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Compte-Rendu - CR CM 3 juillet 2018
Procès Verbal - PV CM 25 avril 2023
Compte-Rendu - CR CM 25 avril 2017
Document publié le Mardi 25 avril 2017 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 avril 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
ISA
COMPTE-RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
NOVALAISE
Du
mardi
25
Avril
2017
- 19H30
——,
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Denis
GUILLERMARD
entre
lae
ed
et montagne
Présents
:
Mesdames
BERNARD
Mireille
-
GUILLAUD
Isabelle
- GUILLOT
Véronique
- JULIEN
Anne-Marie
- LAUDE
Catherine
- PERRIER
Lysiane
-
SCHWARTZ
Martine
- TAVEL
Claudine.
Messieurs
CHARPINE
François
-
DIEZ
Stéphane
- GAUTIER
François
- GROS
Gilles
-
MILLION
Robert
-
PLOUZEAU
Alain.
Excusés: M.
DAMIAN-TISSOT
(pouvoir
à
M.
Million)
— M.
LOPEZ
François
(pouvoir
à
Mme
Schwartz)
Absente
: Madame
PUGNOT
Marie.
Secrétaire
de
séance
: Madame
TAVEL
Claudine. ORDRE
DU
JOUR
Intervention
de
Madame
Nathalie
THOMAS
:présentation
d’un
projet
d'éducation
artistique
et
culturelle,
soutenu
par
la
DRAC
et
la
CCLA.
Madame
Nathalie
THOMAS,
artiste
conteuse,
a exposé
le projet
d'éducation
artistique
et culturelle
pour
l’année
2017.
Elle
présente
celui-ci
dans
chaque
commune
de
la
C.C.L.A.
afin
que
chacun
puisse
se
positionner. Ces
projets
consistent
à des
rencontres,
échanges
autour
de
l'éducation
artistique
et
culturelle
dans
un
lieu
qui
n’est
pas
forcément
une
salle
de
spectacle
mais
une
rue,
une
place,
un
jardin,
un
quartier...
ceci
afin
de
nourrir
une
dynamique
sur
la
Commune.
Ce
projet
comporte
3 propositions
différentes
:
“Sur
un
lieu
spécifique
de
la
Commune
en
vue
d'actions
dans
ce
quartier
:après
avoir
collecté
des
idées,
il sera
effectué
un
retour
à tous
les
habitants
par
une
mise
en
récit.
"Un
petit
camion
pouvant
accueillir
jusqu'à
5
personnes
pour
partager
un
conte
pendant
dix
minutes
environ,
ce
qui
représente
une
soixantaine
de
spectateurs
sur
une
demi-journée.
Ce
camion
se
déplacera
en
différents
lieux
de
la
Commune.
”
Un
conseil
municipal
spécifique
sur
la
culture
:créer
un
espace
de
discussion
afin
de
recueillir
les
propositions
des
habitants
pour
les
rendre
acteurs
du
projet.
A
l'issue
de
cette
présentation,
Monsieur
le
Maire
confie
à la
commission
communale
« culture
» élargie
aux
conseillers
intéressés,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gilles
GROS,
le
choix
entre
ces
différentes
propositions.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.hr Démission
de
Monsieur
Pascal
HENRY
:
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
Pascal
HENRY
a transmis
un
courrier
présentant
sa
démission
du
Conseil
Municipal
et
ce,
à compter
du
20
avril
2017,
date
de
réception
du
courrier.
Ce
courrier
sera
transmis
à
Monsieur
le
Préfet
pour
notification.
Conformément
à
la
règlementation
applicable
aux
communes
de
1 000
habitants
et
plus,
le
candidat
venant
sur
une
liste
immédiatement
après
le dernier
élu
est
appelé
à remplacer
le
conseiller
municipal
de
la
même
liste
dont
le
siège
devient
vacant
pour
quelque
cause
que
ce
soit.
Le
remplaçant
n’a
pas
d'obligation
d'être
du
même
sexe
que
celui de
la personne
dont
le siège
est devenu
vacant.
La
candidate
suivante,
Madame
Nicole
COTTAREL
de
la
liste
« Vivons
NOVALAISE
ensemble
»
a
été
contactée.
Celle-ci
a répondu
positivement
pour
intégrer
le conseil
municipal
prochainement.
