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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Convocation - convocation20122021)
Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Consommateurs,
Marwande TERRE E G A R O N NE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GÉNÉRALE
TEL. 05.53.93.47.09
MAIL sgeneral@mairie-marmande.fr
Ref: DS / FL n°2021. 076
Affaire suivie par Dominique SEGALEN
Marmande le 14 décembre 2021
Obiet : Conseil Municipal
Ma Chère Collègue,
Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil
Municipal aura lieu le:
Lundi 20 décembre 2021 à 19 heures
Salle du Conseil
Vous trouverez ci-joint en annexe l'ordre du jour et une note de présentation
pour chacun des dossiers prévus.
Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante : http://www.mairie-marmande.fr/extranet
Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les
meilleurs.
ire de Marmande,
&| HOCQUELET
MAIRIE DE MARMANDE
Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81
www.mairie-marmande.fr THEMATIQUE RAPPORTEUR
Marmande Tranquillité P1-01 Convention avec les associations protectrices des animaux et vétérinaires pour la gestion des colonies de chats dits « libres » sur le domaine public. F.VERDIER
P1-02 Décision modificative n° 3 du budget principal de la ville de Marmande M.LE MAIRE
P1-03 Décision modificative n° 1 du budget annexe CESAme de Marmande K.NOSMAS
P1-04 Décision modificative n° 2 du budget annexe de la Salle de Spectacles Comoedia de Marmande K.NOSMAS
P1-05 Décision modificative n° 1 du budget annexe du Parc de Stationnement de Marmande K.NOSMAS
P1-06 LANCEMENT D’UNE CAMPAGNE DE FINANCEMENT PARTICIPATIF VIA LA PLATEFORME COLLECTICITY F.VERDIER
P1-07 Détermination de la subvention d’équilibre 2021 du budget annexe Salle de Spectacles Comoedia K.NOSMAS
P1-08 Détermination de la subvention d’équilibre 2021 du budget annexe du parc de stationnement K.NOSMAS
P1-09 Détermination de la subvention d’équilibre 2021 du budget annexe CESAme K.NOSMAS
P1-10 Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif – 2022 - budget annexe Production d’Energie Renouvelable K.NOSMAS
P1-11 Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif – 2022 - budget annexe Parc de Stationnement K.NOSMAS
P1-12 Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif – 2022 - budget annexe Salle de Spectacles COMOEDIA K.NOSMAS
P1-13 Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif 2022 - budget principal F.VERDIER
P1-14 Autorisation d’engager les dépenses avant le vote du budget primitif – 2022 - budget annexe CESAme K.NOSMAS
P1-15 Avances sur subventions 2022 aux Associations de la Commune de Marmande, au CCAS et à l’EPA Cité de la Formation Marmande F.VERDIER
P1-16 Adoption de l’attribution de compensation pour 2022 F.VERDIER
P1-17 Fixation des durées d’amortissement des natures 21612 et 21622 : Biens historiques et culturels- nomenclature M57- Complément à la délibération 2021 F 07 du 05/07/2021 F.VERDIER
P1-18 Rupture anticipée de contrat de travail et protocole transactionnel entre la Commune de Marmande et Madame Soline SCUTELLA C.CILLIERES
P1-19 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Centre Communal d’Action Sociale C.CILLIERES
P1-20 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Centre Communal d’Action Sociale C.CILLIERES
P1-21 Mise à disposition d’un agent de Val de Garonne Agglomération au profit de la commune de Marmande C.CILLIERES
P1-22 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de la jeunesse laïque républicaine – section gymnastique C.CILLIERES
P1-23 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de le Handball Club Marmandais C.CILLIERES
P1-24 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de l’Office Marmandais du Sport C.CILLIERES
P1-25 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du club cycliste Marmande 47 C.CILLIERES
