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Document publié le Mardi 17 juillet 2018 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Convocation - convocation23072018)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GÉNÉRALE
TEL. 05.53.95.47.09
MAIL boriestephanie@mairie-marmande.fr
Ref. : SR/FL n° 2018.139
Affaire suivie par Stéphanie BORIE
Obijet : Conseil Municipal Marmande le 17 juillet 2018
Ma Chère Collègue,
Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil
Municipal aura lieu le :
Lundi 23 juillet 2018 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Après avoir procédé à la désignation d'un secrétaire de séance, je vous proposerai d'adopter le procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2018.
L'ordre du jour portera sur les points suivants :
Dossier n°1 Projet TERRADOR -— Pôle Jeunes - présentation de l'avant-projet
définitif
Dossier n°2 Echange de jeunes européens
Dossier n°3 Garorock 2018 Bilan
Dossier n°4 Révision du Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable [PADD]
Pôle Ressources
Finances
Dossier n°5 Adoption d'une convention de groupement de commande entre la Ville de Marmande et le CCAS en vue de la passation d'un marché pour la souscription des contrats d'assurance.
Dossier n°6 Annulation de la délibération n° 2018 C 24 - versement du centime de solidarité sur les consommations d'eau potable.
Ressources Humaines
Dossier n°7 Renouvellement de la convention de mise à disposition de trois agents du cabinet du maire de la commune de Marmande au profit de Val de Garonne Agglomération pour des missions relatives au cabinet du président
Dossier n°8 Création d'emploi/sécurité de sorties des écoles
MAIRIE DE MARMANDE
Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 81
www.mairie-marmande.fr D
Dossier n°9 Création et modification d'emploi/conservatoire de musique
Pôle Cadre de vie
Urbanisme
Dossier n°10
Dossier n°11
Echange de l'impasse Reggiani contre le chemin piétonnier avec la sas ASQUINI MGP
Approbation de la charte de qualité urbaine et lancement de la révision du règlement local de publicité
Eau et Assainissement
Dossier n°12 Régularisation de la répartition des abonnées AFP entre le syndicat
EAU 47 (pour la commune de Saint Pardoux du Breuil) et la ville de Marmande
Pôle Service à la population
Culture
Dossier n°13
Dossier n°14
Dossier n°15
Cabinet
Animation
Dossier n°16
Programmation saison culturelle 2018-2019.
Opération de conservation curative et préventive sur une sculpture ronde-bosse «La Vierge à l'Enfant », conservée à l'église Notre-Dame de Beyssac
Modification de la délibération de validation APD façade nord de
l'église Notre-Dame de Marmande.
Convention de partenariat avec les Banques dans le cadre de
Marmande en Fête
Direction Générale
Dossier n°17 Retrait de la délibération n°2018 C 42 en date du 14 mai 2018 Décisions
+ Décision n° 2018.181 — 15.06.2018 - Travaux de réhabilitation du réseau pluvial de
l'avenue Baylac Marché n°2018M17M
+ Décision n° 2018.132 -18.06.2018 - Convention d'occupation de locaux
municipaux entre la Commune de Marmande et l'association BASTID'art
+ Décision n° 2018.133 — 18.06.2018 - Summer « Teen's Break »
+ Décision n° 2018.134 — 18.06.2018 - Tarifs Conservatoire année scolaire 2018-2019 + Décision n° 2018.135 — 18.06.2018 - CONTRAT DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA MODIFICATION ET RESTRUCTURATION DE LA HALLE DU MARCHE
+ Décision n° 2018.136 — 20.06.2018 - AVENANT AU CONTRAT DE MAINTENANCE DE FOURNITURE ET DE VERIFICATION DE MATERIELS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE ANNEE 2018 avec la société CHUBB FRANCE - SICLI
+ Décision n° 2018.137 - Cession Peugeot Boxer immatriculé 5641 TP 47 à la Mutuelle
SMACL Assurances
+ Décision n° 2018.138 - 21.06.2018 - Contrat de service relatif à l'utilisation de la solution « SMART PV » de la société EDICIA
+ Décision n° 2018.139 —- 21.06.2018 - Contrat de maintenance climatisation entretien et assistance sur les installations avec la société AXIMA REFRIGERATION FRANCE
+ Décision n° 2018.140 — 21.06.2018 - Autorisation d'ester en justice -désignation d'un avocat suite à opposition à enregistrement de la marque CESAme + Décision n° 2018.141 — 22.06.2018 - Fourniture de matériaux de bâtiment Marché n°2015-01 Avenant n° 4 - Lot 8 matériaux de construction.
+ Décision n° 2018.142 — 23.06.2018 - Achat de produits d'entretien à usage
domestique et articles de droguerie — Lot 6 Articles de nettoyage et droguerie Marché n°2017-01 - Avenant n° 1
+ Décision n° 2018.143 - 25.06.2018 - Achat de produits d'entretien à Usage domestique et articles de droguerie — Lot 1 Articles d'essuyage et articles jetables Marché n°2017-01 - Avenant n° 1
+ Décision n° 2018.144 — 22.06.2018 - Spectacle d'Ouverture Festival BASTID'ART
+ Décision n° 2018.145 — 29.06.2018 - ECHANGE DE JEUNES Européens « Spectacle Castillon la bataille »
Décision n° 2018.146 — 29.06.2018 - Spectacle CHANSONS AUX ENCHERES Décision n° 2018.147 - 04.07.2018 - Avenant de transfert au contrat d'assistance de la solution AGATE n°2018-01-108
+ Décision n° 2018.148 — 04.07.2018 - Maîtrise d'œuvre pour la restauration des
façades nord et ouest de l'église Notre Dame Marché n°17.02 - Avenant n° 1 + Décision n° 2018.149 —- 04.07.2018 - Fourniture et Livraison en vrac Poly Carburants Marché n°2015.03 - Avenant n° 1
+ Décision n° 2018.150 —- 04.07.2018 - Achat d'un orgue électronique Hauptwerk
+ Décision n° 2018.151 — 09.07.2018 - Marché n° A2014-26 Fourniture de repas en
liaison froide destinés aux restaurants scolaires, accueils de loisirs et établissements d'accueil du jeune enfant Résiliation au 31/08/2018 + Décision n° 2018.152 - 11.07.2018 - Avenant n° 01. 18 à la convention de location d'un logement municipal en faveur de Madame Natsnet Kalab + Décision n° 2018.153 - 11.07.2018 - Achat de livres - Prix du concours de la Résistance
Vous trouverez ci-joint une note de présentation pour chacun des dossiers prévus à
l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à
l'adresse suivante :
http://www.mairie-marmande.fr/extranet
Comptant sur voire présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de croire,
Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
LE air de Marmande,
TT BENQUET
— TR —