Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 21 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 18 12 2025 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 09 JUILLET 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 05 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberation examinees le 05 03 2026 1
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 21022023
Déliberation - Liste des deliberatios examinees le 21 01 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 08 fevrier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 12 06 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees le 29 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees le 29 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées le 29 Septembre 2026
N° de la délibération
OBJET de la délibération
Décision
082-2026
Approbation du PV du 09 juillet 2026
APPROUVÉE
083-2026
Demande d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables
APPROUVÉE
084-2026
Décision modificative budgétaire
APPROUVÉE
085-2026
Acceptation extension du périmètre du SDEEG
APPROUVÉE
086-2026
Cali - convention de mise à disposition du terrain synthétique de Guîtres à l'USMPP
APPROUVÉE
087-2026
Remboursement des frais de déplacement au 108ème congrès des maires de France
APPROUVÉE
088-2026
Mise en place de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)
APPROUVÉE
089-2026
Demande de financement d'un outil d'évaluation cognitif pour le RASED
APPROUVÉE
090-2026
Convention de partenariat avec RCM (radio cadence musique)
APPROUVÉE
091-2026
Création d'un emploi permanent
APPROUVÉE
Le Maire,