P1-26 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de l’Amicale Laïque – section escalade C.CILLIERES
P1-27 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit du Football Club Marmandais C.CILLIERES
P1-28 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de l’USM RUGBY C.CILLIERES
P1-29 Mise à disposition d’un agent de la commune de Marmande au profit de Marmande Natation C.CILLIERES
P1-30 Mise en place du temps partiel et fixant les modalités d’application (Agents titulaires, stagiaires, contractuels) C.CILLIERES
P1-31 Modification du tableau des effectifs – Suppression de postes C.CILLIERES
P1-32 Rémunération des Agents Recenseurs 2022 C.CILLIERES
P1-33 Recrutement d'agents contractuels de droit public sur des emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d’activité 2022 C.CILLIERES
P1-34 Recrutement d'agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire d’emplois permanents C.CILLIERES
P1-35 Transformation de 9 emplois d’adjoint d’animation à 20H en emplois à 26H et la création de 2 emplois d’adjoint d’animation à 28H C.CILLIERES
Ordre du Jour Conseil Municipal 20.12.2021
Finances- NTIC- Economie, emploi, insertion- Sécurité (dossiers examinés le 04.11..2021)
OBJET
Approbation du procès verbal du 15 novembre2021
Désignation du secrétaire de séance
PÔLE 1
Finances
Ressources Humaines
PÔLE 2
Développement P2-01 Convention d’études pour la reconversion des boulevards avec L'EPF-NA M.MILHAC
P2-02 CONVENTION D’ÉTUDES POUR LA PRODUCTION DE LOGEMENTS AVEC L’EPF-NA M,MILHAC
P2-03 Action Cœur de Ville : Convention de Mise à disposition du service habitat de Val de Garonne Agglomération au profit de la commune de Marmande M.MILHAC
P2-04 Action Cœur de Ville : Avenant à la convention d’opération de revitalisation de territoire (ORT) M.MILHAC
P2-05 ACTION CŒUR DE VILLE : AVENANT A LA CONVENTION D’OPÉRATION DE REVITALISATION DE TERRITOIRE (ORT) M.MILHAC
P2-06 CESAme – Demande de subventions (annule et remplace la délibération n° 2020 J 02 du 14 décembre 2020 M.MILHAC
Développement (dossiers examinés en commission Pôle 1 le 04.11.2021) PÔLE 3
P3-01 Subvention au titre du FIS à l’Aéroclub de Gacogne C.CILLIERES
P3-02 Attribution de subventions aux associations sportives pour l’année 2021 C.CILLIERES
P3-03 Subvention dans le cadre du FIS à l’Office Marmandais du Sport C.CILLIERES
P3-04 Subvention dans le cadre du FIS à l’ASPTT Marmande C.CILLIERES
P3-05 Subvention dans le cadre du FIS au Handball Club Marmandais C.CILLIERES
P3-06 Subvention dans le cadre du FIS au Football Club Marmande 47 C.CILLIERES
P3-07 Subvention dans le cadre du FIS au Club Cycliste Marmande 47 C.CILLIERES
P3-08 Contrat emploi sport à Beyssac Beaupuy Marmande – Participation communale C.CILLIERES
P3-09 Contrat emploi sport à la Raquette Marmandaise – Participation communale C.CILLIERES
P3-10 Subvention dans le cadre du FIS au BBM 47 (Beyssac Beaupuy Marmande) C.CILLIERES
P3-11 Attribution de subvention au profit de l’Union Musicale de Marmande E.MARCHAND
P3-12 Demande de subvention de fonctionnement du conservatoire au Conseil Départemental E.MARCHAND
P3-13 Etudes de diagnostic pour la chapelle Saint-Benoît A.L.GASSER
PÔLE 4
Social P4-01 Attribution de subventions aux associations pour l’année 2021 N.REY.LE MEUR
P4-02 Interventions des associations sportives dans le Temps d’Activité Périscolaire (TAP) dans le cadre du Projet Éducatif de Territoire P.CARDOIT
P4-03 Attribution d’une subvention pour l’association USEP « Les Papillons » de l’école Jean JAURES P.CARDOIT
P4-04 Convention de gestion des équipements d’accueil des gens du voyage avec Val de Garonne Agglomération M.LE MAIRE
P4-05 Commission de sélection Occupation du Domaine Public S.BLANCHARD
P4-06 Actualisation des Tarifs du Parking Souterrain S.BLANCHARD
CABINET
