
se
serait
pas
acquitté
à
la
date
d'exigibilité.
Sur
notification
de
l’impayé
par
lettre
recommandée
de
la
Caisse
des
dépôts
et
consignations,
la
collectivité
s'engage
dans
les
meilleurs
délais
à
se
substituer
à
l’'emprunteur
pour
son
paiement,
en
renonçant
au
bénéfice
de
discussion
et
sans
jamais
opposer
le
défaut
de
ressources
nécessaires
à
ce
règlement.
Article
3
: Le
conseil
municipal
s'engage
pendant
toute
la durée
du
prêt
à libérer,
en
cas
de
besoin,
des
ressources
suffisantes
pour
couvrir
les
charges
du
Prêt. Alban
MOQUET
A
chaque
fois
que
l’on fait
des
logements
sociaux,
on
nous
demande
de
garantir
les prêts.
A
la
majorité
(pour
: 23
- contre
: 0
- abstentions
: O)
2025-02-04
- Fongibilité
des
crédits
en
M57
pour
l'année
2025
Délibération
présentée
par
Gérard
SALOMON
L'instruction
comptable
et budgétaire
M57
apporte
plus
de
souplesse
budgétaire
puisqu'elle
permet
au
conseil
municipal
de
déléguer
au
maire
la
possibilité
de
procéder
à
des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Dans
ce
cas,
le
maire
informe
l'assemblée
délibérante
de
ces
mouvements
de
crédits
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Par
délibération
en
date
du
15
septembre
2022,
la
collectivité
a
adopté
pour
tous
ses
budgets
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57,
à
compter
du 1er
janvier
2023.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
reconduire
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
ou
à
son
représentant,
permettant
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
dans
la
limite
de
7,5
%
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
et
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Décision
Le
conseil
municipal
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
2121-29
et
L.
5217-10-6 ;
Vu
la délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
15
septembre
2022
autorisant
le changement
de
nomenclature
budgétaire
et
comptable
des
budgets
de
la
commune
et
décidant
d'appliquer
la
nomenclature
M57
à
compter
du 1er
janvier
2023
;
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
par
18
voix
pour
et
5
abstentions,
Article
1°
: délègue
à M.
le Maire
la possibilité
de
procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
;
Article
2:
dit
que
M.
le
Maire
informera
l'assemblée
délibérante
des
mouvements
de
crédits
opérés
;
Article
3
: autorise
M.
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération. A la
majorité
(pour
: 18
- contre
: 0
- abstentions
: 5,
MM.
GUILLERON,
ROBERTON
et
LE
TRIONNAIRE,
ainsi
que
Mmes
FAVENNEC
et
GOUPIL)
2025-02-05
- Fonds
de
concours
- Projet
de
pumptrack
Délibération
présentée
par
Laurent
TRENTESAUX M.
le
Maire
propose
de
solliciter
Golfe
du
Morbihan
- Vannes
Agglomération,
afin
de
financer
les
travaux
de
construction
d'un
pumptrack,
sur
la
parcelle
ZD
346.
La
construction
de
ce
nouvel
équipement
face
au
city
stade
et
à
proximité
immédiate
des
étangs
vient
diversifier
l'offre
sportive
et
de
loisirs
en
ces
lieux.
Le
projet
de
réalisation
de
cet
équipement
pour
vélos,
trottinettes
et
skateboards
résulte
de
propositions
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Au
cours
de
cette
démarche
de
concertation,
les
futurs
utilisateurs
ont
validé
les
plans
et
l’organisation
du
pumptrack.
