Déliberation - cr 18 04 2014

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Déliberation - cr 18 04 2014 Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune de Cahors. Lien du pdf (Déliberation - cr 18 04 2014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, Affiché en Ma .. , ine

le 2 5 AVR. 2014

CAHORS

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 18 AVRIL 2014

Aujourd'hui, vendredi dix huit avril deux mille quatorze, le Conseil municipal s'est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Jean-Marc VAYSSOUZE-FAURE, Maire.

Etaient présents: M. VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc, M. SIMON Michel, Mme LOOCK Martine, M. MUNTE Serge, M. SOUILLAGUET Vincent, Mme Françoise FAUBERT, M. SAN JUAN Alain, Mme BOYER Noëlle, Mme BONNET Catherine, M. COUPY Daniel, M. TULET André, Mme BESSOU Evelyne, Mme LASFARGUES Geneviève, Mme MARTY Lucienne, M. LAGANE Thierry, M. DELPECH Bernard, Mme CHANUT-STOEFFLER Sylvie, M. TESTA Francesco, Mme HAUDRY-ZUILI Sabine, M. SINDOU Géraud, Mme CHABERT Fabienne, Mme BOUIX Catherine, M. SENNAC Pierre-Louis, M. HUREAUX Roland, M. MAFFRE Jean-Luc, Mme RIVIERE Brigitte, Mme SOLER Stéphanie, Mme LE QUENTEC Yannick, Mme EYMES Isabelle.

Etaient excusés: M. COLIN Henri (procuration donnée à Mme LASFARGUES), Mme LAGARDE Geneviève (procuration donnée à M. MUNTE), Mme LENEVEU Hélène (procuration donnée à M. DELPECH ; arrivée à 20h30), Mme DUPLESSIS-KERGOMARD Elise (procuration donnée à M. SENNAC), M. GUIRAL Lionel (arrivé à 19h15) ; M. DEBUISSON Guy (procuration donnée à Mme SOLER).

Présents: 29 Excusés: 6 Procuration(s): 5

Secrétaire de séance: Pierre-Louis SENNAC

PROJETS DE DELIBERATION RETIRES/MODIFIES :

Projet n° 25: « Convention d'objectifs et de financement avec la CAF pour les quatre centres sociaux » : la convention relative à cette affaire est à intervenir.

Projet n°33: « Prescription de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Cahors et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme (PLU), définition des objectifs poursuivis et modalités de concertation » : à la 2ème page, dans le paragraphe « politique de l'habitat » le deuxième, troisième et quatrième tiret fait doublon avec le paragraphe « Equipements et infrastructures structurantes ». Ces derniers ont donc été supprimés - projet sur table

PRESENTATION DE L'ORDRE DU JOUR

FINANCES

Le Maire quitte la séance pour le vote des comptes administratifs et'ne participe pas au vote. M. SIMON assure la présidence.

Arrivée de Lionel GUIRAL à 19h15. Il participe au vote.

Présents : 29 Excusés: 6 Procuration(s): 52. Adoption du compte administratif du budget Assainissement pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

5, Adoption du compte administratif du budget Eau pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

8. Adoption du compte administratif du budget Stationnement pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

M. le Maire reprend la présidence de la séance.

Présents : 30 Excusés : 5 Procuration(s) : 5

1. Adoption du compte de gestion du budget Assainissement pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

Présents : 30 Excusés : 5 Procuration(s) : 5

3. Affectation du résultat de fonctionnement du budget de l'assainissement pour l'exercice 2013

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.

4. Adoption du compte de gestion du budget Eau pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s’'abstiennent.

Adopté à la majorité.6. Affectation du résultat de fonctionnement du budget de l'Eau pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

7. Adoption du compte de gestion du budget Stationnement pour l'exercice 2013

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

9. Affectation du résultat du budget du stationnement pour l'exercice 2013

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.

10.Reprise du résultat 2013 du Budget Ville

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.

11.Adoption du Budget Primitif 2014 du service de l’Assainissement

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER, Mme LE QUENTREC, Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

12.Adoption du Budget Primitif 2014 du service de l'Eau

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, Mme EYMES votent contre.

