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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.32 approbation bp 2025 cinema
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.32 approbation bp 2025 cinema)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 28/04/2025
Publié
le
S
L
GC
ID
: 081-200040905-20250415-150425
3 32A-BF
\
DELIBERATION
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Les
}/
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
CARMAUSIN-SEGALA
Ségala
SEANCE
DU
15 AVRIL
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 15
avril
à 18h00,
le Conseil
de
communauté,
dûment
convoqué
le 8 avril
2025,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la salle
des
fêtes
de
Monestiés,
sous
la
Présidence
de
Didier
SOMEN.
MEMBRES
DU
CONSEIL
Titulaires
en
exercice
55
Suppléant
avec
voix
0
Titulaires
présents
41
Voix
délibératives
46
Délégués
avec
pouvoir
5
Membres
présents
41
Titulaires
présents
: 41
(du
début
au
point
3.43),
38
(du
point
4 à 5.2),
37
(du
point
5.3
à
la fin)
ASTIE
Alain,
AUZIECH
Cécile,
AZEMAR
Jean-Louis,
BALARAN
Jean-Marc
(jusqu’au
point
3.43),
BARILLIOT
Christine,
BARRAU
Jean-Louis,
BEX
Fabienne
(jusqu’au
point
3.43),
BONFANTI
Djamila,
BORDOLL
Christian,
BOUSQUET
Jean-
Louis
(pouvoir
de
SCHULTHEISS
Pierre),
BOUYSSIE
François,
CALMELS
Thierry,
CLERGUE
Jean-Claude,
COURVEILLE
Martine,
DELPOUX
Jacqueline,
EMERIAUD
Françoise,
ESCOUTES
Jean-Marc,
ICHARD
Xavier,
IMBERT
Véronique,
KOWALIK
Jean-François,
LEBLOND
Nelly,
MAFFRE
Alain
(pouvoir
de
TESSON
Régis),
MALATERRE
Guy,
MALIET
Thierry,
MANUEL
Christian
(pouvoir
de
CARMES
Monique),
MARTY
Denis,
MERCIER
Roland
(pouvoir
de
REDO
Aline),
MILESI
Marie,
MUNOZ
Sonia
(jusqu’au
point
5.2),
NORKOWSKI
Patrice,
PUECH
Christian,
RECOULES
Vincent
(jusqu’au
point
3.43),
SAN
ANDRES
Thierry
(pouvoir
de
CINTAS
Jean-Marc),
SANCHEZ
Marie-Christine,
SELAM
Fatima,
SENGES
Jean-Marc,
SIBRA
Jean-Michel,
SOMEN
Didier,
SOULIE
Jérôme,
TROUCHE
Alain,
VALIERE
Jean-Paul.
Suppléant
présent
avec
voix
délibérative
: 0
Titulaires
excusés
: 14
(du
début
au
point
3.43),
17
(du
point
4 à
5.2),
18
(du
point
5.3
à
la fin)
BALARAN
Jean-Marc
(à
partir
du
point
4),
BARBE
Christian,
BEX
Fabienne
(à
partir
du
point
4),
CARMES
Monique
(pouvoir
à
MANUEL
Christian),
CINTAS
Jean-Marc
(pouvoir
à
SAN
ANDRES
Thierry),
HAMON
Christian,
MUNOZ
Sonia
(à
partir
du
point
5.3),
ORRIT
Didier,
PENA
Sylviane,
RECOULES
Vincent
(à
partir
du
point
4),
REDO
Aline
(pouvoir
à
MERCIER
Roland),
SCHULTHEISS
Pierre
(pouvoir
à BOUSQUET
Jean-Louis),
SOURDIN
Anne,
TAGLIAFERRI
Rosanne,
TESSON
Régis
(pouvoir
à
MAFFRE
Alain),
TOUZANI
Rachid,
VEDEL
Christian,
VIDAL
Suzette.
Suppléant
présent
sans
voix
délibérative
: 0
Secrétaire
de
séance
:
BOUSQUET
Jean-Louis
DELIBERATION
N°
15/04/2025-3.32
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2025
DU
BUDGET
ANNEXE
CINEMA
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57
en
vigueur
au
1°" janvier
2025,
Vu
la tenue
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires
en
date
du
6
mars
2025,
Monsieur
le
Président
propose
aux
membres
du
conseil
communautaire
le vote
du
budget
annexe
Cinéma
2025
qui
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
hauteur
de
:
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
—
2
rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
-
Délibération
n°
3.32
12
28/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le
28/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/04/2025
Publié
le
S
LO
YŸ
ID
: 081-200040905-20250415-150425_3_32A-BF
Budget
Cinéma
2025
Section
de
Fonctionnement
Section
d'investissement
Recettes
2 116
085.00
674
258.00
Dépenses
2 116
085.00
674
258.00
Le
Conseil
de
Communauté,
après
en
avoir
délibéré
et
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
APPROUVE
le budget
annexe
Cinéma
2025
tel
que
présenté
ci-dessus.
-
AUTORISE
le
Président
à procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
conformément
à l'instruction
comptable
et
budgétaire
M57
(principe
de
fongibilité
des
crédits).
Ainsi
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
figure
la
liste
et la
signature
des
membres
présents
Certifié
conforme,
Le
Président
Didier
SOMEN
Le
secrétaire
de
séance
Jean-Louis
BOUSQUET
Communauté
de
Communes
Carmausin-Ségala
— 2 rue
du
Gaz
- 81400
CARMAUX
Conseil
de
Communauté
du
15/04/2025
—
Délibération
n°
3.32
22