Dépenses
HT
Réalisation
des
plans :
5 000
€
Mission
d'AMO
:
4320€
Relevé
topographique :
1
190
€
Travaux
divers :
200
000
€
Total:
210
510€
Recettes Etat
- DETR
(27
%
de
200
000
£)
:
54
000
€
Fonds
de
concours
équipements
sportifs
(10
%)
:
21051€
Fonds
de
concours
investissement
des
communes :
30
000
€
Agence
Nationale
du
Sport
:
40
000
€
Commune
de
Monterblanc
:
65459€
Total:
210
510
€
Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Article
1°’
: approuve
l’opération
décrite
ci-dessus
et
en
valide
le
plan
de
financement
;
Article
2
: pour
contribuer
au
financement
du
pumptrack,
autorise
M.
le
Maire
à solliciter
auprès
de
Golfe
du
Morbihan
— Agglomération :
—
un
fonds
de
concours
dédié
aux
équipements
sportifs,
—
un
fonds
de
concours
de
30
000
€,
au
titre
l'investissement
des
communes.
A
la
majorité
(pour
: 23
- contre
: 0
- abstentions
: O)
2025-02-06
- Subvention
de
l'Agence
Nationale
du
Sport
- Projet
de
pumptrack
Délibération
présentée
par
Laurent
TRENTESAUX
M.
le
Maire
propose
de
solliciter
l'Agence
Nationale
du
Sport,
afin
de
financer
les
travaux
de
construction
d'un
pumptrack,
sur
la
parcelle
ZD
346.
La
construction
de
ce
nouvel
équipement
face
au
city
stade
et
à
proximité
immédiate
des
étangs
vient
diversifier
l’offre
sportive
et
de
loisirs
en
ces
lieux. Le
projet
de
réalisation
de
cet
équipement
pour
vélos,
trottinettes
et
skateboards
résulte
de
propositions
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Au
cours
de
cette
démarche
de
concertation,
les
futurs
utilisateurs
ont
validé
les
plans
et
l’organisation
du
pumptrack.
Dépenses
HT
Réalisation
des
plans
:
5 000
€
Mission
d'AMO
:
4320
€
Relevé
topographique :
1190€
Travaux
divers
:
200
000
€
Total :
210
510
€
Recettes Etat
- DETR
(27
%
de
200
000
€) :
54
000
€
Fonds
de
concours
équipements
sportifs
(10
%)
:
21051€
Fonds
de
concours
investissement
des
communes :
30
000
€
Agence
Nationale
du
Sport
:
40
000
€
Commune
de
Monterblanc
:
65
459
€
Total :
210
510€
Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Article
1°
: approuve
l'opération
décrite
ci-dessus
et
en
valide
le
plan
de
financement;
Article
2:
pour
contribuer
au
financement
du
pumptrack,
autorise
M.
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Agence
Nationale
du
Sport,
au
taux
maximum.
A
la
majorité
(pour
: 23
- contre
: 0 - abstentions
: O)
2025-02-07
- Appel
à projet
FIPDR
2025
- Installation
d'un
visiophone
à
l'école
1,2,3
Soleil
Délibération
présentée
par
Alban
MOQUET
Afin
de
sécuriser
les
conditions
d'accès
à
l'école
publique
1,2,3
Soleil,
il est
proposé
d'installer
un
visiophone. Pour
le
financement
de
ce
projet,
M.
le
Maire
demande
à
l'assemblée
de
l'autoriser
à
solliciter
le
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
et
de
la
Radicalisation
(FIPDR),
programme
2025. Plan
de
financement
HT
Mise
en
place
d’un
interphone
de
sécurité
:
15
836,56
€
Subvention
FIPDR
(50
%)
:
7
918,00
€
Commune
de
Monterblanc
:
7 918,56
€ Décision
Le
conseil
municipal,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
réunie
le
6
mars
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Article
1° :
valide
la
procédure
ci-dessus
décrite
;
Article
2
: autorise
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat,
au
taux
maximum,
au
titre
du
Fonds
Interministériel
de
Prévention
de
la
Délinquance
et
de
la
Radicalisation
;
Article
3
: autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération. Alban
MOQUET
Je
rappelle
ce
qui
a été
dit en
commission.
On
va
voter
une
demande
de
subvention.
