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Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Pluguffan.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Culture et patrimoine,
aménagement,
urbanisme
&
paysage
A
Futur
Proche
Zone urbain :
D
N S
BS UHa - Secteur urbain correspondant à l'habitat dense en centre ancien NS
SÈNSÈNSSNS NS
BA UHb - Secteur urbain correspondant à l'habitat plus aéré périphérique du centre ancien L< << N <<<<<
<
N
bn] UHc - Secteur urbain correspondant à l'habitat de faible densité,
urbanisation secondaire
Bi Li - Secteur urbain à vocation d'accueil des activités économiques, industrielles et artisanales
L_] Uia - Zone d'activités aéroportuaires
EM Uim - Zone militaire
EM Lis - Secteur urbain à vocation d'accueil des activités artisanales, commerciales et de services
Ba UL - Secteur urbain à vocation d'accueil des activités de sport et
de loisirs
[__] ULa - Secteur urbain destiné à l'acceuil des gens du voyage
Zone à urbaniser (AU) : 000069000000 0.” ...e = .e
1AUR - Secteur à urbaniser à court terme à vocation d'habitat
et d'activités compatibles avec l'habitat, en extension du centre bourg
1AUi - Secteur à urbaniser à court terme destiné à l'accueil des activités économiques, industrielles et artisanales
1AUis - Secteur à urbaniser à court terme destiné à l'accueil des activités artisanales, commerciales et de services
= 2AUN - Secteur à urbaniser à moyen ou long terme, destiné à l'habitation et aux activités compatibles avec l'habitat
4 2AUi - Secteur à urbaniser à moyen ou long terme, destiné à l'accueil des activités économiques, industrielles et artisanales
= 2AUis - Secteur à urbaniser à moyen ou long terme, destiné à l'accueil des activités artisanales, commerciales et de services
Zon ricole (A) :
[__| A - Zone équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique et économique des terres agricoles. Seules y sont autorisées
les constructions et installations de services publics et d'intérêt collectif et les exploitation
Bi Ai - Zone agricole de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) où est autorisée l'extension et la diversification des constructions existantes à vocation d'activités économiques
Zone naturelle (N) :
L_JN-Zone naturelle à préserver en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, historique ou écologique ou
de leur caractère d'espace naturel
L_ | Nc - Zone naturelle d'exploitation de la richesse des sous-sols (carrière, périmètre d'exploitation)
L_] Ni - Zone naturelle de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL)
où est autorisée l'extension et la diversification des constructions existantes à vocation d'activités économiques
BI NL - Zone naturelle de loisirs de (équipements légers)
Bu] NLp - Zone naturelle NL située dans le périmètre de protection d'un captage d'eau potable
Ba] Np - Zone naturelle à préserver en raison de la qualité des sites,
des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, historique ou écologique ou de leur caractère d'espace naturel dans le périmètre de protection d'un captage d'eau
BI Nt1 - Zone naturelle à vocation de tourisme (hébergement)
EM \t2 - Zone naturelle à vocation de tourisme (acceuil et stationnement)
PRESCRIPTION LES VOIES DE CIRCULATION A CONSERVER
à -OU A CREER AU TITRE DE L'ARTICLE x Bâtiment pouvant faire l'objet d'un changement de L.151-38 DE CODE DE L'URBANISME
destination, dès lors que ce changement de
destination ne compromet pas l'activité agricole ou
la qualité paysagère du site L 151-19 du CÜ Liaison douce existante à conserver
mm Haie ou talus classé L 113-1 du CU H ,
se. Liaison douce à créer
Espace boisé classé L113-1 du CU
RRQ Emplacement réservé L 151-41 du CU ELEMENTS NATURELS A PROTEGER
AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-23 D DE DE
HF Servitude de mixité sociale L'URBANISME MIS A DECLARATION
PREALABLE
ET T4 Périmètre de diversité commerciale
De , | © Arbre remarquable -..: Secteur concerné par une OAP sectorielle
… Haje où talus —— Cours d'eau
22 Marge de recul inconstructible par rapport aux Boisement cours d'eau
Zone humide
AUTRES INFORMATIONS
L---] Zone de protection au titre de l'archéologie, degré ELEMENTS NATURELS A PROTEGER
de protection 1 AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE L'URBANISME MIS A DECLARATION
[III] Zone de protection au titre de l'archéologie, degré PREALABLE) de protection 2 (zone N demandée)
02% Haje Où talus
ELEMENTS BATIS A PROTEGER
AU TITRE DE L'ARTICLE L.151-19 DU CODE DE
L'URBANISME (SOUMIS A DECLARATION
PREALABLE OÙ A PERMIS DE DEMOLIR)
%+ Petit patrimoine
(Q LU
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S € o zh 6 2 œ eo. © © œ nos Q. _— F- = + O TR €
D o 2 + © © Fee SC EE on à o < O O rs + re Tableau des emplacements réservés : .— È à La > e d Fe = DS Numéro | Désignation Bénéficiaire Surface en m2 (Ü 2 Se OT jus E O U D O 5 3 Ë 01 Création d'un giratoire C.D. 29 451
L ll om Oo) S ee ü 02 Aménagement d'un parking paysager | C.D. 29 4100 QU
Q Z TD ‘O = = o 03 Aménagement de voirie Quimper Bretagne Occidentale | 1899 — © ES
O + ® À 04 Aménagement d'une liaison douce C.D. 29 4646
> + nd 05 Aménagement d'une liaison douce Commune 599 O4 ni Q. s 9 on <
Siège
social
Les distances ou surfaces affichées résultent
d'un calcul graphique et ne peuvent en aucun
cas avoir la précision et l'usage d’un bornage.