Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 15 mars 2018
Compte-Rendu - CR CM 19 decembre 2017
Compte-Rendu - CR CM 30 mai 2018
Compte-Rendu - CR CM 260819
Compte-Rendu - CR CM 27 mars 2017
Compte-Rendu - CR CM 28 septembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 25 avril 2017
Compte-Rendu - CR CM 27 novembre 2017
Compte-Rendu - CR CM 30 avril 2019
Compte-Rendu - CR CM DU 28 JUIN 2022
Compte-Rendu - CR CM 12122018
Document publié le Mercredi 12 décembre 2018 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12122018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Transports,
ISA
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du mercredi 12 décembre 2018 - 19H00
Lun.
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre ae ——
nd
et montagne
Présents
:
Mesdames
COTTAREL
Nicole
— GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
—
LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
-
TAVEL
Claudine
- SCHWARTZ
Martine
—
Messieurs
CHARPINE
François
- DAMIAN-TISSOT
Patrick
- LOPEZ
François
- MILLION
Robert
- PLOUZEAU
Alain.
Excusés
: Mesdames
PUGNOT
Marie
(pouvoir
à
Mme
Tavel)
—
GUILLAUD
Isabelle
(pouvoir
à
Mme
Perrier
)-
GERFAUD-VALENTIN
Mireille
(pas
de
pouvoir)
- Messieurs
DIEZ
Stéphane
(pouvoir
à
Mme
Guillot)
-
GAUTIER
François
(pouvoir
à
M.
Guillermard)
- GROS
Gilles
(pouvoir
à M.
Plouzeau).
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LAUDE
KAKEKEKEEX
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
6
novembre
2018
:
François
Lopez
signale
une
inexactitude
de
rédaction
sur
le
point
IIl.1
déneigement
des
voiries
communales :
il est
écrit
qu’il
a
été
demandé
à
Patrick
DAMIAN-TISSOT
de
quitter
la
salle
avant
le
vote
des
tarifs
du
déneigement,
alors
qu'il
était
absent.
Cette
précision
étant
faite,
le
CR
est
adopté
à
l’unanimité.
>
Compte-rendu
des
commissions
:
Urbanisme
(Catherine
Laude
/ Denis
Guillermard)
1/ Avancement
du
PLU.
Le
mois
de
novembre
a
été
chargé
en
réunions
et
débats,
avec
le
SMAPS,
les
communes
de
Nances
et
Gerbaix,
notre
cabinet
d'urbanisme
Atelier
BDa
et
les
élus
de
la commission
d'urbanisme.
Sur
la thématique
des
circulations
douces
(en
commun
avec
Nances) :
la jonction
entre
le
Bourg
et
le
Lac
se
ferait
par
3
itinéraires
possibles
: chemin
de
Ravet
/ village
de
Nances
/
port
de
Nances
(itinéraire
ardu
plutôt
pour
VAE),
chemin
de
Bois
Vallier
/
plaine
de
Nances
(itinéraire
actuel
VTC,
moins
raide,
liaison
avec
le
centre
de
Novalaise
à
créer
vers
le
chemin
du
Goulet)
et
enfin
souhait
d’un
sentier
piétonnier
le
long
de
La
Leysse.
Sur
la thématique
du
logement
social,
la commune
souhaite
se
décharger
d’une
partie
de
ses
obligations
sur
des
projets
privés
en
imposant
un
pourcentage
de
logements
locatifs
sociaux.
Le terrain
communal
de
la Serraz
pourrait
alors
être
conservé
en
réserve
foncière
pour
de
futurs
équipements
publics
plutôt
que
des
logements.
Avancement
du
projet
d'OAP
de
La
Fatta
: le
cabinet
d'architectes
Patey
travaille
étroitement
avec
notre
cabinet
d'urbanisme
et
les
propriétaires,
pour
un
futur
quartier
bien
intégré
et
respectueux
de
l'identité
de
Novalaise.
Pour
la
desserte
une
nouvelle
voie
sera
créée
entre
le
chemin
de
La
Fatta
et
la
route
de
Yenne,
derrière
la
chapelle,
avec
un
aménagement
pour
réduire
la
vitesse
et
traiter
l'esthétique
de
l'entrée
de
village.
La
création
de
cette
voie
permettra
de
fermer
le
débouché
du
chemin
de
La
Fatta
sur
la
place
du
Bourniau
(sauf
accès
cour
de
l’Etape).
