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Conseil Municipal - 20240701 liste des dlibrations
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Chancia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20240701 liste des dlibrations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations
Du lundi 1er juillet 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le lundi premier juillet, à dix-huit heures trente-six minutes, le conseil municipal de la commune de Chancia s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur BONIN, Maire.
Étaient présents : BONIN Robert, DELIANCE Jean-Luc, BELZUZ Jean-Claude, FAYE Cyril, DUEZ Sophie, MAILLARD Valérie, MEYNET Francine.
Excusés :
BERTHAIL Éric
FOURNIER Christophe
Absent :
KOCIOL Guillaume
Secrétaire de séance : BELZUZ Jean-Claude
Affichage convocation : 24/06/2024
Quorum atteint.
La séance est ouverte à 18h36.
Le procès-verbal de séance du conseil municipal en date du 18 mars 2024 est approuvé à l'unanimité.
Liste des délibérations
Délibération 2024-023 - Participation mutuelle employeur
Délibération 2024-024 - indemnité de départ à la retraite
Délibération 2024-025 - création de la commission PCS
Délibération 2024-026 - délégation de fonction urba au 1er adjoint
Délibération 2024-027 - Demande de réservation de salle
Délibération 2024-028 - Travaux de rénovation la chapelle - plan de fin
Délibération 2024-029 - L2122-22 20230324-20240624
Délibération 2024-030 - convention de délégation de l’accompagnement dans les transports
scolaires dans le Jura
Communication 2024-002 – SIDEC et SIDEC ELUM
Communication 2024-003 – TECOM rapport-activite-2023-finale
Mise en ligne le 11/07/2024