CABINET CA - 01 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association AUDACE/S : M.CARUHEL
Education
ODP
Culture, Patrimoine, Animations, Sports (dossiers examinés en commission le 02.11.2021)
Social – Education, Nouvelle Citoyenneté, Jumelage (dossiers examinés en commission le 03.11.2021)
Culture
Sports D é c i s i o n s
Décision n° 2021.249 -12.11.2021 -Mise à disposition de la salle de l’Espace Exposition au profit de SOLINCITÉ PLEIN SUD à titre gratuit
Décision n° 2021.250 - 12.11.2021 - Avenant au contrat de maintenance de l’application MAESTRO pour le recensement des jeunes
Décision n° 2021.251 – 12.11.2021 - Souscription des contrats d’assurance pour les besoins de la commune Avenants n°4 lots n° 3 Marche 2018M35M Décision n° 2021.252 – 17.11.2021 - Mise à disposition de la salle de Magdeleine au profit de L’association « La Caliente » à titre gratuit
Décision n° 2021.253 – 17.11.2021 - Ateliers d’écriture
Décision n° 2021.254 – 16.11.2021 - Ateliers d’écriture Collégiens Décision n° 2021.255 – 19.11.2021 - Festival Lettres du Monde Décision n° 2021.256 – 23.11.2021 - Mise à disposition de la salle de Beyssac au profit du Comité Festif à titre gratuit
Décision n° 2021.257 – 23.11.2021 - Convention de don d’archives privées FONDS ROGER Décision n° 2021.258 – 23.11.2021 - Autorisation d’ester en justice Commune de Marmande contre Monsieur Bernard CLEMENS
Décision n° 2021.259 – 25.11.2021 - ALEX EVENTS – Fêtes de Fin d’année Décision n° 2021.260 – Carrousel – 25.11.2021 - Fêtes de fin d’année Décision n° 2021.261 – 25.11.2021 - Les Calèches d’Annika Fêtes de Fin d’année Décision n° 2021.262 – 25.11.2021 - Les Marionnettes d’Aquitaine – Fêtes de Fin d’année Décision n° 2021. 263 – 25.11.2021 - RÉSIDENCE D’ARTISTE EN TERRITOIRE 2021-2022 COMPAGNIE THOMAS VISONNEAU
Décision n° 2021.264 – 25.11.2021 - CONTRAT DE DERATISATION ET DESOURISATION SANITATION DE LA HALLE DU MARCHE DIVERS TRAITEMENTS SUR BATIMENTS COMMUNAUX ANNEE
2022 avec la société SAPIAN
Décision n° 2021.265 - CONTRAT DE DEMOUSTICATION ANNEE 2022 avec la société SAPIAN Décision n° 2021. 266 – 25.11.2021 - CONTRAT DE MAINTENANCE ENTRETIEN DE L’HORLOGE ET DES SONNERIES – MAIRIE BT C AVEC LA SOCIETE PILON & Fils
Décision n° 2021.267 – 25.11.2021 - CONTRAT DE VERIFICATION DE L’INSTALLATION DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE EGLISE NOTRE DAME
Décision n° 2021.268 – 01.12.2021 - ASAM 47 - Fêtes de fin d’année Décision n° 2021.269 – 01.12.2021 - Marchés et avenants pour le mois de novembre 2021 Décision n° 2021.270 – 01.12.2021 - Fêtes de fin d’année 2021 « Horty Fumel » Décision n° 2021.271 – 02.12.2021 - CONTRAT DE MAINTENANCE DE TELESURVEILLANCE ANNEE 2022 AVEC LA SOCIETE ALVIS
Décision n° 2021.272 – 02.12.2021 - CONTRAT DE MAINTENANCE DES ALARMES ANTI-INTRUSION ANNEE 2022 avec la société ALVIS
Décision n° 2021.273 – 02.12.2021 - CONTRAT D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TRAVAUX DE REHABILITATION SUITE AU SINISTRE DE LA MAISON DE L’ARTISANAT Décision n° 2021.274 – 02.12.2021 - Mise à disposition de la salle de Magdeleine au profit de l’association des parents d’élèves (APE) de l’école de Magdeleine à titre gratuit Décision n° 2021.275 – 02.12.2021 - Acquisition d’une œuvre d’art de Christian RAMPNOUX Décision n° 2021.276 – 06.12.2021 - Convention de tutorat pédagogique avec le PESMD de Bordeaux
Décision n° 2021.277 – 08.12.2021 - Convention de don d’archives privées FONDS DUBOURDIEU Décision n° 2021.278 – 08.12.2021 - Contrat de spectacle pour « Raconte-moi Une Histoire » animé par Mme Ana Maria Venegas de Théâtre au vent
Décision n° 2021.279 – 10.12.2021 - REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGES DE FORMATION A L’ENCONTRE DE M. DUFOUR Loïc
Décision n° 2021.280 – 13.12.2021 - Autorisation d’ester en justice Assignation en référé devant le tribunal Judiciaire déposée par Mme RAPIN