A
long
terme
(20
ou
30
ans),
une
voie
reliant
la
route
de
Yenne
à la
nouvelle
voie
créée
derrière
le stade
permettra
de
relier
les
quartiers.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr Le
PADD
devrait
être
débattu
en
janvier,
au
cours
d’une
réunion
dédiée.
À
partir
de
là
des
«
sursis
à
statuer
»
pourront
être
envisagés
pour
des
projets
en
contradiction
avec
nos
objectifs
communaux.
2/
Réunion
du
COPIE
Natura
2000
avec
le
Conservatoire
des
Espaces
Naturels
de
Savoie :
les
passages
petite
faune
(crapauducs)
de
la
Crusille
seront
réalisés
à
l'automne
2019.
Financement
par
le
Conseil
Départemental
et
l'Agence
de
l'Eau.
La
commune
avait
initié
ce
projet
en
réunissant
les
partenaires
il y a
10
ans.
3/
Enfouissement
de
la
ligne
MT
par
ENEDGS :
Denis
Guillermard
présente
le tracé
d'enfouissement
de
la
ligne
qui
dégagera
les
secteurs
du
Cordonnier,
des
Perrèles,
du
Stade,
et
de
la
Fatta,
jusqu’à
la
route
de
Yenne.
Cette
dépose
des
lignes
aériennes
par
ENEDIS
est
en
parfaite
synchronisation
avec
nos
projets,
l’enfouissement
passant
sous
les
voies
publiques.
Ces
travaux
seront
pris
en
charge
en
totalité
par
ENEDIS. 4/
Avancement
du
projet
d'aménagement
place
du
Bourniau
: voir
1-2
Travaux
(Robert
Million)
1/
Travaux
sur
la
route
de
la
Crusille
: en
cours
d'achèvement.
Les
panneaux
de
signalisation
ont
été
posés,
ainsi
que
ceux
d’entrée
d'agglomération
qui
ont
été
reculés.
Il reste
le grenaillage
des
plateaux
surélevés.
La
réception
est
prévue
le
18
décembre.
2/
Le
nettoyage
/débroussaillage
du
futur
chemin
piétonnier
entre
le
hameau
des
Giffards
et
l'avenue
d’Albens
a
commencé,
avec
le
souci
de
préserver
un
maximum
de
végétaux
pour
l’agrément
de
ce
nouveau
sentier.
3/
Projet
de
création
de
parcours
d'initiation
à
la
course
d'orientation
: voir
1II-1
et
avis
du
conseil.
4]
Jardin
public
: les
poutres
en
chêne
assurant
le soutènement
et la séparation
entre
les deux
terrasses
à
l'entrée
du
jardin
ont
été
posées.
Ces
terrasses
seront
habillées
par
des
pavés
sciés,
Le
cheminement
central
est en
cours.
Les
limites
de
propriétés
sont vues
avec
les
propriétaires
mitoyens
du
côté
du
lavoir,
où
les
clôtures
ne
respectent
pas
toujours
les
limites
cadastrales.
SIVU
des
Ecoles
/ Commerce
&
Artisanat
(Claudine
Tavel)
1/
Les
deux
spectacles
offerts
par
la
municipalité
aux
enfants
des
écoles
ont
rassemblés
260
personnes
{spectacles
pour
les
élèves
des
classes
élémentaires)
et
160
personnes
(spectacle
pour
les
élèves
des
classes
maternelles)
2/
La
fête
traditionnelle
du
08
décembre
organisée
par
l'ECAN
s’est
bien
passée
en
dépit
d’un
temps
pluvieux
et
d’un
horaire
décalé
vers
la
soirée.
Il
y
a
eu
un
peu
moins
de
monde
que
les
années
précédentes.
La
descente
en
rappel
du
Père
Noël
du
clocher
(pompiers)
a
manqué
d’un
projecteur
d'éclairage. 3/
Mme
BAZIN
a inauguré
son
nouveau
salon
d'esthétique,
route
du
Col
de
l'Epine.
Culture
&
Communication
En
l’absence
de
Gilles
Gros
responsable
de
la
commission,
Alain
Plouzeau
signale
juste
une
réunion
qui
a
eu
lieu
le
1%
décembre
avec
le
Conseil
Départemental
sur
le
déploiement
de
la
fibre
optique.
Un
calendrier
détaillé
devra
nous
être
transmis.
Associations Les
membres
de
la Commission
ne
relatent
pas
d'informations
relatives
aux
associations
pour
la séance
de
ce
mois.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wunvnovalaise,
fr 1
FINANCES
1.1
Information
sur
prêt
contracté
auprès
du
Crédit
Mutuel
Compte-rendu
d’une
décision
prise
par
le Maire
dans
le cadre
des
délégations
consenties
par
le Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
d'emprunt
évoqué
lors
de
la
précédente
séance
afin
de
financer
le
solde
des
travaux
de
la route
de
la Crusille.
