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Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 02h55 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 15 04 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 15 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le 15 avril 2026
À : 18 h 30
Lieu : Salle du Conseil Municipal – Place Julien Quet –
Le Crès
ORDRE DU JOUR
1. Installation de Monsieur Alexis JEAN
2. Adoption de l’ordre du jour
3. Décision municipale
4. État des indemnités des élus
5. Règlement budgétaire et financier
6. Compte Financier Unique 2025
7. Affectation des résultats 2025
8. Budget primitif 2026
9. Taux d’imposition des taxes directes locales 2026
10. Subvention de fonctionnement versée au CCAS
11. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
12. Élection des représentants de la commune à la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
13. Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Intercommunale de Montpellier Méditerranée Métropole et des forces de sécurité de l’État 14. Désignation du délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 15. Fixation du nombre de représentants au Comité Social Territorial (CST) 16. Modification du tableau des effectifs
17. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) et du complément indemnitaire annuel lié à l’engagement professionnel (C.I.A.)
18. Véhicules de fonction et de service
19. Annualisation du temps de travail des agents de la collectivité
20. Subventions exceptionnelles aux associations de parents d’élèves 21. Subvention exceptionnelle à l’association Ma Petite Odyssée
22. Subvention exceptionnelle à l’association Force Occitane
23. Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BK 253
24. Rapport de la délégation du service public de la fourrière automobile 2025 25. Attribution du contrat de délégation de service public pour la fourrière automobile
Date de convocation et d’affichage : le 9 avril 2026
Le Maire
Stéphane CHAMPAY
Conseil municipal