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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune de Galluis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations 2024
Séance du 6 mars 2024 :
Délibération n°2024/01 : Ouverture des crédits d’investissements 2024 par anticipation Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/02 : Fonds vert 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération N° 2024/03 : Répartition du produit des concessions de cimetières Adoptée à l’unanimité
Délibération N° 2024/04 : Participation commune achat composteur déchets verts Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024 /05 : Délibération du conseil municipal au maire afin d’ester en justice Adoptée à l’unanimité
Séance du 10 avril 2024 :
Délibération n°2024/06 : Élection président de séance pour le vote du compte administratif 2023 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/07 : Vote du compte de gestion 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/08 : Vote du compte administratif 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/09 : Affectation du résultat 2023
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/10 : Reversement compensation 2024 CCCY
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/11 : Participations syndicales et subventions communales 2024 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/12 : Vote des taux 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/13 : Fongibilité crédits
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/14 : Vote du Budget 2024
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/15 : Rapport CLECT 2023
Adoptée à l’unanimité Délibération n°2024/16 : Convention constitutive groupement de commande permanent CCCY Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/17 : Convention constitutive groupement de commandes CCCY (marché de location, achat et maintenance de photocopieurs)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/18 : Contrat maîtrise œuvre rue de la Gare et route de Boissy (études) Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/19 : Contrat maîtrise œuvre voirie Les Vaux et route de Boissy (travaux) Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/20 : Contrat maîtrise œuvre Etude loi sur l’eau et Bassin Les Vaux Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/21 : Subvention Département Eglise boiseries
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/22 : Groupement commande reliure CIG 2025-2029 Subvention DETR 2024 rénovation thermique bâtiments communaux
Adoptée à l’unanimité
Séance du 25 juillet 2024 :
Délibération n°2024/23 : Dissolution AFIR ZB 39 intégration parcelles domaine communal Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/24 : Autorisation ester justice Contentieux Consorts BOUDEELE Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/25 : Dérogation temps scolaire 4 jours par semaine
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/26 : Tarifs fête du village
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/27 : Convention RGPD renouvellement
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/28 : Participation centre loisirs Auteuil le Roi
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/29 : Choix entreprise marché chemin des vaux
Adoptée à l’unanimité
Motion conseil départemental : soutien communal suite à la baisse du budget investissement du conseil départemental
Adoptée à la majorité absolue Séance du 17 octobre 2024 :
Délibération n°2024/ 30 : Participation commune mutuelle santé
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/32 : Tarifs cantine
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/33 : Contrat maître d’œuvre travaux rénovation énergétique bâtiments communaux
Adoptée à l’unanimité
Séance du 28 novembre 2024 :
Délibération n°2024/34 : Tarifs soirée cinéma tartiflette
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/35 : Choix entreprise travaux route de Boissy-sans- avoir Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/36 : Subvention voyage « classe découverte » mai 2025 Normandie CM1/CM2 Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/37 : Subvention La Région Ile de France aménagement City Park Parc Grand Jardin
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/38 : Subvention Département aménagement City Park Parc Grand Jardin Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/39 : Admission non-valeur créances irrecouvrables
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/40 : Révision allégée n°1 PLU
Adoptée à l’unanimité
Délibération n°2024/41 : Achat Bois BARON avenue du Lieutel
Adoptée à la majorité absolue