Un
emprunt
a été
contracté
auprès
du
Crédit
Mutuel
pour
la somme
de
150
000
€,
aux
conditions
suivantes
:
“
Taux:132%
"
Durée:12
ans
“Echéance
trimestrielle
constante
en
intérêts
et
capital
: 3 384.17
€
1.2
Décisions
modificatives
-
comptabilité
M14
1/
Ouverture
crédit
DEPENSES
Investissement
compte
2313
opération
Bourg
: 18
000
€
pour
le règlement
du
cabinet
PATEY
—
place
du
BOURNIAU.
Dépenses
« financées
» par
une
diminution
des
dépenses
d’investissement
sur
l’article
2312
—
travaux
FORET
non
réalisés
par
l'ONF.
Avis
du
Conseil
Municipal
: accepté
à l’unanimité
2/
Ouverture
crédit
DEPENSES
Fonctionnement
chapitre
011
DEPENSES
À
CARACTERE
GENERAL
(compte
615221) :
20
000
€
pour
solder
les factures
de
fonctionnement
2018.
Dépenses
« financées
» par
une
diminution
des
dépenses
d'investissement
sur
l’article
202
— frais
de
réalisation
PLU
l'avancement
des
études
étant
moins
rapide
que
prévu.
Avis
du
Conseil
Municipal
: accepté
à l’unanimité
3/
Ouverture
crédit
DEPENSES
Investissement
compte
10226
TAXE
AMENAGEMENT
: 605.28
€
pour
régler
le
remboursement
des
indus
TAM
de
2013.
Dépenses
« financées
»
par
une
augmentation
des
recettes
d'investissement
sur
le
même
article
(25
000
€ prévus
/
41
000
€ encaissés)
Avis
du
Conseil
Municipal
: accepté
à l’unanimité
1.3
Ouverture
des
crédits
budgétaires
avant
le vote
des
budgets
M14
- M49
-
/ Exercice
2019
La
règlementation
autorise
le
mandatement
des
dépenses
d’investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
primitif
de
l'exercice
précédent.
Monsieur
le
Maire
invite,
comme
les
années
précédentes,
à
délibérer
sur
l’ouverture
des
crédits
nécessaires
avant
le vote
des
budgets
2019.
En
effet,
il
convient,
dès
à présent,
de
prévoir
en
début
d'année
le règlement
des
factures
d'investissement
sur
les
budgets
M14
—
M49,
d'autant
que
les
factures
de
fin
d'année
2018
ne
sont
plus
mandatées
depuis
le
12/12/2018
(arrêté
des
comptes).
Monsieur
le
Maire
propose
les
ouvertures
de
crédits
suivantes
:
(Rappel
de
la règle
: 25%
des
dépenses
réelles
d'investissement
sans
les remboursements
capital
emprunt
ni les
restes
à réaliser).
Budget
M14
Enveloppe
disponible
: 235
690
€
.
10000€ 215
690
€
(Jardin
+ travaux
route
de
la Crusille)
10
000
€
1-
Opération
24— Voirie
…
2-
Opération
79-—Bourg.
3-
Non
affecté
(PLU)
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr Budget
M49
Enveloppe
disponible
: 17
000
€ / Ouverture
de
crédits
pour
la totalité
de
l’enveloppe
au
compte
21561
—
travaux
sur
réseau
d’eau
Avis
du
Conseil
Municipal
: accepté
à
l’unanimité
Il
URBANISME
1.1
Information
sur
l'avancement
du
projet
«
pôle
santé
»
Monsieur
le
Maire
relate
les
dernières
informations
sur
le
futur
pôle
santé.
Après
plusieurs
réunions
et
une
longue
période
de
gestation
de
la
part
des
professionnels
de
santé,
hésitants
sur
les
aspects
financiers
(tarifs
de
location/vente),
il
semble
qu’une
dynamique
positive
commence
enfin
à émerger.
Il était
temps
car
le porteur
de
projet
Savoisienne
Habitat
ne
peut
plus
attendre
indéfiniment.
Tous
les
médecins,
les
infirmières,
et
le
dentiste
de
Novalaise
ont
exprimé
leur
accord.
Les
paramédicaux
sont
invités
à
se
positionner
définitivement.
