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Acte - BULLETIN+N°66+JUIN+2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Acte - BULLETIN+N°66+JUIN+2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Mesdames, Messieurs,
C’ est aujourd’ hui une certitude et comme chacun le sait,
l’ inflation atteint un niveau élevé qui nourrit désormais
l’ inquiétude de nombreux responsables faisant craindre le
retour des années 1970. Heureusement, nous n’ en sommes
pas encore là.
Il n’ en demeure pas moins qu’ après la crise sanitaire et
maintenant la crise ukrainienne, nous avons pu constater
des hausses considérables (énergie, produits alimentaires,
carburants, etc) qui affectent déjà nos services (services
techniques, restauration, chauffage, marchés de travaux).
De façon concrète, tous nos projets locaux sont déjà impactés par des hausses répercutées par les entreprises. Ce contexte économique fortement chamboulé suscite au niveau local beaucoup d’ interrogations. Quels scénarios pour demain ? Quelles répercussions sur nos communes ? Quelles conséquences sur les services à la population ? Quels impacts pour les habitants ? Comment seront affectés nos proches partenaires : Département, Région ?
Ce qui est certain c’ est que ces évolutions tarifaires ne pourront pas être supportées par les seuls budgets des communes qui doivent déjà se préparer à une réduction des aides de l’ Etat. En effet parallèlement, le nouveau Président a montré l’ intention de ponctionner dans les budgets des communes l’ équivalent de 10 Milliards d’ euros. Arithmétiquement, cette somme correspond à l’ échelle de la commune à 500.000 euros. Durant le gouvernement Hollande, la même disposition avait déjà privé la commune de 450.000 euros.
Car chacun doit comprendre que ce qui n’ est pas payé par l’ usager sera payé par le contribuable à travers l’ augmentation des impôts. C’ est pourquoi, face à ces réalités, les élus ne resteront pas sans agir. Ils devront proposer et trouver rapidement des solutions qui ne seront pas faciles à prendre !
‘‘ Le pessimiste se plaint du vent, l’ optimiste espère qu’ il va changer,
le réaliste ajuste ses voiles ’’. William Arthur Ward
La Lettre du M aire Commune de Breuil-le-Vert
N°
Le mot du Maire
Le mot du Maire .......................................................................................... 1
Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
issu de la Loi Climat et Résilience................................................. 2
Du bon usage des réseaux sociaux................................................ 3
Stationnement sur les trottoirs ........................................................ 4
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ......................... 5
Les enjeux de la mobilité ...................................................................... 5
Inauguration du lotissement Jeanne Léveillé....................... 6
Atelier Théâtre............................................................................................... 7
Expression libre............................................................................................ 7
Disparition des médecins .................................................................... 8
Horaires d’ ouverture - Contact ....................................................... 8
Jean-Philippe VICHARD
Maire de Breuil-le-Vert
66 JUIN 2022
Accrochez-vous !
Ca va secouer
sévère... 2
Zéro Artificialisation Nette (ZAN) issu de la
Loi Climat et Résilience
La Lettre du Maire - Juin 20
22 - n° 66
» » Face à la protestation des gilets jaunes dont le discours est devenu rapidement inaudible, c’ est en 2019 que le Président de la République a organisé dans la précipitation le grand débat qui a donné naissance à la ‘‘ Convention citoyenne pour le climat ’’. Dans la continuité, le Président s’ est engagé à reprendre toutes les propositions et c’ est ainsi qu’est née la Loi Climat et Résilience le 22 août 2021.
Préambule
» » Sans remettre en cause la nécessité de protéger l’ environnement, il est évident que personne n’ a bien mesuré les effets anti-économiques des dispositions qui découlent de cette Loi. En effet, celle-ci dans son article 191, oblige à une diminution drastique des surfaces constructibles, en obligeant à diviser par deux, avant le 31 août 2031, les droits à construire pour atteindre le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) en 2050.