Pour
l'instant,
on
n'a
pas
fait
le
choix
de
faire
ou
de
ne
pas
faire
les
travaux.
Pourquoi
c'est
aussi
cher
? Comme
cela
n'avait
pas
été
prévu
au
départ,
il faut
couper
le
bitume
pour
amener
l'électricité.
C’est
compliqué,
ça
ne
se fait
pas
comme
ça.
Il y a
un
coût
important.
On
s’est
dit
lors
de
la
commission
que
de
toute
façon,
si
on
n’a
pas
de
subvention,
on
n’effectuera
pas
les
travaux.
Là,
on
fait
la
demande,
on
va
voir
si
on
peut
avoir
des
subventions
sur
le sujet
et après,
en
commission
travaux,
on
reparlera
du
sujet
pour
voir
la décision
qu'on
prendra
tous
ensemble.
La
décision
n’est pas
prise.
Gérard
GUILLERON
On
s’est posé
la
question
dans
notre
groupe.
On
ne
comprend
pas
bien
pourquoi
il n’y
a pas
eu
de
gaine
passée. Gaëlle
FAVENNEC
C'était
prévu
normalement.
Gérard
GUILLERON
Ça
a été
dans
la discussion
à un
moment
donné.
Alban
MOQUET
Je
ne
sais
pas.
Gérard
GUILLERON
Ce
que
l’on
m'a
rapporté
c'est
que
la
directrice
de
l’école
veut
un
visiophone
et
que
ça
soit
à
distance
pour faire
entrer
quelqu'un.
Ce
n'est
pas
très
sécuritaire
non
plus.
Fabien
KERMORVANT
On
en
a
parlé
en
commission.
Gérard
GUILLERON
Et puis
?
Fabien
KERMORVANT
On
trouve
que
ce
n'est pas
sécuritaire
non
plus. Alban
MOQUET
Ce
débat-là,
on
va
l'avoir
quand
on
va
prendre
la
décision.
Là,
on
ne
prend
pas
la
décision.
On
fait
une
demande,
déjà
pour
voir
s’il y a
une
subvention.
S'il
n’y
en
a
pas,
on
ne fera
pas.
À
la
limite,
si
vous
voulez
qu'on
aille
en
petit
groupe
discuter
avec
la
directrice
par
rapport
à
ce
sujet-là,
ça
pourrait
être
intéressant. Gérard
GUILLERON
Gaëlle
a
cherché
dans
les
documents,
moi
j'ai
recherché
aussi.
On
est
un
peu
étonnés
quand
même.
C'est surprenant. Gwénaël
LE
GARGASSON
Qu'il n’y
ait pas
une
gaine
en
attente
?
Gaëlle
FAVENNEC
Oui,
c'est
ça.
Cela
avait
été
prévu
normalement.
Gérard
GUILLERON
C'est
étonnant.
Gwénaël
LE
GARGASSON
Là,
c'est
abusé.
Il faut
tout
découper.
Gaëlle
FAVENNEC
De
mémoire,
il me
semble
que
le fonds
avait déjà
été sollicité,
mais
que
l'enveloppe
était vide,
car c'était
après
les
attentats.
Il y avait
eu
énormément
de
demandes.
Alban
MOQUET
On
passe
au
vote
pour
la demande
de
subvention.
Ça sera
un sujet
à évoquer
en
commission
ensemble.
Gérard
GUILLERON
On
va
voter
pour
la
demande
de
subvention,
bien
entendu.
A
la
majorité
(pour
: 23
contre
: O0 abstentions
: O)
2025-02-08
- Constitution
du
jury
d'assises
- Année
2026
Délibération
présentée
par
Alban
MOQUET
En
application
des
articles
259
et
260
du
code
de
procédure
pénale,
M.
le
préfet
du
Morbihan
a pris
le
17
janvier
2025,
pour
l’année
2026,
un
nouvel
arrêté
fixant
par
communes
individuelles
ou
regroupées,
la
répartition
en
fonction
du
chiffre
actualisé
de
la
population,
du
nombre
de
jurés
attribué
au
département.
