Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 241017v.DCM07 Denom voie foyer modified
Déliberation - 241017v.DCM07 Denom voie foyer modified
Compte-Rendu - A3v PLAN DENOM VOIE AMPERE modified
Acte Administratif - Annexe 5v Plan Formation Agents 2025
Compte-Rendu - A3v PLAN DENOM VOIE AMPERE modified
Conseil Municipal - Annexe 5v Plan Formation Agents modified
Conseil Municipal - Annexe 5v Plan Formation Agents modified
Déliberation - Annexe3v Plan LOTISSEMENT Retrocession
Conseil Municipal - 260512 CM OJ
Déliberation - 260305 DCM04v Plan Formation Agents modified
Déliberation - A5v Plan voie foyer
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Ballancourt-sur-Essonne.
Lien du pdf (Déliberation - A5v Plan voie foyer)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Accusé certifié exécutoire n nexe 5
Réception par le préfet : 22/10/2024 f. IP:
ut PIE dé THE RÉservant le futur foyer pour /
Pouf l'autanitéroumpétehitamées délégätismantes. ÿ
Vu pour être annexé à la délibération
n° 24.06.07. du ConseilMunicipal
du 17,octobre 2024.
Vu pour être annexé à Ja délibération
n° 24.06.07. du Conseil Municipal
du 17 octobre 2024.