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Déliberation - f7416 2023 051 commission mapa modification de
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Redon.
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Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Afiché
le
9
G
JUIN
2023
ID
: 035-213502362-20230622-SG2023_267-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
NUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
REDON
/
&
“
VILLE
DE
LE.
«Redon
Séance
du
22
juin
2023
- Délibération
n°
2023-051
ST
IT
COMMISSION
DES
MARCHÉS
À
PROCÉDURE
ADAPTÉE
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
22
juin
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Redon,
dûment
convoqué
le
12
juin,
s'est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
des
Mariages
de
l'Hôtel
de
Ville,
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
Duchêne,
Maire.
Nombre
de
Président
de
séance
: Monsieur
Pascal
Duchêne,
Maire.
membres
du
Conseil
En
présence
de
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
or
Municipal
à
l'exception
de
:
Présents
25
Votants
28
- Absents
excusés
ayant
donné
mandat
de vote :
Vote
Monsieur
Marc
Droguet,
pouvoir
donné
à
Madame
Soazig
Ruiz.
Pour
28
Monsieur
Jean-Marie
Pichon,
pouvoir
donné
à
Contre
0
Madame
Sylvie
Massicot.
Abstention
|
0
Monsieur
Stéphane
Lefebvre,
pouvoir
donné
à
Monsieur
Mickaël
Jouan.
- Absent
excusé
n'ayant
pas
donné
mandat
de vote :
Monsieur
Valentin
Perré.
:
Secrétaire
de
séance
: Madame
Karen
Lanson.
Rapport
de
Pascal Duchêne,
Maire.
Monsieur
Gildas
Brégain
ayant
démissionné
de
sa fonction
de
Conseiller
Municipal,
il
convient
de
modifier
la
composition
de
la
Commission
des
Marchés
À
Procédure
Adaptée
(MAPA).
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique
et
notamment
l'article
L. 2123-1,
Vu
la délibération
du
11
juin
2020
portant
détermination
du
mode
de
scrutin
pour
une
nomination
où
une
désignation,
Vu
les
délibérations
n°
2020-030
du
11
juin
2020,
n°
2020-039
du
25
juin
2020
et
n°
2022-059
du
30
juin
2022
portant
création
et
modification
de
la
composition
de
la
commission
des
Marchés
À
Procédure
Adaptée,
Vu
le
courrier
reçu
le
12
mai
2023
par
lequel
Monsieur
Gildas
Brégain
fait
part
de
sa
démission
de
ses
fonctions
de
Conseiller
Municipal,
Ayant
entendu
l’exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré, Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le 26/06/2023
Affiché
le
ID
: 035-213502362-20230622-SG2023_267-DE
À
L'UNANIMITÉ
FIXE
la
composition
de
la
Commission
des
Marchés
À
Procédure
Adaptée
(MAPA)
comme
suit
:
Titulaires
:
-
Lionel
Remande
-__
André
Croguennec
-
Jacques
Carpentier
-
Rola
Abi
Fadel
-
_Mangala
Tual
Suppléants:
-
Jean-Luc
Guillaume
-
Mickaël
Jouan
-
Stéphane
Lefebvre
-
Valentin
Perré
-__
Nicolas
Régis
Pour
extrait
conforme,
La
Secrétaire
de
séance,
Karen
Lanson
Conseillère
Municipal
Mis
en
ligne
le
? 8
JUIN
2023