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PLU - Règlements - Règlement graphique 3
PLU - Règlements - Règlement graphique 3, planche Nord Est
Document publié le Lundi 4 septembre 2023 par la commune de Val d'Anast.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3, planche Nord Est)
Thèmes du document : Tourisme, Culture et patrimoine, Environnement,
UC1 : Zone urbaine, centralité de Maure-de-Bretagne
UC2 : Zone urbaine, centralité de Campel
UB : Zone urbaine agglomérée
UM : Zone urbaine mixte
UH : Zone urbaine de hameaux
UL : Zone urbaine d'équipements et de loisirs
UI : Zone d'activités économiques
1AUB : Zone à urbaniser
1AUM : Zone à urbaniser mixte
2AUL : Zone à urbaniser de loisirs
N : Zone naturelle
NL : Zone naturelle de loisirs
NC : Zone naturelle de carrière
A : Zone agricole
AN : Zone agricole non artificialisée
AL : Zone agricole à vocation économique, touristique ou de loisir (STECAL)
Prescriptions surfaciques
Emplacement réservé
Secteur soumis à une Orientation d'Aménagement et de Programmation
Bâtiment patrimonial à protéger au titre du L151-19 du CU
Bâtiment patrimonial à protéger au titre du L151-19 du CU et pouvant faire l'objet d'un changement de destination au titre du L151-11 du CU
Boisements à conserver au titre du L151-23 du CU
Marge de recul autour des routes départementales
Secteur de carrières anciennes ou en cours d'exploitation
Zone humide protégée au titre du L151-23 du CU
Prescriptions linéaires
Ceinture verte à créer au titre du L151-38
Liaisons douces à créer au titre du L151-38
Haies ou alignements d'arbres à protéger pour leurs valeurs paysagères au titre du L151-23
Linéaires commerciaux protégés au titre du L151-16
Cours d'eau et berges à protéger au titre du L151-23
Prescriptions ponctuelles
Petit patrimoine (calvaire, four, etc.) à protéger au titre de l'article L151-19
Arbre à protéger pour sa valeur écologique et/ou paysagère au titre du L151-23
Informations surfaciques
Plan d'eau
Zone de présomption de prescriptions archéologiques
Immeuble classé ou inscrit générant un périmètre de protection au titre des abords de monuments historiques
Informations linéaires
Cours d'eau busé ou principe d'écoulement
Routes départementales engendrant une marge de recul