Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20250224+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20250224+Liste+des+délibérations?t=1740563832
Déliberation - 20240923+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20230522+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20221010+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20240325+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20250324+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20240701+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20221121+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20250224+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20250224+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Institutions publiques,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 24 février 2025 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : André PIN, conseiller municipal
N° TITRE VOTE
2025_02_01
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRECEDENT)
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
2025_02_02 CONTRIBUTION FINANCIERE POUR EXTENSION DU RESEAU ELECTRIQUE ROUTE DU CRET Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_03 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN EMPLOI D’ATSEM PRINCIPAL 1ERE CLASSE A TEMPS NON COMPLET Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_04
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – MANDATEMENT DU CDG 73 AFIN DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTICIPATION SUR LE RISQUE « SANTE »
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
2025_02_05 AVENANT A LA CONVENTION D’ADHESION A LA MISSION REFERENT DEONTOLOGUE ELU Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_06 APPROBATION D’UNE PROMESSE UNILATERALE D’ACHAT CONSENTIE A LA SAFER Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_07 CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_08 DEMANDE DE SUBVENTION : INSTALLATION D’UN DISPOSITIF ANTI-POIDS LOURDS Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_09 DEMANDE DE SUBVENTION : ACQUISITION DE LAMPADAIRES SOLAIRES Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_10 DEMANDE DE SUBVENTION : TRAVAUX DE RENFORT DE LA SALLE DES FETES Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_11 MODIFICATION DU REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES DE CANTINE ET GARDERIE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2025_02_12 AIDE EXCEPTIONNELLE POUR SOUTENIR MAYOTTE APRES LE CYCLONE CHIDO Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 26/02/2025
Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal
en suivant ce QR Code
LISTE DES DELIBERATIONS