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Ordre du Jour - ODJ 24092019
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Seignosse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24092019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR
FINANCES LOCALES
Décisions budgétaires
43. Terrain du Pley - Affectation produit de cession de la vente du terrain
44. Décision Modificative n°1 – Budget Commune
45. Décision Modificative n°1 – Budget Assainissement
Subvention
46. Championnats de France de surf - Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 € 47. Comité départemental Olympique et Sportif - Attribution subvention exceptionnelle de 5 000 € 48. Subvention – demande de subvention auprès du CD40 - Ecole des 2 Etangs Système de
chauffage et de ventilation - Engagement à réaliser les travaux
Fiscalité
49. Taxe de séjour – actualisation du régime de la taxe de séjour
Délégations de services publics
50. Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence assainissement non collectif 51. Rapport annuel du délégataire SYDEC – compétence éclairage public
52. Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public d’assainissement collectif 53. Rapport annuel du délégataire SUEZ – gestion du service public de distribution d’eau potable 54. Rapport annuel du délégataire Open Golf – concession de l’exploitation du golf municipal 55. Rapport annuel du délégataire ENFANCE POUR TOUS – gestion et exploitation micro-crèche 56. Rapports annuels des délégataires des concessions de plages naturelles (exercice 2018) 57. Rapport annuel du délégataire OCÉLIANCES – Gestion NATUREO Village 58. Approbation des tarifs 2020 – NATUREO Village
Intercommunalité
59. Approbation du projet de PLUi arrêté en Conseil Communautaire du 11 juillet 2019 (consultable
sur la tablette dans kbox/ conseil communautaire/conseil communautaire du 4 juillet 2019)
60. Modification du montant des attributions de compensation 2019 – missions « GEMA » 61. Pacte financier et fiscal solidaire de MACS - Mise en œuvre - Modification correspondantes des attributions de compensation des communes
62. PPI VOIRIE 2015/2020 – Aménagements ponctuels de voirie – Jardins de la Belette – plan de financement de l’opération – versement d’un fond de concours
63. Transport scolaire - Avenant à la convention de délégation de la compétence Transport scolaire
64. Contribution de MACS à l’Établissement Public Local « LANDES FONCIER » - Contribution de la
Commune à MACS – Convention MACS/Commune
DOMAINE ET PATRIMOINE
Autres actes de gestion du domaine privé
65. Reprise des concessions cimetières
66. Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer l’acte notarié de cession d’une partie de la parcelle cadastrée AC 109
67. Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la promesse de vente avec l’indivision Peyresblanques en vue de l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AE 31 68. Autorisation donnée au locataire du bien cadastré section F n°545-216-217 de réaliser des travaux sur le restaurant La Station
Autres actes de gestion du domaine public
69. Dénomination des voies desservant la résidence Lands'cap 70. Dénomination des voies du lotissement Les Coquelicots
71. Dénomination des voies du lotissement du Pley
72. Autorisation donnée à M. Le Maire pour signer la convention de mise à disposition de conteneurs et travaux d’embellissement du cadre de vie liés aux points de collecte des déchets du Plan-Plage du Penon
73. Déclassement d’une partie du domaine public – avenue Marcel Cerdan
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
Fonctionnement des assemblées
74. Conseil municipal des enfants - Création
Fonction Publique
Personnels titulaire et stagiaire de la F.P.T
75. Pôle interventions techniques - Création d’un emploi de technicien et d’ingénieur 76. Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail 77. Pôle Enfance Jeunesse - Création/suppression de poste, modification du temps de travail 78. Pôle administratif - Création/suppression de poste, suppression d’un emploi de rédacteur, création d’un emploi d’adjoint administratif principal 1ère classe