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Déliberation - Crcm Liste Deliberation cm 21 11 2024
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Preuilly.
Lien du pdf (Déliberation - Crcm Liste Deliberation cm 21 11 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Pcccéllis
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024
Le conseil municipal de Preuilly s’est réuni sous la présidence de M. Olivier HOCHEDEL, Maire, le 21 novembre 2024, à 18 heures 30, au 1 route de Jacques au Bois, sur convocation préalable de M. Le Maire.
Présents : MM BESSEMOULIN, BRUNET, LUQUET, PICAULT
Excusés : MM AUBAILLY, LACLEMENCE, SAINT JOANIS
Absent : Mr KLEIN
Monsieur Thierry BRUNET est nommé secrétaire de séance.
Délibération n° 2024-46 Droit de Préemption Urbain (3 place de l’église) Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-47 Droit de préemption urbain (14 la Carroir) Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-48 Remboursement de frais (site internet) Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-49
Convention relative au service de fourrière
animale pour l’année 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-50
Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau
potable du SIAEP de Preuilly — Année 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-51
Avenant n°2 à la convention de mise à
disposition des locaux avec le SITS de Preuilly,
le SIAGE de Preuilly/Ste Thorette et le SIAEP
de Preuilly — article 5
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024-52
Convention de mise à disposition d’un terrain
privé communal à l’association «les Jardins
Partagés de Preuilly »
Adopté à l’unanimité
Délibération n° 2024-53 Encaissement chèque Trésor Public Adopté à l’unanimité
Le Maire,
Olivier HOCHEDEL.
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