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Déliberation - Liste des deliberations du 03 avril 2023 1
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Bruz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 03 avril 2023 1)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Fiscalité,
...
...
Conseil Municipal
Lundi 03 avril 2023
Liste des délibérations 3 avril
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du lundi 3 avril 2023
N° RAPPORTEUR TITRE SENS DU VOTE DETAIL DU VOTE
1 Philippe SALMON ASSEMBLÉE_DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU MAIRE_ JANVIER À MARS 2023 Adoptée Prend acte
2 Bertrand LEROY
FINANCES_COMPTES DE GESTION 2022
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET RESTAURATION
BUDGET ZA DE L’EPERON
Adoptée Unanimité
3 Philippe SALMON FINANCES_DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE _ AP- PROBATION DES CA Adoptée Unanimité
4 Bertrand LEROY
FINANCES_COMPTES ADMINISTRATIFS 2022
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET RESTAURATION
BUDGET ZA DE L’EPERON
Adoptée Unanimité
5 Bertrand LEROY FINANCES _BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RÉSUL- TATS 2022 Adoptée Unanimité
6 Bertrand LEROY
FINANCES_MODIFICATION D’UNE AUTORISATION DE PRO-
GRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT (AP/CP) _ 4ÈME
GROUPE SCOLAIRE
Adoptée Unanimité
7 Bertrand LEROY
FINANCES_BUDGETS PRIMITIFS 2023
BUDGET PRINCIPAL
BUDGET RESTAURATION
BUDGET ZA DE L’EPERON
Adoptée
25 Pour à 7
Contre BP
Unanimité
Restauration
et Eperon
8 Bertrand LEROY FINANCES_ VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2023 Adoptée Unanimité
9 Bertrand LEROY FINANCES_PARTICIPATION 2023 AU SYNDICAT INTERCOM- MUNAL DE LA CONTERIE Adoptée Unanimité
10 Bertrand LEROY FINANCES_PARTICIPATION 2023 AU SYNDICAT DE MU- SIQUE RIVE SUD Adoptée Unanimité
11 Bertrand LEROY FINANCES_ADHÉSION À LA FONDATION DU PATRIMOINE _ ANNÉE 2023 Adoptée Unanimité
et /
part
12 Bertrand LEROY FINANCES_ RÉNOVATION DE LA CHAUFFERIE DU GROUPE SCOLAIRE VERT BUISSON_SUBVENTION _ DSIL Adoptée Unanimité
13 Bertrand LEROY FINANCES_ CRÉATION DE PLATEAUX SPORTIFS EXTÉ- RIEURS_SUBVENTION DSIL Adoptée Unanimité
14 Bertrand LEROY FINANCES_PRÊT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA CONTERIE Adoptée
25 Pour et 7
qui ne pren-
nent pas part
au vote
15 Gaëlle PIERRE TRANSITION ÉCOLOGIQUE_CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ALEC Adoptée Unanimité
16 Marie-Cécile PINARD
AMÉNAGEMENT _ 29 RUE TOULLIER _ ACQUISITION ET
PORTAGE PAR L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRE-
TAGNE _ GESTION COMMUNALE
Adoptée Unanimité
17 Marie-Cécile PINARD AMÉNAGEMENT_29 RUE TOULLIER_CONVENTION D’OCCU- PATION PRÉCAIRE Adoptée Unanimité
18 Isabelle ORY ÉDUCATION_AVENANT CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT _ JARDIN DES LUTINS Adoptée Unanimité
19 Marie-Pierre DURAND CULTURE _GRAND LOGIS _ TAUX HORAIRE DES INTERMIT- TENTS DU SPECTACLE Adoptée Unanimité
20 Marie-Pierre DURAND CULTURE _ GRAND LOGIS _TARIFS SPECTACLES VIVANTS, CINÉMA, BAR _ SAISON 2023-2024 Adoptée Unanimité
21 Marie-Pierre DURAND CULTURE_GRAND LOGIS_ PROJET CULTUREL PARTICIPA- TIF_ RÈGLEMENT Adoptée Unanimité
22 Alain KERMARREC VIE ASSOCIATIVE _ SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS _ 2023 Adoptée Unanimité
23 Alain KERMARREC VIE ASSOCIATIVE _ RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ESPACE MUSCULATION Adoptée Unanimité
24 Marion CHEVALIER PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CRÉATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Adoptée Unanimité