Effets de l ’article 191 de la Loi
» » Pour faire le calcul, il faudra faire la somme des surfaces des Espaces naturels, agricoles et forestiers (Enaf) consommées ces 10 dernières années (2011 à 2021) et la moitié devra rester en l’ état. Un tel objectif compromet évidemment le développement des constructions de logements individuels et l’ implantation de nouvelles entreprises (pour info 25.464 ha d’ espaces naturels, agricoles et forestiers sont consommés chaque année dont 73 % pour l’ habitat et 27 % pour les activités économiques).
» » Pour lutter contre l’ étalement urbain, l’ aménagement devra évoluer vers la densification (rapprochement des maisons voire élévation), vers des modèles urbains plus sobres en foncier (interdiction d’ urbaniser des zones agricoles et naturelles) et le changement d’ affectation de zones déjà artificialisées (meilleure utilisation des bâtiments désaffectés comme ceux du CHI).
Effets induits du ZAN
» » Ce sont les Régions à travers leurs SRADDET (Schémas Régionaux d’ Aménagement, de Développement Durable et d’ Egalité des Territoires) qui vont fixer les objectifs de manière différenciée et déterminer les moyens de les atteindre à une échelle plus petite au travers des SCOT (Schéma de COhérence Territoriale)… une façon singulière d’ imposer sa suprématie sur toutes les autres collectivités.
Qui détermine le zonage
» » Puisqu’ il ne sera plus possible d’ envisager la construction de nouvelles zones commerciales, ni la mutation de zones naturelles ou agricoles en zones urbaines, le foncier constructible va devenir plus rare. Dans un marché, le prix est fixé par l’ offre et la demande. Le ZAN va détruire l’ offre. De facto, la raréfaction du foncier disponible pourrait entraîner une inflation des coûts du foncier. Les prix pourraient encore monter et les zones encore libres se densifier rapidement ! Les effets et autres pressions se font déjà sentir. A tel point que les textes annoncés seront la source de grands problèmes à venir. Pris en application de la loi Climat, les décrets essentiels pour tenir l’ objectif ‘‘ Zéro Artificialisation Nette ’’, ont été publiés en toute hâte au J.O. du 30 avril dernier.
Effets sur le foncier existant
Conclusion Conclusion
Dans une logique de raréfaction du foncier, il faudra arbitrer entre construction de logements, développement de zones économiques créatrices d’ emploi, protection de la nature, renoncement à la taxe foncière. C’ est le nouveau défi des élus locaux qui devront avoir une vision stratégique de l’ aménagement du territoire, une vue sur la création d’ emplois mais aussi une vision sur l’ équilibre financier de la commune.
À ne pas confondre avec
les bonbons connus L a Lettre du Maire - J
uin 2022 - n° 66
3 3
» » Dans le cadre de son projet d’ animation et en partenariat avec l’ école Olympe de
Gouges (école pilote contre le harcèle-
ment), l’ accueil de loisirs de Breuil-le-
Vert a proposé aux enfants des classes de
cycle 3 (CM1 et CM2), accompagnés de
leurs parents, une soirée de prévention et
d’ éducation aux médias, co-animée par
un intervenant des CEMEA de Picardie
(Centre d’ Entrainement aux Méthodes
d’ Education Active) sur un thème très
actuel…l’ usage des médias et des réseaux
sociaux.
» » Cette action de sensibilisation a été conduite le mercredi 4 mai, de 18 h 30 à
20 h 00 au Pôle Enfance Olympe de Gouges
sous forme d’ échange verbaux entre
tous les participants. Ont été abordés, le
temps passé devant les écrans, l’ usage
responsable du numérique et les enjeux
civiques, la communication par les réseaux
sociaux, dans le respect de soi et des autres,
le respect des règles du droit à l’ image et
du droit d’ auteur, l’ identité numérique
et les traces laissées par la navigation sur
Internet que beaucoup ignorent.
