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Déliberation - 1502344
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ploemel.
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Thèmes du document : Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 23/11/2023
2023-68 Gouvernance Modification de la composition des commissions communales Délibération adoptée à l'unanimité
2023-69 Affaires générales Rapport annuel 2022 : Office de tourisme Baie de Quiberon Délibération adoptée à l'unanimité
2023-70 Affaires générales Rapport annuel 2022 : Service prévention et valorisation des déchets d'AQTA Délibération adoptée à l'unanimité
2023-71 Affaires générales Création de la Société Publique Locale-AQTA énergies Délibération adoptée à l'unanimité
2023-72 Urbanisme Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne Délibération adoptée à l'unanimité
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2023-74 Affaires générales Cimetière communale : procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du Terrain Commun-prolongation du délai Délibération adoptée à l'unanimité
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2023-76 Gouvernance Règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et charte d'engagement et de valeurs Délibération adoptée à l'unanimité
2023-77 Affaires culturelles Convention de partenariat relative à la participation de la commune de PLOEMEL au projet de territoire 2023-2024 La cabane à Plumes (compagnie l'homme debout) Délibération adoptée à l'unanimité
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2023-79 Finances Décision modificative N°1 : Intégration des frais d'études aux travaux Délibération adoptée à l'unanimité
2023-80 Finances Adoption des tarifs communaux 2024 Délibération adoptée à l'unanimité
2023-81 Finances Autorisation d'engager, de liquider les dépenses d'investissement 2024 Délibération adoptée à l'unanimité
2023-82 Urbanisme Convention de servitude de passage d'une canalisation à Kerimel Délibération adoptée à l'unanimité