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Procès Verbal - PV du 20 mars 2026 approuve le 21 avril 2026
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Déliberation - 2026 03 21 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 21
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 21 avril 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Saint-Médard-de-Guizières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 21 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste
des
délibérations
examinées
le 21
avril 2026
N°
de
la délibération
OBJET
de
la délibération
Décision
048-2026
Approbation
du
Procès
Verbal
du
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
APPROUVÉE
049-2026
Approbation
du
Procès
Verbal
du
Conseil
municipal
du
24
mars
2026
APPROUVÉE
050-2026
Appel
de
la décision
du
Tribunal
admnistratif
du
25-10-2025
APPROUVÉE
051-2026
CFU
2025
APPROUVÉE
052-2026
Affectation
du
résultat
2025
APPROUVÉE
053-2026
Délégation
du
conseil
municipal
au
Maire
APPROUVÉE
054-2026
Retrait
d'une
délibération
- mandat
spécial
élus
107ème
congrès
des
maires
APPROUVÉE
055-2026
Désignation
des
membres
CCID
commune
APPROUVÉE
056-2026
Désignation
des
membres
CCID
CALI
APPROUVÉE
057-2026
Commissions
communales:
Désignation
et
nombre
de
membres
APPROUVÉE
058-2026
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
APPROUVÉE
059-2026
Lara
des cnordenaéaner
te
au
de
coordination
des
groupement
de
APPROUVÉE
060-2026
on
de
dépôt
d'un
permis
de
démolir
sur
l'ensemble
du
territoire
de
la
APPROUVÉE
061-2026
Nombre
de
membres
du
conseil
municipal
au
CCAS
APPROUVÉE
062-2026
Election
des
membres
du
conseil
municipal
au
CCAS
APPROUVÉE
Le
Maire,
Jérôme
ROBERTEAU