>
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
27
mars
2017
: approuvé
à
l’unanimité.
>
Compte-rendu
des
commissions
:
“
Urbanisme
— Mme
LAUDE
Mme
L'AUDE
expose
le
point
sur
la
révision
du
PLU
(voir
11.3).
“
Travaux
- M.
MILLION
Voirie
: Monsieur
MILLION
a
participé
à
une
réunion
où
4
communes
de
la
CCLA
étaient
présentes
afin
d'obtenir
des
prix
plus
compétitifs
sur des
travaux
de
revêtement
de
voirie.
Mais
après
étude,
les
devis
de
ces
marchés
ne
s'avèrent
pas
plus
compétitifs.
Il est
donc
décidé
que
chaque
commune
passera
sa
commande
individuellement.
La
commande
pour
la
rénovation
des
avaloirs
devant
la
quincaillerie
DIDES
ainsi
que
la
reprise
des
bordures et
jointements
le long
du
Monument
aux
morts
a été
passée
à la Société
EIFFAGE.
Les
travaux
des
façades
de
la
Maison
des
Associations
ont
commencé.
L’abri
bus
a
été
démonté
et
replacé
à Bon
Vent.
Le jeu
en
contrebas
de
la salle
polyvalente
a été
entièrement
démonté
pour
des
raisons
de
sécurité.
Le
Conseil
départemental
a rendu
un
avis
favorable
pour
les travaux
aux
abords
de
la salle
polyvalente
du
nouvel
arrêt-bus
des
lignes
régulières.
Cet
arrêt
bus
sera
exploitable
après
les vacances
de
Toussaint,
après
réouverture
du
tunnel
du
Chat.
Un
nouvel
agent
technique
a été
sélectionné.
Monsieur
le
Maire
ajoute
que
:
“
la
commune
a
été
destinataire
d’une
DICT
(déclaration
d'intention
de
commencement
de
travaux)
de
la
part
d’EIFFAGE-ENERGIE
pour
travaux
de
surélévation
de
la
ligne
électrique
225
kV
Aoste-Bissy
sur
les
pylônes
situés
sur
la
commune.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.hr “La
DDT
—
unité
aménagement
des
milieux
aquatiques
—
a autorisé
la
Commune
à
réaliser
les
travaux
de
suppression
des
rondins
bois
sur
la
plage
de
Pré
Argent,
sans
formalité
particulière
au
titre
du
Code
de
l’environnement.
Elle
a
précisé
que
l’ensemble
des
travaux
devra
se
dérouler
hors
d’eau,
en
période
de
basses
eaux
du
lac,
toutes
les
dispositions
nécessaires
devront
être
prises
pour
éviter
toute
dégradation
du
milieu
naturel,
la
rive
sera
retalutée
et
ré-engazonnée
à
l'achèvement
des
travaux
d'enlèvement
des
rondins
bois.
“
Culture
&
Communication
—
M.
GROS
Fin
juin,
sera
publiée
une
Newsletter
si
des
informations
sont
à diffuser
en
nombre
suffisant.
Le
14
juillet
aura
lieu
à
18
heures
un
marché
artisanal,
supervisé
par
Madame
Isabelle
GUILLAUD.
La
soirée
sera
animée
par
un
nouveau
groupe
musical
(Creatles),
suivi
du
traditionnel
feu
d'artifice.
Mme
Lysianne
PERRIER
précise
que
la
fête
des
mères
aura
lieu
le
3
juin
à
9H30
autour
d’un
petit
déjeuner.
Le
forum
des
associations
ainsi
que
l'accueil
des
nouveaux
arrivants
sont
programmés
pour
le
9 septembre. Monsieur
Alain
PLOUZEAU
informe
que
le
logiciel
Intranet
de
la
mairie
a
été
réactualisé
par
un
prestataire
pour
sauvegarde
sur
le
serveur.
Le
photocopieur
sera
remplacé
cet
été.
“
Associations
- M.
GAUTIER
Les
responsables
des
associations
seront
conviés
à une
réunion,
courant
juin.
“
Commerce
&
Artisanat
— Mme
TAVEL
Le
bar
de
l'établissement
l’Etape
a ouvert,
le
restaurant
ouvrira
début
mai.
L'hôtel-restaurant
Novalaise
Plage
est
ouvert
depuis
le
week-end
de
Pâques.
