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Déliberation - 621dakmbrb4n13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Déliberation - 621dakmbrb4n13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 27/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 27/01/2026
Publié
le
ID
: G66-210500070-20260119-2026
03-DE
DELIBERATION
n°
2026
Commune
d'ARVIEUX
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 9
Présents
: 7
Pouvoirs
: 2
Votants
: 9
SEANCE
DU
19
JANVIER
2026
L'an
deux
mil vingt-six,
le dix-neuf
janvier
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ARVIEUX
Düûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mr
Christian
BLANC,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13
janvier
2026
Présents
: Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTTI,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-
Marie
REYNIER,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER.
Absent
: Marc
BLANC
(pouvoir
à
Christian
BLANC),
Pascale
BÜRGAT
(pouvoir
à Jean-Marie
REYNIER).
Secrétaire
: Jean-Denis
PRAT
Objet:
Participation
pour
la classe
de
découverte
au
Lavandou
pour
les
élèves
CE/CM
Monsieur
le
maire
présente
au
conseil
le
projet
de
classe
de
découverte
prévue
au
Lavandou,
du
4 au
7 mai
2026
pour
les
10
élèves
de
la classe
de
CE/CM.
Il précise
que
les enfants
partiront
avec
les classes
d'Abriès,
d'Aiguilles
et de
St Véran.
Il
indique
que
le
transport
sera
pris
en
charge
à
100%
par
le
dispositif
« Territoire
Educatif
Rural
»,
et qu'il
reste
à
charge
pour
l'école
d’Arvieux
la
somme
de
2.912,50€.
La
participation
des
familles
sera
de
60€
par
enfant
soit
600€.
Monsieur
le maire
explique
que
pour
les
précédents
voyages,
la commune
participait
en
moyenne
à 40%.
Il propose
que
la commune
participe
pour
ce voyage
à 1.165€.
Le
plan
de
financement
sera
le suivant :
Coopérative
scolaire
:
1.148€
Familles :
600€
Commune
:
1.165€
Après
discussion,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents :
>
Approuve
le projet
de
classe
de
découverte
proposé
pour
la
classe
de
CE/CM
en
mai
2026.
>
Accepte
de
verser
la somme
de
1.165€ à la coopérative
scolaire
d’Arvieux.
>
Autorise
Monsieur
le
maire
à
signer
tous
les
documents
correspondants
à
cette
décision.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Christign
BLANC. Envoyé
en
préfecture
le 27/01/2026
Reçu
en
préfecture
le 27/01/2026
Publié
le
ID
: G66-210500070-20260119-2026
03-DE