Du bon usage des réseaux sociaux
» » Plusieurs enfants, plusieurs parents, Mme la Directrice de l’ école ODG et plusieurs élus étaient présents pour cette information riche d’ enseignement qui a permis de faire prendre conscience des risques encourus par
ce qui est écrit et relayé sur les réseaux sociaux. 4
La Lettre du Maire - Juin 20
22 - n° 66
» » C’ est peu de le dire mais l’ occupation des trottoirs par les voitures fait beaucoup discuter. C’ est ainsi que lors de nos conversations, vous
avez été quelques-uns à débattre de l’ absence de trottoirs à certains
endroits de la commune. En fait, il règne une confusion dans l’ esprit de
certaines personnes qui pensent qu’ en l’ absence de cette surélévation,
il n’ y aurait pas de trottoir ; les voitures pourraient ainsi stationner sur
les bas-côtés sans que leurs conducteurs soient en infraction.
» » Le terme de ‘‘ trottoir ’’ mentionné au sein du Code de la Route, ne possède pas de définition précise. Au mieux, ce Code fait mention
d’ emplacements réservés aux piétons ou normalement praticables
par eux (article R.412-34 du Code de la Route). Estimant que la
surélévation ne constitue pas la seule caractéristique indispensable d’un
trottoir, il régnait une ‘‘ insécurité juridique ’’ en présence, notamment,
de stationnement gênant contraignant les piétons à se déplacer sur la
chaussée.
» » Cette insécurité juridique a été levée par un arrêt très récent du 8 mars 2022 de la Cour de Cassation qui est venue préciser la définition de
‘‘ trottoir ’’. Par confirmation du jugement d’ appel, la Cour de Cassation
a défini le ‘‘ trottoir ’’ comme la partie d’ une voie urbaine qui longe
la chaussée et qui, surélevée ou non, mais distinguée de celle-ci par
une bordure ou tout autre marquage ou dispositif, est réservée à la
circulation des piétons.
» » Comme déjà écrit à plusieurs reprises, c’ est donc une fois encore l’ occasion de réaffirmer que le stationnement effectué sur un trottoir (même en l’ absence de surélévation) est interdit par la Loi et que si chacun rentre
sa voiture dans son espace privé, beaucoup de problèmes se régleront d’ eux-mêmes. Au-delà du Code de la Route, c’ est aussi une marque de civisme contribuant à mieux vivre ensemble à Breuil-le-Vert.
» » Récemment, plusieurs modifications sont venues renforcer notre combat de rendre les trottoirs aux piétons. Ainsi, rue de la Brêche, des espaces ont été matérialisés au sol libérant ainsi les trottoirs trop souvent occupés
par des voitures. En ce qui concerne la rue des Grez et la rue du Calvaire, le stationnement est uniquement autorisé du côté impair de la rue. Le stationnement doit donc être privilégié sur la chaussée. Ainsi, peu à peu, on regagne du terrain pour garantir plus de sécurité aux piétons qui n’ hésitent plus à montrer leur satisfaction.
Merci à tous les automobilistes qui chaque jour font des efforts pour appliquer les règles de stationnement et assurer ainsi une plus grande sécurité aux usagers les plus fragiles.
Stationnement sur les trottoirs
Ici, les deux véhicules sont
bien stationnés sur un trottoir L a Lettre du Maire - J
uin 2022 - n° 66
3 5
» » Mal comprise, cette taxe est en constante évolution malgré tous les efforts que chacun consent. Mais
ce vocable, comme son nom l’indique, est parfois
limité dans l’ esprit des habitants aux seules ordures
ménagères. En fait, la TEOM intègre toute la filière
de traitement de tous les déchets. Ici on trouve
pêle-mêle, le verre, les cartons, les déchets verts, les
plastiques, les encombrants, les déchets ultimes,
etc.