M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER, Mme LEQUENTREC s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

13.Adoption du Budget Primitif 2014 du service du Stationnement

Mme EYMES vote contre.

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER, Mme LEQUENTREC s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

Arrivée de Mme Hélène LENEVEU à 20h30.

Présents : 31 Excusés : 4 Procuration(s) : 414.Adoption du Budget Primitif 2014 de la Ville

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER,

Mme LEQUENTREC Mme EYMES votent contre.

Adopté à la majorité.

15.Bilan des autorisations de programme et crédits de paiements 2013

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.

16.Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2013

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.

17.Vote des taux d'imposition 2014

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE votent contre.

M. DEBUISSON(par procuration), Mme SOLER, Mme LE QUENTREC s’'abstiennent.

Adopté à la majorité.

18.Garantie d'emprunt à CahorSauzet Basket

Adopté à l'unanimité.

19.Convention de partenariat 2014 Chambre des Métiers/Ville de Cahors 2014

M. SAN JUAN, Mme BOUIX, Mme EYMES votent contre.

Mme BOYER, Mme LASFARGUES, M. DELPECH, M. TESTA, M. TULET, M. SENNAC, Mme LE

QUENTREC s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

20.Contribution aux écoles privées — exercice 2014

MMES EYMES et LE QUENTREC votent contre.

M. TULET s'abstient.

Adopté à la majorité.

AIDE AUX ASSOCIATIONS / SOLIDARITE

21.Attributions de subventions aux associations et organismes publics 2014

Les élus membres d'associations ne participent pas au vote.

Mme EYMES s'abstient.

Adopté à la majorité.22.Fonds de concours au Centre Technico Social Cadurcien pour la réfection de la toiture d'un bâtiment

Mme HAUDRY ne participe pas au vote.

Adopté à l'unanimité.

23.Attribution de subvention 2014 : Accueil Hébergement Insertion Sociale (AHIS)

Adopté à l'unanimité.

24.Convention de prestations de services avec l'association AHIS (Accueil,

Hébergement, Insertion Sociale) /Prise en charge par la Ville d’un tiers du montant des repas aux personnes défavorisées

Adopté à l'unanimité.

25.Convention d'objectifs et de financement avec la CAF et les centres sociaux

Adopté à l'unanimité.

VIE SCOLAIRE/JEUNESSE

26.Fonds de concours à l’'ALGEEI46 pour les travaux de mise aux normes — bâtiment D-groupe scolaire Jean Calvet à Cahors

Adopté à l'unanimité.

27.Création d'une commission municipale chargée de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires — Election des membres

Mmes EYMES et LE QUENTREC s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

28.Projet Educatif Territorial - Adhésion

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER, Mme LE QUENTREC, Mme EYMES s'abstiennent.

Adopté à la majorité.

ADMINISTRATION GENERALE/FONCIER

29.Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organismes extérieurs (BIJ, Mission Locale et Association Quercy Contacts Insertion)

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER

s'abstiennent.

Adopté à la majorité.30.Délégation du Droit de préemption

Adopté à l'unanimité.

31.Délégation de service public de la fourrière automobile - Avenant n° 1 de transfert - Autorisation de signature

Adopté à l'unanimité.

32.Cession de la parcelle AS n°704 à Mme SIMONIS - Régularisation

Adopté à l'unanimité.

URBANISME

33.Prescription de la révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Cahors et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme (PLU), définition des objectifs poursuivis et modalités de concertation > SUR TABLE

M. HUREAUX, M. MAFFRE, Mme RIVIERE, M. DEBUISSON (par procuration), Mme SOLER votent contre.

Mme LE QUENTREC s'abstient.

Adopté à la majorité.

CULTURE

34.Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles

Adopté à l'unanimité.

MARCHES PUBLICS

35.Acquisition de matériel éclairage public - Autorisation de lancement de la procédure et autorisation de signature du marché

Adopté à l'unanimité.

DRH

36.Tableau des emplois nomination suite à concours

Adopté à l'unanimité.

37.Tableau des emplois — nomination suite à promotion interne

Adopté à l'unanimité.

38.Tableau des emplois — nomination stagiaire

Adopté à l'unanimité.L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15.

Les délibérations du Conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat général de la Mairie.