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Déliberation - 801196
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
20
janvier
2022-
20h
IPLOEMEL
j
Le
14
janvier
2022
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
16
décembre
2021
2.
Gouvernance : installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
suite
à
une
démission
3.
Gouvernance
: modification
des
membres
des
commissions
suite
à l'installation
d’une
nouvelle
conseillère
4.
Intercommunalité
: signature
d’une
convention
avec
AQTA
pour
le service
de
bus
itinérant
5.
Ressources
Humaines :
Gratification
dans
le
cadre
d’un
stage
6.
Finances:
DETR/DSIL
pour
2022-complexe
Sports
et
Loisirs
7.
Finances:
DETR/DSIL
pour
2022
— ateliers
municipaux
8.
Finances
: Décision
modificative
Budget
Lotissement
2021
— operations
de
stocks
de
terrains
9.
Urbanisme
: Autorisation
au
Maire
de
déposer
des
dossiers
d'urbanisme
10.
Travaux
: Signature
d’une
convention
complémentaire
avec
RTE
pour
la
liaison
souterraine
Kerhellegan-
Pluvigner
11.
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
12.
Informations
diverses
Le
Maire,
Jean-Luc
LE
TALLEC