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Déliberation - f7385 2023 049 commissions municipales modification de
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Redon.
Lien du pdf (Déliberation - f7385 2023 049 commissions municipales modification de)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Afiché
le
9
G
JUIN
2023
ID
: 035-213502362-20230626-SG2023_245-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
\1/2,
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
REDON
k Sn
7
«Redon
Séance du 22 juin 2023 - Délibération n° 2023-049
LT NA
COMMISSIONS
MUNICIPALES
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
22
juin
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
Redon,
dûment
convoqué
le
12
juin,
s'est
réuni
en
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la salle
des
Mariages
de
l'Hôtel
de
Ville,
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
Duchêne,
Maire.
Nombre
de
Président
de
séance
: Monsieur
Pascal
Duchêne,
Maire.
membres
du
Conseil
En
exercice
|
29
En
présence
de
l'ensemble
des
membres
du
Conseil
Présents
25
Municipal
à
l'exception
de
:
Votants
28
- Absents
excusés
ayant
donné
mandat
de vote
:
Vote
à
à
;
su
Monsieur
Marc
Droguet,
pouvoir
donné
à
Pour
28
Madame
Soazig
Ruiz.
Contre
0
Monsieur
Jean-Marie
Pichon,
pouvoir
donné
à
Abstention
|
O
Madame
Sylvie
Massicot.
Monsieur
Stéphane
Lefebvre,
pouvoir
donné
à
Monsieur
Mickaël
Jouan.
- Absent
excusé
n'ayant
pas
donné
mandat
de vote
:
Monsieur
Valentin
Perré.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Karen
Lanson.
Rapport
de Pascal
Duchêne,
Maire.
Par
délibération
du
11 juin
2020,
le
Conseil
Municipal
a
créé
huit
commissions
municipales,
dont
les
compositions
ont été
modifiées
plusieurs fois
depuis
cette
date.
Suite
à
la
démission
de
Monsieur
Gildas
Brégain
et
de
Madame
Édith
Jacot
de
leur
fonction
de
conseillers
municipaux,
il convient
de
revoir la composition
des
commissions
suivantes
:
e
Pour
Monsieur
Brégain
:
- Commission
Affaires
Sociales
et
Droit
des
femmes,
Insertion,
Personnes
Agées
et
Handicap,
-
Commission
Aménagement
du
Territoire
et
Urbanisme,
Habitat
et
Mobilités,
Développement
Durable
et
Transition
Écologique,
- Commission
Sport
et
Santé,
Vie
Associative Envoyé
en
préfecture
le
26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Affiché le
QG
JUIN
1023
ID
: 035-213502362-20230626-SG2023_245-DE
e
Pour
Madame
Jacot
:
- Commission
Affaires
Scolaires,
Enfance,
Jeunesse
et
Vie
Étudiante,
- Commission
Communication,
Par
ailleurs,
Madame
Françoise
Fouchet
ayant
quitté
la
commission
Aménagement
du
Territoire
et
Urbanisme,
Habitat
et
Mobilités,
Développement
Durable
et
Transition
Écologique,
elle souhaite
intégrer
la
commission
Culture,
Patrimoine
et
Tourisme.
Il
est
précisé
que
ces
modifications
ne
remettent
pas
en
cause
la
représentation
proportionnelle
obligatoire
au
sein
des
commissions
municipales,
comme
le
prévoit
l'article
L.
2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
l’article
L.