Pour
mémoire,
le
cabinet
d’ostéopathie/kinésithérapie
installé
dans
le
bâtiment
propriété
de
la
Commune,
sur
la
route
du
Lac,
est
actuellement
en
bail
précaire
et
doit
trouver
à terme
un
autre
lieu
pour
exercer
son
activité.
IL2
Information
sur
l'avancement
du
projet
de
la place
du
Bourniau
Monsieur
le Maire
relate
la présentation
du
Cabinet
d'architecture
PATEY,
lors de
la commission
Urbanisme
du
6
décembre
2018,
élargie
aux
membres
du
Conseil
Municipal.
A
l'intention
des
personnes
n'ayant
pas
pu
assister
à
cette
réunion,
le
diaporama
de
la
présentation
est
rapidement
projeté ;
il sera
adressé
à tous
les
conseillers
dans
les
prochains
jours.
M.
le
Maire
et
les
architectes
ont
rencontré
Mme
BOGEY
de
la
DDT
pour
lui
présenter
le
projet
dans
la
perspective
du
dépôt
du
PC.
IL3
Proposition
d'acquisition
foncière
dans
le centre
bourg
Monsieur
le Maire
fait
part
de
la proposition
de
Monsieur
Frédéric
LATARD-BATON
: celui-ci
souhaite
céder
à
la
Commune
ses
parcelles
situées
dans
le
centre
bourg,
cadastrées
À
1294
(315
m2)
et
À
1297
(304
m?)
sur
lesquelles
sont
érigées
deux
petites
constructions
de
13
et 7 m2.
Monsieur
le
Maire
propose
de
les
acquérir,
compte-tenu
de
leur
situation,
en
limite
amont
du
jardin
public
en
cours
de
réalisation.
Avis
du
Conseil
Municipal
: valide
l'intérêt
de
cette
proposition
pour
la
Commune
et
demande
à
M.
le
Maire
d'entamer
les
négociations
en
vue
de
l’achat
de
ce
terrain.
1.4
Information
sur
le
projet
de
division
parcellaire,
dans
le
cadre
de
la
vente
de
terrain
consentie
pour
extension
du
magasin
SPAR
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
du
4
septembre
2018
de
céder
à
Monsieur
DAMOUR
—
SAS
SDAN
une
surface
d'environ
400
m?
à
détacher
des
parcelles
communales
À
N°
2412
et
À
N°
2414
pour
permettre
l'agrandissement
du
magasin.
Suite
à
la matérialisation
sur
les
lieux
de
l’extension
projetée
par
le géomètre,
Monsieur
le Maire
expose
la
demande
faite
par
Monsieur
DAMOUR,
d'agrandir
davantage
le périmètre
qu’il
trouve
un
peu
juste
pour
sa
future
zone
de
stockage,
qu'il
souhaiterait
plus
importante.
Il présente
le
plan
de
division
proposé
avec
le
tracé
actuel
(approuvé)
et
le
tracé
souhaité,
représentant
une
différence
de
300m2,
qui
se
rapprocherait
très
près
du
bâtiment
communal
et
engloberait
toute
la
voie
en
pente
qui
sert
actuellement
de
stationnement
aux
véhicules
de
l’AEL.
Avis
du
Conseil
Municipal
: souhaite
s’en
tenir
au
tracé
initial
et
ne
pas
donner
suite
à
la
demande,
entre
autres
raisons,
pour
conserver
les
parkings
de
l’AEL
et
ne
pas
compromettre
de
futurs
projets
communaux
d'aménagement
ou
de
restructuration
sur
le
terrain
lui
appartenant.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.ÿr IS
DI.A.