» » L’ enlèvement et le traitement des déchets sont financés en partie par la TEOM (Taxe d’ Enlèvement
des Ordures Ménagères). Le produit de cette taxe
ne finance que 40% du budget. En 2021, les 500.000
euros produits par l’ augmentation de la TEOM
n’ ont eu que très peu d’ effet sur les recettes de la
Communauté de Communes. En effet, seulement
100.000 euros ont permis de financer le traitement
des déchets. La plus grosse partie a été reversée au
syndicat de traitement des déchets de l’ Oise dont
la facture a augmenté. En cause, plusieurs facteurs
conjoncturels que les élus ne maitrisent pas.
» » Lorsque les sommes perçues, augmentées des recettes éventuelles (vente de matériaux ou
d’ énergie, soutiens des sociétés agréées) ne
couvrent pas l’ intégralité du coût du service, le
budget général de la collectivité peut être mis à
contribution pour compléter le financement, mais
pas seulement. C’ est le cas cette année, et le taux de
cette taxe va à nouveau augmenter et ce n’ est pas de
gaieté de cœur.
Plusieurs conclusions s’ imposent :
1) Il faut chan-
ger sa manière
de consommer,
favoriser des cir-
cuits courts, choi-
sir des produits
avec le minimum
d ’e m b a l l a g e s ,
s’ interroger sur
la nécessité d’ uti-
liser la collecti-
vité pour traiter
des tontes de
pelouse et autres déchets verts pour celles et ceux
propriétaires de vastes espaces pour ne citer que ces
seuls exemples…
2) La 2 ème conclusion est liée au système de la taxe.
Aujourd’ hui si l’ on possède un bien immobilier
imposant et que l’ on vit seul, on paie beaucoup en
produisant peu de déchets ! A l’ inverse, si un petit
appartement est occupé par 4 à 5 personnes, on
paie peu et on produit beaucoup de déchets ! Ce
constat devra faire l’ objet d’une réflexion à mener
par les élus afin que chacun paie en fonction de ce
qu’ il produit ; c’ est le système incitatif qui devien-
dra bientôt obligatoire.
Les déchets les moins coûteux sont ceux
que l’ on ne produit pas !
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
» » Pour beaucoup, la voiture individuelle n’ est pas une liberté mais elle est devenue une prison.
C’ est pourquoi afin de sortir du ‘‘ tout voiture ’’
les pouvoirs publics doivent créer et aménager les
infrastructures pour sortir les Français(es) de la
dépendance à la voiture individuelle.
» » C’ est dans cet esprit et dans le cadre de sa politique de mobilité du territoire que la Communauté de
Communes a lancé l’ élaboration de son schéma
directeur des mobilités actives (vélo, marche).
Ce document vise à donner une réelle place aux
piétons et aux cyclistes au sein du Clermontois
pour les années à venir. Il contribue à promouvoir
de manière concertée l’ usage des modes dits
‘‘ actifs ’’ en développant notamment un réseau
d’ itinéraires continus et sécurisés, un ensemble de
services dédiés et une communication autour des
bienfaits des modes actifs et du partage de la route.
» » Dans le cadre de la préparation, la Communauté de Communes a lancé une consultation en ligne afin
de comprendre les habitudes de déplacement des
habitants, salariés et scolaires du territoire et de les
accompagner vers une mobilité plus respectueuse
de l’ environnement.
» » Parallèlement, il conviendra à l’ échelle du territoire d’ établir le diagnostic de l’ existant (aménagements
cyclables existants, nature des revêtements,
largeurs de voirie, visibilité, continuité, traitement
d’ espaces accidentogènes, interconnections entre
les communes, état/largeur de trottoirs, éclairage,
stationnement dangereux/gênant, etc).
» » Ce schéma sera pris en compte dans l’ élaboration du Plan Local d’ Urbanisme intercommunal sur
lequel nous reviendrons prochainement.
