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Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 18.12.2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Lavandou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 18.12.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
République Française - Département du var
Ville du Lavandou
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois et le dix-huit décembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil
Municipal de la Commune du Lavandou se sont réunis dans la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée le 8 décembre 2023 par Monsieur le Maire, conformément à l’article L.2121-12, 3° alinéa, du Code Général des Collectivités Territoriales.
La séance est présidée par Monsieur Gil BERNARDI.
Présents : M. Gil BERNARDI, Mme Charlotte BOUVARD, M. Bruno CAPEZZONE, Mme Laurence CRETELLA, M. Roland BERGER, Mme Nathalie JANET, M. Denis CAVATORE, Mme Frédérique CERVANTES, M. Patrick LE SAGE, M. Jacques BOMPAS, M. Jean-François ISAIA, Mme Corinne TILLARD, Mme Nathalie VITIELLO- CHRISTIEN, Mme Carole MAMAIN, M. Johann KOCH, M. Cédric ROUX, M. Nicolas COLL, Mme Valérie
PASTUREL, M. Jean-Laurent FELIZIA, Mme Stéphanie BOCCARD, M. Franck GIORGI, M. Bertrand CARLETTI
Pouvoirs: Mme Laurence TOUZE a donné pouvoir à M. Denis CAVATORE, Mme Nicole GERBE a donné pouvoir à M. Patrick LE SAGE, Mme Sandra BIANCHI à donné pouvoir à M. Roland BERGER, Mme Julie
ROIG a donné pouvoir à Mme Charlotte BOUVARD, M. Gilles COLLIN a donné pouvoir à Mme Valérie
PASTUREL, Mme Gwenaëlle CHARRIER à donné pouvoir à M. Jean-Laurent FELIZIA
Absents : M. Philippe GRANDVEAUD
Quorum: 15
N° de la délibération Objet de la délibération Détail du vote
Délégation de service public pour Adontée
2023-146 l'exploitation des services de l'eau potable et J pie 1 . ; 22 à l'unanimité de l'assainissement - Choix du délégataire
Délégation de service public pour Aootée
2023-147 l'exploitation du golf trois trous et du club- x piee < 1: . à la majorité house - Choix du délégataire
Approbation d'une convention cadre de
réservation des logements locatifs sociaux Reietée
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Le Secrétaire
Monsieur Johann KOCH
Date d'affichage :
Le Maire,
& Lndd nu
Monsieur Gil BERNARDI
2 ü DEC. 202
Date de publication : 2 6 DEC. 2073
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