Pour
la
commune
de
Monterblanc,
six
personnes
doivent
être
tirées
au
sort. Les
modalités
du
tirage
au
sort
sont
les
suivantes
:
- un
premier
tirage
donne
le
numéro
de
la
page
de
la
liste
générale
des
électeurs,
- un
deuxième
tirage
donne
la
ligne
et
par
conséquent,
le
nom
du
juré.
Cette
opération
est
à
effectuer
autant
de
fois
qu'il
y
a
de
jurés
à
désigner.
Un
tirage
correspondant
au
nom
d'une
personne
rayée
de
la
liste
générale
des
électeurs,
pour
quelque
cause
que
ce
soit,
est
à
considérer
comme
nul. Le
tirage
au
sort
est
effectué
par
Mme
Marie
PAITEL
et
M.
Gérard
GUILLERON
et
donne
le
résultat
suivant
:
Numéro
NOM
- Prénom
Adresse
1
p.
31,
ligne
n°2
BRIERE
Michel
14,
rue
de
Ker-Hent-Du
2
p.
125,
ligne
n°10
KERSUZAN
Marie-Josée
11,
rue
de
Kertrionnaire
3
p.
67,
ligne
n°9
DONVAL
Cyril
4,
rue
Roland
GARROS
4
p.
94,
ligne
n°10
GROSDOIGT
Marie
Kerherne
5
p.
130,
ligne
n°8
LAMBERT
Naomy
Le
Faouëdic
6
p.
262,
ligne
n°7
THOMAS
Léa
2,
impasse
Boëdic
Il-
Arrêtés,
délégations
consenties
au
Maire
— article
L. 2122-22
du
CGCT
(code
général
des
collectivités
territoriales)
1.
Dépenses
supérieures
à
3
000
€
Date
Objet
Tiers
Montant
HT
Montant
TTC
Hangar
n°2
aérodrome
|
.
nine
.
Graphibat
02/01/2025 |
honoraires
mission
économie
4 750,00
€
5 700,00
€
Licence
logiciel
Octime
.
05/02/2025 | ressources humaines 2025
ais
3067,58€
|3067,58€
Maintenance
logiciel
et
droit
d'utilisation
2025
(du
01.12.2024
05/02/2025
|
au
30.11.2025)
Berger
Levrault
6
450,00
€
7
740,00
€
Consommation
gaz
maison
de|Total
direct
05/03/2025 |
l'enfance
décembre
2024
énergie
3
310,49
€
3 310,49
€
Consommation
électrique
divers
bâtiments
communaux | Total
direct
05/03/2025
| novembre
2024
énergie
3
766,70
€
3 766,70
€
Consommation
électrique
complexe
et
école
du
09.11
au|Total
direct
05/03/2025
|08.12.24
énergie
3461,71€
4
154,05
€
Consommation
électrique
divers
bâtiments
communaux | Total
direct
05/03/2025 |
décembre
2024
énergie
4
285,29
€
5
081,62
€
13/02/2025 |
Contribution
statutaire
2025
PNR
4
442,00
€
4
442,00
€
Restauration
vitraux
église
Saint | Atelier
service
26/02/2025 |
Pierre
technique
16
630,00
€
19
956,00
€
Abattage
et
élagage,
Pont
Morio,
27/02/2025 |
lavoir
rue
Fontaine
Saint
Pierre
JLG
Multiservices
|10
596,00
€
10
596,00
€
10 2.
Signature
d’un
marché
de
prestations
de
services
avec
le
groupe
SACPA,
portant
sur
la gestion
de
la
divagation
des
animaux
domestiques
et
la
gestion
de
la fourrière
animale.
Coût
à l’année
: 3 086,06
€
HT.
