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Conseil Municipal - 2024 041 Dlibration relative aux dpenses imputer
Compte-Rendu - CR 20200921
Convocation - 20241125 convocation
Conseil Municipal - 20250331 Liste des dlibrations du 31022025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20250331 Liste des dlibrations du 31022025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Du lundi 31 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le lundi trente et un mars, à dix-huit heures trente-sept minutes, le
conseil municipal de la commune de Chancia s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances,
après convocation légale, sous la présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-Claude, FOURNIER
Christophe, FAYE Cyril, BERTHAIL Éric, DUEZ Sophie, MEYNET Francine.
Excusées :
MAILLARD Valérie, excusée donne pouvoir à DELIANCE Jean-Luc.
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : FAYE Cyril
Affichage convocation : 24 mars 2025
Quorum atteint.
La séance extraordinaire est ouverte à 18h37.
Le procès-verbal de séance du conseil municipal en date du 13 février 2025 est approuvé à
l'unanimité.
Liste des délibérations
Délibération n°2025-04 Approbation du Compte Financier Unique 2024
Délibération n°2025-05 Affectation du résultat 2024
Délibération n°2025-06 Vote des taux
Délibération n°2025-07 Budget primitif 2025
Délibération n°2025-08 Création et suppression de poste
Délibération n°2025-09 Révision du tableau des effectifs
Délibération n°2025-10 Annule et remplace la délibération 2023-003 fixant les
redevances d'occupation du domaine public
Délibération n°2025-11 Modification du règlement de la salle des fêtes
Délibération n°2025-12 Travaux ONF
Délibération n°2025-13 Coupe de bois 2025
Délibération n°2025-14 Validation du Plan Communal de Sauvegarde
Délibération n°2025-15 Débat sur les orientations du PADD du PLUI secteur Jura Sud
Mise en ligne le 7 avril 2025