Le
salon
de
coiffure
Mèch
à
Mèches
a été
repris
et
ouvrira
début
mai.
L'agence
GROUPAMA
a
déménagé
dans
ses
nouveaux
locaux,
rue
de
l'Eglise
et
ouvrira
le
26
avril.
L’inauguration
aura
lieu
le
2
mai
à
18
heures
sous
un
chapiteau
installé
place
du
presbytère.
1
FINANCES
1.1
Renouvellement
de
l'adhésion
à l'ASADAC
Monsieur
le
Maire
informe
que
l’ASADAC
invite
la
Commune
à
renouveler
son
adhésion
pour
l’année
2017.
Cette
adhésion
permet
d'accéder
de
manière
privilégiée
à
la
gamme
des
services
proposés
par
l'ASADAC
et
de
bénéficier
gratuitement
d’une
assistance
de
1‘
niveau
:
“de
l'accès
à la
ligne
privilégiée
(service
de
réponses
en
ligne
ou
par
téléphone),
“dans
le
domaine
informatique
:d’une
assistance
complémentaire
relative
à la
gestion
communale
(comptabilité,
paie,
gestion
des
ressources
humaines,
élections,
état
civil,
PES
V2...)
n
de
l’envoi
par
mail
d'informations
juridiques,
techniques,
finances...
“
la
participation
aux
diverses
manifestations,
colloques,
rencontres.
Mairie
- Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
wuww.novalaise.fr L'adhésion
rend
la
Commune
éligible
au
bénéfice,
hors
champs
de
TVA
et
hors
marchés
publics
de
:
“l'assistance
technique
et
de
son
ticket
modérateur
pris
en
charge
par
le
Département,
“de
l'assistance
maîtrise
d'ouvrage
des
territoires,
avec
moyens
budgétaires
mutualisés,
"de
tarifs
préférentiels
aux
formations
organisées
par
l'ASADAC.
Le
montant
de
la
cotisation
2017
s'élève
à
482.15
€.
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
cette
adhésion. Avis
du
Conseil
Municipal
:accord
à l’unanimité
pour
renouveler
cette
adhésion.
Il
URBANISME
IL
D.LA.
Maître
COTTAREL
Les
Giffards
non
bâti
Avis
du
Conseil
Municipal
:le
Conseil
ne
préempte
pas
cette
propriété.
I2
Etat
sur
PC /
CU
/ DP
PC KUNTZ
Olivier
Chemin
de
l’Eglat
appentis
FRAY
Philippe
Carabin
maison
individuelle
FURLAN
Christian
Le
Collomb
modif
: mur
de
soutènement
CU URBA
RHONE
Chemin
de
la Corniola
CU
d’information
Maître
COTTAREL
Les
Giffards
CU
d’information
MICHELON
Sylvie
La
Crétaz
CU
opérationnel
DP FERROUILLET
Gilles
Chemin
de
Chavanond
réfection
toiture
et enduit
du
four
SAS
ART
ET
METAUX
Savoie
Route
des
Bottières
garage
— atelier
DUMAS
David
Route
de
la Crusille
modification
des
ouvertures
MORIN
Christophe
Chemin
des
Courtis
abri de
jardin
BELLEMIN
Clément
Chemin
des
Feugières
abri
de
jardin
avec
auvent
1.3
Révision
du
PLU
:
information
sur
le
cabinet
d'urbanisme
retenu_et
information
sur
l'étude
confiée
à la
Chambre
d'Agriculture
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Catherine
LAUDE,
en
charge
de
la
révision
du
PLU.
Elle
rappelle
que,
suite
au
lancement
de
la
consultation,
3
cabinets
d'urbanisme
avaient
été
admis
à
déposer
une
offre
en
vue
de
la
révision
du
PLU
pour
le
27
mars
2017.
Il s’agit
de
:
"
GEONOMIE
"
ATELIER
2
“ATELIER
BDa
Leurs
offres
ont
été
analysées
par
l'ASADAC
et
la
commission
communale
« urbanisme
».Ces
3
cabinets
ont
été
invités,
le
7 avril
2017,
à
présenter
leur
proposition
technique
et
financière.
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax : 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr La justification
de
la note
attribuée
à chaque
cabinet
portait
sur
la valeur
technique
à
hauteur
de
60
%
et
sur
le
prix
de
la prestation
à
hauteur
de
40
%.