Reconduction
tacite
3 fois.
Alban
MOQUET
On
n'avait
pas
renouvelé
le
contrat
et
on
s’est
retrouvés
devant
un
cas
précis
: on
a
eu
sur
les
petits
logements
à
côté
de
la
salle
Saint-Pierre
une
personne
qui
a
été
hospitalisée
à
Vannes.
Les
voisins
ne
savaient
pas.
Ils
ont
appelé
les
pompiers.
Il y avait
deux
chiens
en
très
mauvais
état
qui
étaient
dans
l'appartement
depuis
deux jours,
qui
n'étaient
pas
entretenus
du
tout.
Le
chenil
est
venu
les
chercher.
Ils
ont
nettoyé
et
tondu
les
chiens,
parce
qu’on
ne
les
reconnaissait
pas.
On
ne
savait
même
pas
quelle
race
c'était
tellement
ils
étaient
sales.
On
s'est
rendu
compte
que
c'était
ultra
nécessaire
d’avoir
un
contrat. Gérard
GUILLERON
Qu'est-ce
qu'ils
sont
devenus
ces
chiens-là
?
Alban
MOQUET
Ils
ont
été
nettoyés
au
chenil
et
maintenant
c'est
la
personne
qui
doit
les
récupérer
après
son
hospitalisation.
Elle
veut
récupérer
ses
chiens.
Gérard
GUILLERON
Il faut
qu'il les entretiennent
alors.
Gaëlle
EMERAUD
Ce
n’est
pas
dit
qu’il
récupère
ses
chiens.
S'il
y
a
un
signalement
de
la
SPA
pour
maltraitance,
il ne
les
aura
pas.
Gérard
GUILLERON
Ce
que
vous
nous
décrivez
là...
Gwénaël
LE GARGASSON
C'est
de
la
maltraitance.
Gérard
GUILLERON
C'est
de
la
maltraitance
animale,
bien
entendu.
3.
Convention
de
ligne
de
trésorerie
d'un
montant
de
600
000
€
Solde
au
13
03
2025 :
- 550
000
€
4.
Déclarations
d'intention
d’Aliéner
2025-04
Renonciation
vente
parcelle
ZD
515
- 26
rue
Marie
Curie
14/02/2025
2025-05
Renonciation
vente
parcelle
ZE
479
- 3
rue
des
Epicéas
14/02/2025
2025-06
Renonciation
vente
parcelle
YC
160
et YC
165
51/10ème)
- Kerbelaine
|14/02/2025
2025-07
Renonciation
vente
parcelles
ZH
75
et
76
- 6
rue
Auguste
Brizeux
14/02/2025
11 IlI-
Evénements
Vendredi
21
mars,
à partir
de
20h00,
salle
Jean-Marie
PRONO
: apéro
concert
organisé
par
Totem
Samedi
22
mars,
20h30,
salle
Jean-Marie
PRONO
: soirée
théâtre
d'improvisation
avec
La
Clique
du
Clic,
organisée
par
l’amicale
Laïque.
Samedi
22
mars,
carnaval
de
l’école
Notre-Dame
de
la Croix
Dimanche
30
mars
: Color
run
organisée
par
l'association
Les
In Terra’ctions
Mardi
1er
avril,
salle
Jean-Marie
PRONO
: répétition
publique
de
l'association
Er Stiren
Dimanche
6
avril
: randonnée
des
sources,
évènement
organisé
par
l’association
Meuconvélo
Lundi
7
avril,
distribution
de
composteurs
au
parking
du
complexe
sportif
—
inscription
auprès
du
service
déchets
de
GMVA
Dimanche
20
avril
: fête
alsacienne
à
la Jean-Marie
PRONO
et
repas
à emporter
le
dimanche
21
avril.
Evènement
organisé
par
l’APEL
Notre-Dame
de
la
Croix.
Mercredi
30
avril,
repas
des
aînés
organisé
par
le CCAS.
