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Document publié le Jeudi 6 juillet 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cambrai - 2017 06 20 Archeo site convention)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Culture et patrimoine,
de Cambrai
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
communauté
d'agglomération L'an deux mil dix-sept, le vingt-neuf juin à dix-huit heures, le conseil
communautaire s'est réuni à Cambrai (Nord), 14 Rue Neuve, sur la convocation qui
leur a été adressée le vingt-trois juin deux mil dix-sept, en application des
dispositions de l’article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales
sous la présidence de M. François-Xavier VILLAIN, Président.
Nombre de délégués communautaires en exercice 93
Nombre de délégués communautaires présents 76
Nombre de votes 81
Nombre de conseillers communautaires titulaires présents : 73
M. François-Xavier VILLAIN, Président,
M. Serge FOVEZ, M. Sylvain TRANOY, Mme Maryvone RINGEVAL, M. Jean-Pascal LEROUGE, Mme Monique
BOUQUIGNAUD, M. Didier DRIEUX, M. Yves COUPE, M. Daniel POTEAU, M. Marc DERASSE, M. Philippe LOYEZ, M.
Jean-Marie DEVILLERS, M. Jacques DENOYELLE, Vice-Présidents,
ABANCOURT: Mme Françoise LAINE - AUBENCHEUL-AU-BAC: M. Michel PRETTRE - AWOINGT: M. Jean-Richard
LECHOWICZ - BANTEUX: Mme Bernadette GODET - BANTIGNY: M. Yves MARECAILLE - BOURSIES: M. Slimane RAHEM - CAGNONCLES : M. Edouard SLEDZ - CAMBRAI : Mme Michèle BARTIER, M. Michel BARTKOWIAK, M. Jean- Pierre BAVENCOFFE, Mme Martine BILBAUT, Mme Amélia CAFEDE, Mme Dominique CARDON, Mme Marie-Anne DELEVALLEE, Mme Françoise DEMONTFAUCON, M. Christian DHENIN, Mme Christiane FISCHER, Mme Dominique
HERBIN, M. Cédric HETMANSKI, Mme Marilyne HOSCHEDE, Mme Sylvie LABADENS, M. Jacques LEGENDRE, Mme Sylviane LIENARD, M. Brahim MOAMMIN, M. Olivier MOITY, Mme Maria-José POMBAL, Mme Laurence SAYDON, M. Benoît VAILLANT, M. Pierre-Antoine VILLAIN — CANTAING-SUR-ESCAUT: M. Jean-Claude DESCHAMPS-—
CAURO!IR : M. Benoït DHORDAIN - CREVECOEUR-SUR-ESCAUT : M. Gilbert DRAIN — CUVILLERS : M. Emile MILLIOT — DOIGNIES: M. Pascal MOMPACH - ESCAUDOEUVRES: Mme Annick RICHEZ — ESNES: M. Olivier GOBERT -—
ESTRUN : M. Jean-Luc FASCIAUX - ESWARS: M. Francis REGNAULT - FRESSIES: M. Henri GAMEZ- GOUZEAUCOURT: M. Jacques RICHARD - HAYNECOURT: M. Alain PARSY — HEM LENGLET: Mme Yvette BLANCHARD — HONNECOURT-SUR-ESCAUT : M. Jean-Pierre GOLEBIEWSKI - IWUY : M. Stéphane GRANSART -— LES
RUES DES VIGNES : M. Marc LANGLAIS - LESDAIN : Mme Geneviève GAUTIER - MASNIERES: M. Francis NOBLECOURT - MASNIERES: Mme Annie ALEXANDRE -MOEUVRES : M. Gérard SETAN - NEUVILLE-SAINT-REMY : M. Christian DUMONT-— NIERGNIES : Mme Marjorie GOSSELET-CAMBRAI — PAILLENCOURT : M. Fabrice LEFEBVRE —
RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE : M. Patrice GRANSARD -— RIBECOURT-LA-TOUR : M. Jean-Pierre LEVEAUX — SAILLY- LEZ-CAMBRAI: Mme Marie-Thérèse DOIGNEAUX - SANCOURT: M. Claude LECLERCQ— SERANVILLERS- FORENVILLE : Mme Marie-Bernadette BUISSET-LAVALARD — THUN-SAINT-MARTIN : M. Henri DESPRES — VILLERS-
GUISLAIN : M. Gérard ALLART —- WAMBAIX : M. André VERRIER.