Les enjeux de la mobilité 6
La Lettre du Maire - Juin 20
22 - n° 66
» » En 2018, dans le cadre de l’ inauguration de la nouvelle école, nous avions demandé aux habitants, aux professeurs des
écoles et aux enfants que des femmes soient mises à l’ honneur
à Breuil-le-Vert. A l’ époque plusieurs noms avaient été
proposés ; Olympe de Gouges, Jeanne Léveillé, Madeleine
Pelletier et aussi Joséphine Baker.
» » Samedi 18 juin, le nouveau lotissement, situé à l’ intersection de la rue du Calvaire, a été inauguré. Tous les habitants des
11 maisons étaient présents avec leurs enfants plus quelques
voisins du lotissement invités eux-aussi. Après avoir dévoilé la
plaque au nom de Jeanne Léveillé, quelques mots de bienvenue
ont été prononcés. Ensuite Aliette Balsalobré a retracé la vie de Mme Léveillé qui laissera donc son nom à ce lotissement.
» » Ce fut avec les habitants un formidable moment de rencontre, d’ échanges et de convivialité par une chaleur tropicale durant lequel nous avons pu répondre à différentes questions liées au fonctionnement de la ville de
Breuil-le-Vert.
Jeanne Léveillé est une femme politique française, née le 15 juin 1909 à Verdes (Loir-et-Cher. Elle est la fille d’ un instituteur et deviendra elle-même institutrice à Nogent-sur-Oise puis à Thiescourt (Oise). Militante syndicale, elle s’ engage au sein du Parti communiste français. Elle est révoquée de l’ enseignement en mars 1940. Résistante de la première heure, elle va pendant la Guerre, sillonner le département pour y fonder les groupes féminins de résistance. Dans la clandestinité, Jeanne Léveillé fut également membre du Comité départemental de Libération et y demeura après la Libération.
Elle est élue députée communiste de l’ Oise à l’Assemblée constituante de 1945 et devient la première femme députée de l’Oise à l’ Assemblée nationale. Elle fait partie des 33 premières femmes députées de l’ histoire française.
Après la guerre elle reprend son métier d’ institutrice dans l’ Oise et termine sa carrière en tant que directrice d’ école. Jeanne Léveillé est décédée le 5 août 2002 à l’ âge de 93 ans. Elle a été inhumée dans le Loir-et-Cher aux côtés de son époux. Jeanne n’ avait jusqu’ à aujourd’ hui aucune reconnaissance : pas de nom d’ école, pas de nom de rue. La résidence Jeanne Léveillé est la première marque de reconnaissance envers cette femme engagée tout au long de sa vie.
Inauguration du lotissement Jeanne Léveillé Le long temps de repos estival avance à
grands pas. La Covid 19, qui semble être
mieux contrôlée, nous laisse entrevoir
cette année beaucoup plus de liberté.
Mais il faut rester prudent et vigilant afin
de ne pas lui assurer un retour en force au
mois de septembre.
Beaucoup d’ entre nous vont être en vacances, en particulier
nos 220 enfants de nos 2 écoles. Nous profiterons de ces
vacances pour engager les travaux de l’ extension du Pôle
Enfance Olympe de Gouges dont le visage aura changé au
retour des vacances.
Pourtant, tous les services de la ville continueront de
fonctionner avec des personnels qui vont prendre par
roulement des congés bien mérités. Les services administratifs
resteront opérationnels afin de répondre le mieux possible à
vos besoins. Les enfants et les jeunes seront encadrés au centre
aéré. Les services techniques seront très sollicités tant pour
les espaces verts que pour les travaux en tout genre, dans les
écoles, au parc du Grand-Air, sur les chantiers à engager ou
à terminer pour la rentrée. Enfin la police municipale et la
gendarmerie resteront actives.
Plus que le simple désir de faire rayonner la ville dont
j’ ai l’ honneur et la fierté d’ être le Maire, c’ est avant tout
l’ opportunité de mettre un coup de projecteur sur les
personnels qui toute l’ année et spécialement en ces temps de
vacances assurent le fonctionnement des services publics et du
service au public. Un grand merci à eux et bel été à tous !