A
l'issue
de
l’analyse
et
de
l’entrevue,
l’attributaire
du
marché
est
l'atelier
BDa
de
Chambéry
pour
un
montant
HT
de
50
700
€ / 60
840
€ TTC.
Ce
cabinet
commencera
à étudier
les
permis
de
construire
dès
cette
semaine.
Une
commande
de
plans
numérisés
sera
passée
auprès
de
RGD
73-74.
L'étude
agricole
a
été
confiée
à
la
Chambre
d'agriculture
pour
un
montant
de
4
120.50
€
HT.
Cette
étude
sera
rendue
en
novembre.
Une
réunion
publique
est
prévue
le 9 juin
à la salle
polyvalente.
nl
VOIRIE
&
RESEAUX
1.1
Convention
de
gestion
et
d'entretien
de
rétablissement
de
communication
sur
ouvrage
d'art
et
sous
ouvrage
d’art
entre
l’AREA
et
la Commune
de
Novalaise
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la construction
de
l’A43
a
nécessité
la
réalisation
de
rétablissements
des
différentes
voiries
coupées
par
les
travaux.
De
nombreux
ouvrages
d’art
passages
supérieurs
(PS)
et
passages
inférieurs
(PI)
ont
été
construits
à cet
effet
avec
l'accord
des
communes
et du
concessionnaire.
Cependant
pour
nombre
d’entre
eux,
le
concessionnaire
et
les
communes
ne
disposent
plus
de
ces
documents. Pour
ce
qui
concerne
la
Commune
de
NOVALAISE
et
afin
de
mieux
préciser
ses
responsabilités
ainsi
que
celles
du
concessionnaire,
il
a
été
convenu
de
définir,
par
convention,
les
conditions
de
gestion
des
rétablissements
de
communications
créées
par
le concessionnaire
sur
son
territoire.
Cette
convention
unique
permettra
de
répondre
à
la
demande
du
concédant,
l'Etat
et
simplifiera
la
gestion
ainsi
que
les
relations
entre
la commune
et
le concessionnaire.
La
convention
proposée
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
techniques,
financières
et
administratives
relative
à
la
remise
puis
à
l'entretien
des
ouvrages
d’art
de
rétablissements
suivants,
permettant
le
franchissement
de
l'A 43 :
“
PS
385
de
la VC
1 de
Bouvent
#
PS
387
de
la VC
6 du
Neyret
Monsieur
le
Maire
fait
part
des
termes
de
cette
convention
et
propose
de
la
signer.
Avis
du
Conseil
Municipal
: accord
à
l’unanimité
pour
signature
de
cette
convention.
Mairie
- Route
du
lac-
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38
- Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr IV
INTERCOMMUNALITE
IV.1
Recomposition
du
Conseil
communautaire
de
la CCLA
: élection
de
3 conseillers
supplémentaires
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
le
Préfet
de
la
Savoie
a
transmis
l'arrêté
fixant
la
nouvelle
détermination
du
nombre
et
de
la
répartition
des
sièges
de
conseiller
communautaire
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
du
Lac
d’Aiguebelette.
Il
est
rappelé
qu'il
est
attribué
8
délégués
à
la
Commune
de
NOVALAISE.
Les
5 conseillers
précédemment
élus
font
partie
du
nouvel
organe
délibérant.
Les
sièges
supplémentaires
sont
pourvus
par
élection
dans
les
conditions
prévues
au
b)
de
l’article
L.5211-6-2
du
CGCT :
Les
conseillers
concernés
au
titre
des
sièges
supplémentaires
sont
élus
par
le
Conseil
Municipal
parmi
ses
membres,
au
scrutin
de
liste
à
un
tour,
sans
adjonction
ni suppression
de
noms
et
sans
modification
de
l’ordre
de
présentation,
chaque
liste
étant
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
La
répartition
des
sièges
entre
les
listes
est
opérée
à
la
représentation
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne.
Si
le
nombre
de
candidats
figurant
sur
une
liste
est
inférieur
au
nombre
de
sièges
qui
lui
reviennent,
le ou
les
sièges
non
pourvus
sont
attribués
à la ou
aux
plus
fortes
moyennes
suivantes.
