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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj conseil 09 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
Le] Fe EP, X
(TES
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
{Article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de BOISSISE-LE-ROI se réunira, en séance ordinaire, salle du Conseil en Mairie le :
Vendredi 9 avril 2026 à 20h30
- Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR
Affaires générales
01 - Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire 02 - Création des commissions municipales
03 — Élection des délégués de la Commission d'Appel d'Offres 04 - Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public 05 - Election des délégués au SDESM (Syndicat Départemental des Énergies de Seine et Marne)
06 - Election des délégués au SICCP (Syndicat Intercommunal du Collège Christine de Pisan)
07 — Parc Naturel Régional du Gâtinais Français - Désignation des délégués 08 — CCAS - Détermination du nombre d’administrateurs
09 - CCAS - Élection des délégués
10 — Société Publique Locale Melun Val de Seine Aménagement - Désignation du membre de l’Assemblée Spéciale et du représentant permanent aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
11 - Désignation d’un représentant au groupement d'Intérêt Public ID 77 12 - Désignation d’un référent bois forêt
13 —- Adhésion de communes au SDESM (Cesson et Sammeron) 14 — Annexe convention de location des locaux paramédicaux de la Sellerie
Finances
15 — Compte Financier Unique 2025
16 - Budget Primitif 2026
17 - Taux d'imposition 2026
18 — Subventions aux associations 2026
19 - Subvention CCAS 2026
20 — Avance de subvention CCAS