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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06.12.2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 06.12.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
République Française - Département du var
Ville du Lavandou
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le six décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil
Municipal de la Commune du Lavandou se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui
leur a été adressée le 29 novembre 2023 par Monsieur le Maire, conformément à l’article L.2121-12, 3° alinéa, du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est présidée par Monsieur Gil BERNARDI.
Présents: M. Gil BERNARDI, Mme Charlotte BOUVARD, M. Bruno CAPEZZONE, Mme Laurence CRETELLA, M. Roland BERGER, Mme Nathalie JANET, M. Denis CAVATORE, Mme Frédérique CERVANTES, M. Patrick LE SAGE, M. Jacques BOMPAS, M. Jean-François ISAIA, Mme Corinne TILLARD, M. Philippe GRANDVEAUD, Mme Nathalie VITIELLO-CHRISTIEN, Mme Sandra BIANCHI, M. Cédric ROUX, M. Nicolas COLL, M. Gilles COLLIN, Mme Valérie PASTUREL, M. Jean-Laurent FELIZIA, Mme Stéphanie BOCCARD, M. Franck GIORGI, M. Bertrand CARLETTI.
Pouvoirs: Mme Laurence TOUZE à donné pouvoir à M. Denis CAVATORE, Mme Nicole GERBE a donné pouvoir à Mme Laurence CRETELLA, Mme Carole MAMAIN à donné pouvoir à M. Cédric ROUX, Mme
Gwenaëlle CHARRIER à donné pouvoir à M. Jean-Laurent FELIZIA.
Absents : M. Johann KOCH, Mme Julie ROIG.
Quorum : 15
N° de la délibération Objet de la délibération Détail du vote Engagement d'une procédure de Délégation de Adotée
2023-125 Service Public - Sous-traité d'exploitation du lot | , OPLEE 5 7 à l'unanimité n°1 de la plage naturelle de Cavalière
2023-126 Modification de la répartition du capital social - Adoptée
Lot n°9 de la plage naturelle de Cavalière à l'unanimité
Rapport annuel 2023 du Concessionnaire -
2023-127 Plages naturelles du Centre-Ville, de Saint Clair, Adoptée
de la Fossette, d'Aiguebelle, du Layet, de à l'unanimité
Cavalière et de Pramousquier
Dénomination de voies et lieux sur la Commune Adoptée 2023-128 " 7 du Lavandou à l'unanimité
Désaffectation, déclassement et cession de Adi
2023-129 l'empiétement de 68 m° sur la parcelle cadastrée . pt ue 5 à à l'unanimité section BS n°59
Cession des emplacements de stationnement n°4
2023-130 et 12 situés au sous-sol de l'Espace Culturel Adoptée (Volume 1) et prise en charge des frais y à l'unanimité
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Le Secrétaire de séance,
tt
ZZ— dx
Monsieur Nicolas COLL
Date d'affichage: 11
Date de publication :
Le Maire,
Monsieur Gil BERNARDI
DEC. 2073
1 1 DEC. 2079
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