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Ordre du Jour - ODJ CM 17 12 2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 17 12 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque,
Conseil municipal
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R&D
S
LLNE
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ROIS
Qui se tiendra : le 17 décembre 2020
A: 18h30
Lieu : Salle du Conseil Municipal — Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
Adoption de l’ordre du jour
Adoption du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2020
Décisions municipales
État des indemnités des élus
Commission de délégation de service public (CDSP) — Fixation des conditions de dépôt de liste
Budget primitif 2021
Taux d'imposition des taxes directes locales 2021
Bilan des transactions immobilières 2020
Tarifs municipaux
Dérogations au repos dominical — Liste des dimanches pour 2021 — Avis du Conseil municipal
. Avenant à la convention d'entente entre les villes de Castelnau-le-Lez et Le Crès concernant la mutualisation du Kiasma et de l’Agora
Présentation de la stratégie culturelle 2020-2026
Printemps des Poètes — Demande de labellisation « Ville en poésie » Licence d’entrepreneur de spectacles vivants — AGORA - Désignation Comités consultatifs — Fixation de la composition et de leur durée
Conseils de quartier — Fixation du périmètre, de la dénomination et des modalités de fonctionnement
Acquisition de la parcelle cadastrée BK 301 — Autorisation de signature Commission de délégation de service public (CDSP) — Élection
Contrat de concession de la fourrière automobile
Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant attribués aux agents de la collectivité Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.LE.S.E.E.P.) et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel (C.I.A.)
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) — Election des représentants de la commune
Au regard de la nécessité de respecter les règles de distanciation, le public ne pourra pas excéder 6 personnes.
Date de convocation et d'affichage : le 11 décembre 2020
Le Maire
De LÀ TJ e._._ À,
Stéphane CHAMPAY
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 17 décembre 2020
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