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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Boissise-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 20 03 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE COMMUNE DE BOISSISE-LE-ROI
es LISTE DES DÉLIBERATIONS PRISES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DANS SA SEANCE DU 20 MARS 2026
Numéro de la Sujet Approuvée/rejetée | Unanimité/Majorité délibération
26.02.01 Installation du Conseil Municipal
26.02.02 Élection du Maire
26.02.03 Fixation du nombre d’adjoints au Maire Approuvée Unanimité
26.02.04 Élection des adjoints au Maire
26.02.05 Lecture de la charte de l’élu local
26.02.06 Fixation des indemnités de fonction du Approuvée Unanimité Maire, des adjoints et des conseillers
délégués
À BOISSISE-LE-ROI, le 23 mars 2026