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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 11 30 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 11 30 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
Le 25 novembre 2015
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : C : Re c ;
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 30 NOVEMBRE 2015 à 20 H 30
Foyer rural de SINGLEYRAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes
cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 19/10/2015
1-Proposition d'adoption aux conseils municipaux des compétences « Portes Sud Périgord » au 01/01/2016
2-Définition de l'intérêt communautaire
3-Décision modificative budgétaire
4-Indemnités au comptable du trésor
5-Autorisation signature contrat CNP 2016 d'assurance statutaire du personnel 6-Questions diverses