Nombre de conseillers communautaires titulaires absents excusés, ayant donné suppléance : 03
BANTOUZELLE : Mme Sylviane MAUR, titulaire, qui donne suppléance à M. Marc DUBOIS suppléant — RIEUX-EN-
CAMBRESIS: M. Michel MOUSSI, titulaire, qui donne suppléance à Mme Thérèse MAIRESSE LEROY suppléante,
VILLERS-PLOUICH : M. Raymond MACHUT, titulaire, qui donne suppléance à Mme Florence GHYSEL, suppléante.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, ayant donné procuration : 05
CAMBRAI : Mme Nathalie DROBINOHA, titulaire, qui donne procuration à Mme Marie-Anne DELEVALLEE, titulaire,
ESCAUDOEUVRES : M. Patrice EGO, titulaire, qui donne procuration à Mme Annick RICHEZ, titulaire, M. Pierre
DOISE, titulaire, qui donne procuration à Mme Dominique HERBIN, titulaire, PROVILLE: M. Daniel DELWARDE,
titulaire, qui donne procuration à M. Benoit DHORDAIN, titulaire, VILLERS-EN-CAUCHIES: M. Pascal DUEZ,
Conseiller délégué, qui donne procuration à M. François-Xavier VILLAIN, Président.
Nombre de conseillers communautaires absents excusés, n’ayant pas donné pouvoir ou suppléance : 12
ANNEUX: M. Thierry LEVEQUE - BLECOURT: M. Albert LEVERD —FLESQUIERES: M. Gérard DRAIN — GONNELIEU : M. Roland CARREZ - IWUY: Mme Emilie DUPUIS - NAVES: M. Jean-Pierre DHORME — NEUVILLE-SAINT-REMY: M.
Jean-Pierre COUVENT, Mme Francine COUVENT - PROVILLE : Mme Capucine TIMAL — RAMILLIES: M. Olivier
DELSAUX — RUMILLY-EN-CAMBRESIS : M. Michel LIENARD - TILLOY-LEZ-CAMBRAI : M. Jean-Pierre LAGON
Secrétaire de séance : M. Benoiït VAILLANT
DELIBERATION 2017-06-20 : ARCHEO'SITE : CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE D’'AGGLOMERATION DE CAMBRAI ET L'ASSOCIATION « ARCHEOSITE » TRANSMIS Ge ——
Le! G6 JUL. 297
à la Sous-Préfecture
Toute correspondance est à adresser à Monsieur le Président de la Communauté d'Agglomération de Cambrai
14, rue Neuve B.P 375 - 59407 CAMBRAI Cedex - Tél. : 03 27 72 40 00 - Fax : 03 27 72 40 01
e-mail : contact @agglo-cambrai. fr - site internet: www.agglo-cambrai.fr 1 DELIBERATION 2017-06-20 : ARCHEO'SITE : CONVENTION ENTRE LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE CAMBRAI ET L'ASSOCIATION
« ARCHEO'SITE »
Rapporteur : M. Jean-Pascal LEROUGE
Publié le .g.g JUL.-2017 Vice-Président
Certifié exécutoire le pl gr TRANSMIS
Le | 0 6 JUIL. 2017 La Communauté d'Agglomération de Cambrai a compétence pour l’Ardhéo’bite de LES RUES
DES VIGNES depuis septembre 2013. à la Sous-Préfecture
Ce site fait l’objet de manifestations culturelles et touristiques.
L'Archéo'site propose :
+ des outils pour comprendre l'histoire du site et la méthode en archéologie.
e Un parcours d'interprétation,
+ des animations régulières
+ des animations exceptionnelles.
L'association « Archéo’site’ propose également des animations, il y a donc lieu de passer
une convention avec cette association.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
-__d’accepter de passer une convention avec l'association « Archéo’site » pour la mise
à disposition du site lors de leurs manifestations, pour une durée d’un an
renouvelable tous les ans, et pour une période ne pouvant excéder 5 ans,
- d'autoriser le Président à signer cette convention et tous documents y afférents.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Suivent les signatures...
Pour extrait conforme
Le Président,
François-Xavier VILLAIN