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Acte - 20241216 Avis de Conseil Municipal du 16 DECEMBRE 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20241216 Avis de Conseil Municipal du 16 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance du Conseil
Municipal se tiendra le :
LUNDI 16 DECEMBRE 2024
A 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
ORDRE DU JOUR
+4 %
PREAMBULE
> Désignation du secrétaire de séance
A4Adoption du compte rendu du conseil municipal en date du 04 novembre 2024
> Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
POINTS DE L'ORDRE DU JOUR
% COMMANDE PUBLIQUE
> DEL.101/2024 — Délibération relative aux redevances Consommation d’eau et Performance des réseaux d’eau potable
> DEL.102/2024 - Délibération relative à la redevance Performance des systèmes d'assainissement
+ FINANCES
> DEL.103/2024 - Décision Modificative n° 04 — Budget Principal
+ RESSOURCES HUMAINES
> DEL.104/2024 - Protection prévoyance — maintien de salaire des agents communaux
At
piGna ns Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
< JEUNESSE
> DEL.105/2024 - Participation de la commune aux séjours organisés à destination des mi-
neurs de moins de 18 ans
> DEL.106/2024 - Tarification du mercredi pour les enfants ayant une tarification sociale
spécifique
+ DIVERS
> DEL.107/2024 — Organisation de réunions publiques dans le cadre des élections munici-
pales 2026 — Mise à disposition des locaux communaux
> DEL.108/2024 — Abrogation des délibérations n°46/2021 et n°55/2021 portant sur les
commissions extra-municipales
A Pignans, le 10/12/2024
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS
en ue
DiGNANS mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var