2121-22,
Vu
la délibération
n°
2020-024
du
11
juin
2020
portant
détermination
du
mode
de
scrutin
pour
une
nomination
ou
une
désignation,
Vu
la
délibération
n°
2020-027
du
11
juin
2020
portant
création
des
commissions
municipales, Vu
les
délibérations
n°
2020-037
du
25
juin
2020,
n°
2021-065
du
30
septembre
2021,
n°
2022-056
du 30
juin
2022
et
n°
2023-039
du
11
mai
2023,
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
À L'UNANIMITÉ DÉSIGNE
les
conseillers
suivants
pour
siéger
au
sein
des
commissions
municipales
listées
ci-dessous
:
-_
Commission
Affaires
Sociales
et
Droit
des
femmes,
Insertion,
Personnes
Agées
et
Handicap
: Stéphanie
Brault
(en
lieu
et
place
de
Gildas
Brégain)
-
Commission
Aménagement
du
Territoire
et
Urbanisme
-
Habitat
et
Mobilités
-
Développement
Durable
et
Transition
Écologique
: Martine
Évain
(en
lieu
et
place
de
Gildas
Brégain)
-
Commission
Sport
et
Santé,
Vie
Associative:
Loïc
L'Haridon
(en
lieu
et
place
de
Gildas
Brégain)
et
Mangala
Tual
(en
lieu
et
place
de
Martine
Évain)
-_
Commission
Affaires
Scolaires,
Enfance,
Jeunesse
et
Vie
Étudiante
: Mangala
Tual
(en
lieu et place
d'Édith
Jacot)
-_
Commission
Communication
: Nicolas
Régis
(en
lieu
et
place
d’Édith
Jacot)
-_
Commission
Culture,
Patrimoine
et Tourisme
: Françoise
Fouchet Envoyé
en
préfecture
le
26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Affiché
le
9
6
JUIN
2023
ID
: 035-213502362-20230626-SG2023_245-DE
PRÉCISE
la
nouvelle
composition
des
commissions
précitées
:
Commissions
municipales
Membres
Commission
Affaires
Sociales
et Droit
des
femmes,
Insertion,
Personnes
Agées
et
Handicap
- Françoise
Fouchet
(Vice-Présidente)
- Karen
Lanson
- Rola
Abi
Fadel
- Sylvie
Massicot
- Maria
Torlay
- Benoit
Quélard
- Anne
Cécile
Hurtel
- Jean-Marie
Pichon
- Alain
Sevestre
- Loïc
L'Haridon
- Stéphanie
Brault
Commission
Aménagement
du
Territoire
et
Urbanisme,
Habitat
et
Mobilités,
Développement
Durable
et Transition
Ecologique
- Lionel
Remande
(Vice-Président)
- André
Croguennec
- Jean-Luc
Guillaume
- Sylvie
Massicot
- Anaïs
Cadoret
- Mickaël
Jouan
- Jean-Marie
Pichon
- Alain
Sevestre
- Valentin
Perré
- Loïc
L'Haridon
- Nicolas
Régis
- Martine
Évain
Commission
Sport
et
Santé,
Vie
Associative
- Benoit
Quélard
(Vice-Président)
- Géraldine
Denigot
-Anne-Cécile
Hurtel
- Anaïs
Cadoret
- Mickaël
Jouan
- Soazig
Ruiz
- Stéphane
Lefebvre
- Loïc
L'Haridon
- Mangala
Tual
Commission
Communication
- Benoit
Quélard
(Vice-Président)
- Soazig
Ruiz
- Delphine
Penot
-
Marc
Droguet
- Valentin
Perré
- Stéphane
Lefebvre
- Jacques
Carpentier
- Jean-Marie
Pichon
- Mickaël
Jouan
- Thomas
Maréchal
- Nicolas
Régis Envoyé
en
préfecture
le
26/06/2023
Reçu
en préfecture le 26/06/2023
Affiché
le
9
6
JUIN
2073
ID
: 035-213502362-20230626-SG2023_245-DE
Commission
Affaires
Scolaires
-
Enfance
Jeunesse
et Vie
Étudiante
- Géraldine
Denigot
(Vice-Présidente)
- Anne-Cécile
Hurtel
- Jacques
Carpentier
- Louis
Le
Coz
- Benoit
Quélard
- Rola
Abi
Fadel
- Jean-Luc
Guillaume
- Loïc
L'Haridon
- Mangala
Tual
Commission
Culture
- Patrimoine
et
Tourisme
- Marc
Droguet
(Vice-Président)
- Anaïs
Cadoret
- Valentin
Perré
- Jean-Marie
Pichon
- Soizig
Ruiz
- Karen
Lanson
- Delphine
Penot
- Françoise
Fouchet
- Thomas
Maréchal
- Nicolas
Régis
DIT
que
la composition
des
deux
autres
commissions
municipales
demeure
inchangée.
our
extrait
conforme,
Mis
en
ligne
le
?
7
JUIN
2023
La
Secrétaire
de
séance,
Karen
Lanson
Conseillère
Municipale