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à procéder
à
l'élection
de
ces
3 conseillers
pour
siéger
à
la CCLA
et
informe
qu'une
seule
liste
de
candidats
a
été
déposée
: celle
de
M.
Alain
PLOUZEAU
/
Mme
Anne-
Marie
JULIEN
/M.
François
GAUTIER.
Résultat
de
l'élection
: la liste
s'étant
présentée
est
élue
à
l’unanimité.
Vv
PLAGES
VI
Saison
estivale
2017
:
“tarif
du
droit
d'entrée
pour
les
usagers
et
abonnement
“tarif
pour
l'accès
des
habitants
de
Novalaise
“tarif
pour
l’accès
des
groupes
“locations
des
transats
sur
Bon
Vent
Monsieur
le
Maire
informe
qu'il
convient
dès
à
présent
de
fixer
les
tarifs
applicables
sur
les
parcs
de
détente
de
Pré
Argent
et
Bon
Vent
durant
la
saison
estivale
2017.
Il
rappelle
que
ces
tarifs
ont
été
revalorisés
en
2016
et
propose
de
ne
pas
les
modifier.
Pour
mémoire,
ces
tarifs
sont
les
suivants
:
Tarif journalier
enfant
: à partir
de
5 ans
jusqu’à
12
ans
1€
Tarif
journalier
jeune
à
partir
de
13
ans
ou
adulte
2.50€
Tarif
journalier
pour
stationnement
véhicule
sur
parking
de
la
plage
3€
Carte
d'abonnement
pour
15
entrées
30€
Tarif
journalier
pour
stationnement
véhicule
sur
parking
de
la
plage
pour
3€
les
résidants
durant
le week-end
Tarif journalier
pour
les
groupes
2€
avec
un
minimum
de
10
personnes
Par
personne
quel
que
soit
l’âge
Tarif
journalier
de
location
des
transats
5
€
le
transat
Quelle
que
soit la durée
d'utilisation
Mairie-
Route
du
lac -
73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
01
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr Il précise
que
cette
grille
tarifaire
est
accompagnée
des
prescriptions
suivantes
:
>
la carte
d'abonnement
ne
concerne
que
l'accès
des
personnes
à la plage
et
non
le stationnement
des
véhicules
sur
le
parking
de
la
plage.
les
cartes
destinées
aux
résidants
seront
délivrées
et
encaissées
par
la
C.C.L.A.
selon
le
tarif fixé
par
la Communauté
de
communes.
tout
groupe
d'enfants
ou
colonie
de
vacances
doit
être
accompagné(e)
d’un
surveillant
de
baignade,
titulaire
du
diplôme
requis
pour
factivité
natation,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
Le
délégataire
exigera
et
conservera
une
pièce
d'identité
en
contrepartie
du
transat,
durant
le
temps
de
la location.
Avis
du
Conseil
Municipal
:
accord
à
l’unanimité
pour
maintenir
la
grille
tarifaire
ci-dessus.
Dates
prévisionnelles
d'exploitation
: 10
juin
à fin
août.
VI VI. VI2 VI.3 VI.4 VIS
INFORMATIONS Interventions
du
Conseil
Départemental
auprès
de
la Commune
- EPCI
— collège
— Associations
— entreprises
— domaine
routier
et transport
Soutien
du
Comité
Initiative
APS/Cœur
de
Chartreuse
en
faveur
du
projet
de
reprise
du
salon
de
coiffure
«
mèch
à
mèches
»
Autorisation
de
la
DDT
pour
suppression
des
rondins
bois
sur
la
plage
de
Pré
Argent
Courrier
de
M.
Michel
BOUVARD—
sénateur
de
la
Savoie
Madame
Véronique
GUILLOT
informe
que
le
collectif
Graines
de
Vie
sera
présent
sur
la
place
des
Quatre
Saisons,
pendant
le
marché
du
dimanche
7
mai.
Ce
collectif
présentera
une
zone
gratuite
impromptue
où
auront
lieu
: échanges
— troc
—
dons...
Séance
levée
à
: 21h
30
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Claudine
TAVEL
Denis
GUILLERMARD
Mairie
- Route
du
lac - 73470
Novalaise
Tél.
: 04
79
28
70
38 -
Fax
: 04
79
28
71
O1
- contact@novalaise.fr
www.novalaise.fr