L’ équipe de Jean-Philippe VICHARD
Retrouvez-nous sur notre page Facebook : VEABLV
Contact : veablv@orange.fr
Aucun texte
n’ a été produit
par les élus
de l’ opposition.
Expression libre
L a Lettre du Maire - J
uin 2022 - n° 66
3 7
» » La municipalité prête une journée par an la salle des fêtes au collège pour y produire un spectacle dans de bonnes conditions.
» » Mardi 6 juin 2022, 120 élèves l’ après-midi et 150 personnes le soir ont pu assister à la représentation de l’ atelier artistique théâtre du collège Cousteau de Breuil-le-Vert ainsi intitulé ‘‘ Mots d’ados ’’. Pour ce travail pédagogique, les élèves étaient encadrés par Mme Cabaret-Nunes et Mme De Clercq et la Compagnie ‘‘ Ce Soir qui penche ’’. Cette activité avait pour thème : l’ adolescence par les adolescents, la période de doutes et de questionnements à travers un pêle-mêle de textes extraits d’œuvres littéraires et de paroles recueillies au sein du groupe.
Une belle représentation très réussie. Bravo aux élèves et à l’ équipe pédagogique.
Atelier Théâtre
Répétition par les élèves. Directeur de la publication : Jean-Philippe VICHARD - Rédactrice en chef : Aliette BALSALOBRÉ Mise en page et impression : SMI - Clermont (Oise) - Juin 2022 n°66 - Crédits photos : Droits réservés
Vous serez reçus sur rendez-vous par
M. le Maire ou ses Maires-Adjoints
en fonction du sujet. Pour toutes
questions ou demandes, n’hésitez pas
à prendre contact avec la Mairie.
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LUNDI
09 h 00 à 11 h 30
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MARDI
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MAIRIE DE BREUIL-LE-VERT
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Tél. : 03 44 78 35 00
Secrétariat : accueil@mairieblv.fr
Site internet : www.mairie-breuil-le-vert.fr
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Mairie de Breuil-le-Vert
8
La Lettre du Maire - Juin 20
22 - n° 66
» » De nombreux territoires de l’ Oise et pas seulement voient leurs médecins retraités non remplacés. De ce
fait, de nombreuses initiatives de la part des collec-
tivités locales ont été mises en place pour pallier les
départs non pourvus et le manque de plus en plus im-
portant de médecins généralistes. Nous sommes allés
à la rencontre de trois municipalités : Amblainville,
Nogent-sur-Oise et Villers-Saint-Paul et nous avons
comparé plusieurs options ; celle consistant à salarier
des médecins et celle consistant à mettre un local à dis-
position d’un médecin exerçant en ‘‘ libéral ’’.
» » Nous avons pu identifier l’ ensemble des éléments liés aux solutions qui ont été mises en place : tant au niveau administratif, matériel, financier et humain. La mise en place de ces cabinets médicaux a nécessité de la part
des équipes municipales un travail long et difficile pour un résultat très incertain car les médecins ont tou- jours la liberté de partir vers d’ autres horizons.
» » De ce qui précède, les élus ont acquis la conviction que salarier un ou des médecins apparaît comme une solution de nature à déséquilibrer la situation financière de la commune sans pour autant être sûr de servir
les habitants de notre commune. En effet, le médecin ne peut pas privilégier les patients de Breuil-le-Vert ; il ne peut pas choisir la patientèle. Ainsi, l’ investissement financier est extrêmement important et les subven- tions reversées par Agence Régionale de Santé (ARS) ne sont pas maîtrisées par la commune. Il nous semble plus réaliste que ce dossier soit porté à une autre échelle.
» » Le vrai problème, de toute façon, reste la nécessité de trouver le médecin et même quand les municipalités en trouve un, il est souvent très difficile de le garder.
Je remercie Mesdames Balsalobré, Beuvrier, Oudaille, Matifas, Gautier pour leurs efforts liés à ce dossier.
Disparition des médecins