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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Trébas.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil 30 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU
TARN
COMMUNE
DE
TREBAS
LES
BAINS
81340
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du
30/01/2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
trente
janvier
à 20
heures
et
00
minutes,
Le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
Trébas:
les-}
ési
nce
de
Madame
Christine
ROBERT,
Maire
de
Trébas
les Bains.
ine
RUGEN,
Mme
Patricia
Présents:
Mme
Christine !
e Ghis
À
TALIER,
M.
Albert
FABRE,
M.
BOUSQUET,
M.
Michel
CA
Benjamin
MARIETTA,
M. Gérard
!
Absents
excusés
: M.
Rémy
MARTY.
Absents
représentés :
Secréfaire
de
s@nce
:Mis
PAU
Date de la convocation: 20/01/2025
.
: Date d'affichage : 20/01/2025
Nombre
d'élus:
10
- En
exercice
: = Présents:
9
- Votants
:9
1- - Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
conseil
précédent
:
Procès-verbal
de
la séance
du
23/12/2024:
APPrOUuVÉ
:
Voix
pour :
9
Voix
contre :
Abstention
:
0 =
2 — Délibération
pour
nommer
la Maison
des
associations
et des
services
:
La
maison
des
associations
et
des
services
étant
terminée,
il serait
intéressant
de
lui
attribuer
un
nom.
Une
appellation
qui
revient
souvent
dans
la bouche
des
habitants
de
la Commune
en
tant
que
personnalité
locale
et nationale
est celui
de
: « Espace
Pierre
Bernard
».
D'autres
propositions
sont
bien
entendu
les
bienvenues. A
été
évoquée
la possibilité
de
nommer
ce
bâtiment
« Espace
Chanteperdrix
» du
nom
du
prêtre
qui
serait
à l’origine de
la donation
du
bâtimentà
la Commune.
Cette dernière version
ne
recueillant
pas
les
faveurs
du
Conseil
municipal
(1
voix
pour
et
8 contre),
il est
donc
proposé
au. Conseil
municipal
le nom
d’une
personnalité
ayant
marqué
la vie
et le développement
de
de Commune
et d’attribuer
au
bâtiment
le nom
suivant: « Espace
Pierre
BERNARD
»
Après en avoir délibéré,
le Conseil municipal a
APPTOUVÉ
:
Voix
pour
:
7
Voix
contre :
Abstention
:
1 jo
3 — Délibération
pour
la création
d’un
appartement
au-dessus
du
qupére
en Ciel
:
en
ciel,
i
st
proposé
la crédion x d'un
Oca
ion. Un
devis
sera
demandé
en
ce
Afin
de
finaliser
la Valorisatio
appartement
au
dernier. éta,
sens.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Approuvé
:
4 — Délibération
sur
la
modification.
local
partagé
2E-L8
:
“location.à
la dei-joumiée,
us
Cela
implique
une
nouvelle tarification pour
ce
localsoit
une
Dour
la Î
la demi-journée
hebdomadaire.
Ci-dessous
là proposition
de tarificatio
Superficie
Loyer
principal
_ | En jouées
70,00 €
30,00€
|
100,00€
18,87
m°
En
demi-journées
40,00
€
20,00
€
60,00
€
Il est donc
proposé
au
conseil
municipal
de
valider
la possibilité
d'effectuer
une
location
à la journée
ou
à la demi-journée
selon
la tarification
présentée.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
a :
Approuvé
:
Voix pour :
9
Voix
contre :
Abstention
:
0 (=) 8 —
Divers
:
81 - Révision
de
l’emplacement
des
poubelles
au
sein
du
village
:
En
2022,
le Conseil
municipal
a décidé
de valider
les
éléments
figurant
sur
l’extrait
qui
suit.
Extrait
du
CM
du
7/9/2022
« e- Poubelles
dans
le village
:
Le
SMICTOM
a
demandé
une
modification
de
l'emplacement
des
poubelles
dans
le:village,
du fait
du
difficile
accès
à certains
des
emplacements
existants
avec
les camions.
Sur
la base
d'une
nouvelle
carte
des
emplacements
envisagés
des poubelles,
le conseil
a décidé
de
valider
la plupart
des
nouveaux
emplacements,
mais
de
conserver
des
emplacements
de
poubelle
au
cœur
du
village
et de
ne
supprimer,
par
conséquent,
que
deux
des
quatre
emplacements
les plus
centraux
tels que
cartographiés
pour
ne:conserver
que
l'emplacement
situé
en face
de
la
boulangérie
et
celui
situé
à
L'Espital
au
carrefour
de
l'Impasse
de:la gare.
»
Il conviendrait
en 2025
de mettre
en
hplicaton
la
validation
ER
à ce
€ pro
et
et exprimée
lors du Conseil
municipal
du
7/9/2022.
or
es
.
I] a été
décidé
de mettre
en
œuvre. le processus
suivant por ir
aider.
à
définir Fopportunité
de
certains
points
de
collecte
et finaliser
le positionnement
de
e
Constatation
du taux
de remplissas
de
°
Vérification
de l’accessibilité
de
°
En
fonction
dés
résultats,
et
toi
7/9/2022,
supprimer progressive
points
existants,
-
e :.
Etudier
la mise
en place
de petites poubelles
de ti
(dites poubelles
de ville),
murales
ou
fixées
au
=
sol
dont
le ramassage
et l’
entretien
seraient à la charge
de
ê
Commune,
tuellement en place,
lion de ramassage,
c
impte
da
décision
du
conseil
municipal
du
de
ol
te et repositionner
si nécessité
certains
Clôture
de
la
séance
à
: 20
h
57
Monsiefr/Gérard PAULHE
Madame
Christine ROBERT
:" Sectéfaire
de
séance
Maire
de
Trébas
les Bains