Commission
écoles,
enfance
jeunesse,
affaires
sociales,
liens
intergénérationnels
le
lundi
17
mars
2025,
19h00
Commission
urbanisme,
travaux
le
mardi
25
mars,
19h00
Commission
finances,
ressources
humaines,
questions
juridiques,
le jeudi
27
mars,
19h00
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
le
jeudi
3
avril
2025,
19h30 :
vote
des
budget
prévisionnels.
Présence
de
Virginie
LE
CADRE,
qui
vient
d'arriver
au
poste
de
responsable
finances.
Gaëlle
EMERAUD
Nous
aurons
des
sous
en
moins.
On
a
eu
la
désagréable
surprise
d'apprendre
que
la
société
ALCOME
avait
perdu
ses
agréments
au
niveau
de
l'Etat.
Il s'agissait
du
ramassage
des
mégots.
Alban
MOQUET
C'est
GMVA
qui
nous
adresse
le dossier
mais
ne s’est pas
renseigné.
L'entreprise
n’a plus
l'agrément
et
elle
a eu
deux
amendes.
L'une
de
670
000
€ et l’autre
de
476
000
€.
Et ils continuent.
Gaëlle
FAVENNEC
J'ai
deux
questions.
Est-ce
que
la commune
a reçu
un
mail
d’Anticor
? Ou
vous
également
?
Alban
MOQUET
Non. Gaëlle
FAVENNEC
25
ou
28
communes
devaient
recevoir
un
mail
d’Anticor,
majorité
et
opposition.
Anticor fait
une
étude.
La
liste
n’a
pas
été
éditée.
La
deuxième
question
: êtes-vous
satisfaits
des
travaux
de
Corn-er-Hoët,
des
aménagements
qui
ont
été
réalisés
?
Alban
MOQUET
Sur
le carrefour
?
Gaëlle
FAVENNEC
Oui. Alban
MOQUET
Plutôt.
12 Gaëlle
FAVENNEC
Vous
n'avez
pas
de
retours
sur
la
dangerosité
des
lieux
désormais
?
Alban
MOQUET
La
dangerosité
des
lieux
? Non.
Au
contraire,
ça
a
bien
calmé.
On
est
restés
au
bord
de
la
route
un
bon
bout
de
temps.
Les
voitures
font
bien
le
tour.
Elles
ne
montent
pas
sur
les
terre-pleins.
Gaëlle
FAVENNEC
Il y a beaucoup
de
« tout-droit
» après
certaines
heures,
tout
de
même.
Jérôme
CHEVILLON
Je
sais.
Il y en
a
qui
prennent
carrément
à
gauche.
Alban
MOQUET
On
va faire
une
série
de
contrôles.
C’est
une
certitude.
Gérard
SALOMON
Gaëlle,
c'était pendant
les
travaux.
Gaëlle
FAVENNEC
Non.
Hier
soir
aussi.
Alban
MOQUET
Ça
existait
avant.
On
le sait.
Gaëlle
FAVENNEC
Là,
c’est plus
incitatif.
Alban
MOQUET
On
en
a
vus;
je
ne
vais
pas
le
cacher.
On
n'a
pas
de
solutions
miracles.
Gaëlle
FAVENNEC
C'est
plus
compliqué
de
prendre
le
rond-point
aujourd’hui,
qu'avec
les
aménagements
que
M.
BOURSICOT avait
fait faire
à l’époque.
Gérard
GUILLERON
Ce
n'était
pas
M.
BOURSICOT.
Gaëlle
FAVENNEC
Si les premiers
travaux
en
2011
avaient
déjà fait
l'objet
de
discussions
à l'époque,
ils avaient
le mérite
de
sécuriser
les
lieux,
aujourd'hui
ce
n'est
plus
le cas.
Gérard
GUILLERON
/ Alban
MOQUET
C'était
M.
CLOAREC.
Gérard
GUILLERON
C'était
M.