Maître
ROUHETTE
NCA
— notaires
associés
Maître
LIONNARD
Maître
LIONNARD
Maître
JOSSERAND
Route
de
Coutable
Le
Reverdeau
Le
Janjoux
Au
Goutier
(ZA)
Chemin
de
la
Fatta
Avis
du
Conseil
Municipal
: à l’unanimité,
pas
de
préemption
11.6 PC MATEUS
David
SOUDAN
Frédéric
SAEN
Michael/DUBRULLE
Nelly
Etat
sur
PC /
CU /
DP
CU Maître
Franck
VANCLEEMPUT
GALLET
Raphaël
GALLET
Raphaël
CHARLES
Danielle
Maître
LIONNARD
Maître
LIONNARD
Maître
TENOUX
Maître
JOSSERAND
Maître
ROUHETTE
DP ROUTIN
François
DEMARCQ
Rémi
BIBET
Aymeric
PAOLINI
Lionel/RIFFAUT
Natacha
BUTTIN
François
Favarieu
/ Carabin
Le
Gojat
Carabin
—
lot 8
La
Fatta/Le
Reverdeau
Pommerey/le
Collomb
Pré
des
Jets
Le
Monthieux
Route
de
la Crusille
Le
Janjoux
Route
de
Gerbaix
La
Fatta
Favarieu Chemin
de
Barbolion
Route
des
Bottières
Route
du
Col
de
l'Epine
Carabin
— Allée
des
orchidées
Lotissement
Pommerey
non
bâti
non
bâti
non
bâti
non
bâti
bâti modificatif modificatif modificatif CU
d’information
CU
opérationnel
CU
opérationnel
CU
opérationnel
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
CU
d’information
(X2)
CU
d’information
pergola création
2 ouvertures
et
changt
menuiseries
clôture abri
de
jardin
- clôture
enrochement
pour
accès
au
lot
4
1
DIVERS
I.1
Présentation
du
projet
de
parcours
d'initiation
à
la course
d'orientation
sur
les
plages
de
Pré
Argent
et
Bon
Vent
Robert
Million
a
rencontré
deux
personnes
du
Comité
Départemental
des
Courses
d'Orientation
et
du
Comité
de
la
Jeunesse
et
des
Sports,
qui
sollicitent
la
Commune
pour
aménager
des
parcours
d'initiation
à
la
course
d'orientation
sur
les
plages
de
Pré
Argent
et
de
Bon
Vent
(et
un
troisième
parcours
sur
le
site
de
la base
d’aviron).
Chaque
parcours
devrait
être
équipé
d’une
vingtaine
de
balises
montées
sur des
supports
en
bois.
Les
cartes
des
parcours
seraient
à
la disposition
des
utilisateurs
(scolaires
etc
…)
dans
un
premier
temps
à
la
base
d’aviron,
et
peut-être
ultérieurement
à
l'Office
du
Tourisme.
Le conseil
municipal
donne
un
avis favorable
à ce
projet.
Une
convention
sera
à établir,
qui
devra
préciser
les périodes
d'utilisation
de
ces
parcours
(à priori
en
période
scolaire
et non
estivale)
afin
de
ne
pas
gêner
l’activité
des
plages.
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél. : 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01 -
contact@novalaise.fr
www.novalaise.
fr I.2
Ultra
swimrun
Alps
-
le
30
avril
2019
Monsieur
le
Maire
fait
part
de
ce
projet
envisagé
sur
le
lac
d’Aiguebelette
et
aux
abords,
à
titre
d’information.
Il
consisterait
en
un
enchaînement
de
course
et
de
natation
entre
différents
points
diamétralement
opposés
du
lac,
et
sur
de
grandes
distances.
Cette
épreuve
s’est
déjà
tenue
aux
abords
de
lacs
alpins
(Annecy).
Il pourrait
réunir
250
participants
dès
la
première
année.
Cette
manifestation,
si elle
devait
avoir
lieu,
devrait
faire
l’objet
d’une
consultation
du
comité
consultatif
de
la
RNR
et
avis
de
la
CCLA.
Le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
défavorable
à
ce
projet,
considérant
que
le
Lac
d’Aiguebelette
accueille
déjà
suffisamment
d'évènements
sportifs
d’ampleur
et
d'objet
similaires,
bien
rodés
et
bien
intégrés
(TLA,
triathlon
.) et qu’il
convient
de
ne
pas
les
multiplier
pour
bien
rappeler
que
le Lac est avant
tout
un
site
naturel
préservé.
13
Information
sur
la seconde
édition
du
One2tri
Triathlon
du
lac
d’Aiguebelette
-
le 5 octobre
2019
Monsieur
le Maire
fait
part
du
souhait
du
président
des
Vallons
de
la Tour
d'organiser
une
seconde
édition.
Il s’agit
là d’un
évènement
qui
accueille
plus
de
200
participants.
La décision
sera
débattue
au
sein
du
comité
consultatif
de
la CCLA.
IV
INFORMATIONS
IV.1
Remerciements
des
associations
Danse
Loisirs/
Karaté
Club
pour
octroi
de
subventions
IV.2
Demande
de
réservation
d’une
salle
par
Mme
Typhanie
DEGOIS
(députée
de
la
Savoie
LREM)
pour
une
permanence
décentralisée
de
deux
heures
prévue
le 22 juin
2019,
permettant
aux
personnes
qui
le souhaitent
de
rencontrer
leur
députée.
Séance
levée
à 21h30.
La
secrétaire
Le
Maire,
Clay
(5
CatherineHAUDE-———
Denis
GUILLERMARD
Mairie
- Route
du
lac- 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.pr