Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 202
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 201
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - cm
unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 04 11 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2015 04 11 convocation)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Le 03 Avril 2015
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
SAMEDI 11 AVRIL 2015 A 9 H 00
Salle du Village de Vacances de Bretou à EYMET
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 16/03/2015 à Conne de Labarde
1-Vote des 4 taxes directes locales pour 2015,
2-Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2015,
3-Présentation et vote du budget primitif 2015,
4-Vote décision modificative n°1,
5-Présentation et vote du budget primitif annexe 2015 (SPANC),
6-Compétence optionnelle « collecte des ordures ménagères » du SMD3, autorisation du conseil pour confier la mission au syndicat,
7-Avenants travaux maison de santé d’Eymet,
8-Validation des statuts, élection des membres du conseil d’administration de l’Office de Tourisme Portes Sud Périgord et validation convention de gestion si réception de l’arrêté préfectoral,
9-Questions diverses.
La séance sera clôturée par la présentation du site internet officiel de la communauté de communes.
Le conseil communautaire initialement prévu le 20 avril 2015
est annulé.