Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 03 20 liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 09 liste des deliberations
Déliberation - 2025 03 20 liste des deliberations signee
Procès Verbal - 2026 03 09 PROCES VERBAL CM signe
Déliberation - 2023 10 03 liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 25 liste des deliberations cm signee
Procès Verbal - 2023 03 23 PROCES VERBAL CM
Déliberation - Liste deliberations 2026 06 05
Déliberation - 2024 12 10 liste des deliberations
Déliberation - 2023 03 23 liste des deliberations 1
Déliberation - 2026 03 09 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mézières-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 09 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Fiscalité,
L'an deux mil vingt-six, le neuf mars à vingt heures, le conseil municipal légalement convoqué par Mr BARBETTE Olivier, Maire, s’est réuni à la mairie, en séance publique.
13 Présents : BARBETTE Olivier (Maire), MARCHAND Sébastien, HALLOUX Christophe, DUPETITPRÉ Patricia, BADIER David (adjoints), VANNIER Yvonne, JOULAUD Hélène, COSNIER Jean-Yves, GODARD Pierre, COURTOIS Karine, BEAUVISAGE Florent, BODIN Aurélie, BAGUET Sébastien
3 Absents excusés : CHYRA Sarah, FÉON Joël, ROMMEIS Marie-Cécile
3 Procurations :
• JOEL FEON a donné procuration à Sébastien BAGUET
• SARAH CHYRA a donné procuration à DAVID BADIER
• MARIE CECILE ROMMEIS a donné procuration à SEBASTIEN MARCHAND
Secrétaire de séance : Florent BEAUVISAGE Date d’affichage : 16 Mars 2026 Date de convocation : 2 Mars 2026 Nombre de conseillers en exercice : 16
N°
délibération
Objet Résultat du vote
2026-10 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 26 février 2026 Pour : unanimité
2026-11 Approbation du compte financier unique 2025 « commune » 14 pour 1 abstention
2026-12 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 sur le budget commune 2026 Pour : unanimité
2026-13 Vote des taux d’imposition communaux 2026 Pour : unanimité
2026-14 Dépenses d’investissement 2026 15 pour 1 abstention
2026-15 Vote du budget primitif commune 2026 15 pour 1 abstention
2026-16 Fongibilité des crédits Pour : unanimité
Affichée en mairie et publiée sur le site internet de la commune le 16 Mars 2026
Le Maire Le secrétaire de séance
O. BARBETTE Florent BEAUVISAGE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
9 MARS 2026