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Acte - 20241104 Avis de Conseil Municipal du 4 NOVEMBRE 2024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20241104 Avis de Conseil Municipal du 4 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
Monsieur le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance
du Conseil Municipal se tiendra le :
LUNDI 04 NOVEMBRE 2024
A 18H 30
SALLE LONGO MAÏ
ORDRE _DU JOUR
TE]
% PREAMBULE
Désignation du secrétaire de séance
VV Adoption du procès-verbal du Conseil municipal en date du 16/09/2024
Y Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
POINTS DE L'ORDRE DU JOUR
< COMMANDE PUBLIQUE
> DEL.86/2024 - Rapport d'activités et compte administratif de l'exercice 2023 du Syndicat
Intercommunal Varois d'Aide aux Achats Divers
> DEL.87/2024 — Avenant n°2 au contrat de délégation du service public de la crèche
communale confié à l’ODEL Var
< FINANCES
DEL.88/2024 - Décision Modificative n° 03 — Budget Principal
DEL.89/2024 — Décision Modificative n°02 — Budget Eau
DEL.90/2024 -— Décision Modificative n°03 — Budget Assainissement
DEL.91/2024 - Autorisation pour engager, liquider et mandater le 1/4 des dépenses VVNVY
Y
d'investissement des budgets primitifs 2024 de la commune, de l'eau et celui de
l'assainissement avant le vote du budget 2025 MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
< FINANCES
> DEL.92/2024 - Délibération portant sur le rectificatif du Compte administratif de l’année
2023 et son vote
> DEL.93/2024 - Délibération portant reprise de l'affectation des résultats de l’année 2023
< URBANISME
> DEL.94/2024 -— Délibération portant constitution de servitude sur le terrain de la salle
polyvalente Berthoire (parcelle AK 13)
> DEL.95/2024 — Délibération portant acquisition de la parcelle AM 180 — Chemin du Carry
RESSOURCES HUMAINES
> DEL.96/2024 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs 2025
> DEL.97/2024 - Délibération institutive de l'ISFE dans le cadre du nouveau régime
indemnitaire de la police municipale
+ INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
> DEL.98/2024 - Désignation d’un correspondant Défense
< AUTRES
> DEL.99/2024 — Approbation de l'adhésion de la commune de Gonfaron à la compétence
n°10 « Développement des Energies Renouvelables au profit de TE83-SYMIELEC
> DEL.100/2024 — Approbation de la reprise par l'Agglomération Estérel Côte d’Azur de la
compétence optionnelle n°7 « IRVE » confiée par les communes des Adrets de l’Estérel,
Puget sur Argens et Roquebrune sur Argens depuis 2018
A Pignans, le 29/10/2024 BRUN Fernand
Maire de a
un