CLOAREC
avec
Gilbert
CHEVALIER,
adjoint
aux
travaux.
13 Gaëlle
FAVENNEC
Toujours
est-il
que
c'est
plus
compliqué
aujourd'hui
de
faire
le
tour.
Gérard
GUILLERON
Vaste
débat.
Gaëlle
EMERAUD
Après,
on
a fait
des
essais
en
camion
et
en
tracteur.
Ça
passe.
Les
voitures
devraient
donc
passer
et
les
vélos
encore
plus.
Alban
MOQUET
On
va faire
des
contrôles.
Gaëlle
EMERAUD
J'avoue
que
le 2°"
rond-point
n'est
pas
simple
à prendre.
Il est
simple
si on
veut
le prendre.
Les
gens
qui
ne
veulent
pas.
Gaëlle
FAVENNEC
Ilest
contraignant.
Véronique
TANGUY
On
est
censés
le prendre
correctement
et c’est
censé
réduire
la
vitesse.
Alban
MOQUET
99
%
des
gens
le
prennent
complètement
normalement.
Il y
a
le
petit
pourcentage
d'idiots,
comme
d'habitude. Jérôme
CHEVILLON
Il y
en
aura
toujours,
malheureusement.
Alban
MOQUET
C'est
triste.
Gérard
SALOMON
Ça
ralentit
plus
quand
même.
Jean-Luc
ROBERTON
J'ai quand
même
une
remarque
sur les chicanes.
Elles sont
très proches.
Vous
avez
testé
avec
des
engins
agricoles
?
Gaëlle
EMERAUD
J'ai
des
vidéos,
si vous
voulez.
Alban
MOQUET
On
a fait
des
tests,
oui,
bien
sûr.
C’est
assez
marrant
parce
que
vous
avez
l'habitude
des
chicanes
qui
sont
assez
courtes,
à d'autres
endroits,
le camp
par
exemple.
La
distance
entre
ces
chicanes
est
de
10
mètres.
Nous,
on
a mis
12
mètres.
L'espace
entre
les
deux
chicanes
est plus
important
que
sur
les petites
chicanes,
mais
comme
elles
sont
beaucoup
plus
allongées,
on
a
l'impression
qu’elles
sont
plus
courtes.
14 Jérôme
CHEVILLON
Il y a 14
mètres
entre
chaque
chicane.
Jean-Luc
ROBERTON
Après
la sortie
de
la chicane,
il y a un fossé.
Donc
si les
gens
vont
trop
vite,
ils vont
s’y
retrouver.
Gérard
SALOMON
C'est fait pour
réduire
la vitesse.
Alban
MOQUET
On
n'a pas
à rouler
trop
vite.
Gérard
GUILLERON
On
va
mettre
un
dépanneur
à demeure.
Il y a du
pognon
à se faire.
Gaëlle
EMERAUD
Le garage
sera
content.
Alban
MOQUET
C'est
quand
même
sacrément
indiqué.
Les
chicanes
se
voient
super
bien.
Jean-Luc
ROBERTON
Il y aura
des
réfléchissants
?
Alban
MOQUET
Tout
ce
qui
est
réfléchissant
sera
mis
par
temps
sec.
Comme
c'est
un
produit
qui
coûte
assez
cher,
il
faut
qu'il
soit
mis
dans
de
très
bonnes
conditions
pour
que
sa
durabilité
soit
bonne.
Gaëlle
EMERAUD
(s'adressant
à Gérard
SALOMON)
Les
toutes
petites
chicanes
qui sont face
à chez
toi.
Celles-là,
il faudra
bien
les
indiquer.
Alban
MOQUET
Les
petits
plots
? On
ne
les
voit pas
bien.
C’est
ce
que j'ai dit.
M.
le Maire
clôture
la séance
à 20h10.
La
Secrétaire,
Aurore
ALLAIN
Le
Maire,
Alban
MOQUET