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Compte-Rendu - 1533050290 CR CM 25 MAI 2018
Document publié le Vendredi 25 mai 2018 par la commune de Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1533050290 CR CM 25 MAI 2018)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Compte rendu de la séance du vendredi 25 mai 2018
Présents :Daniel CHEVALEYRE, Yves GOUTILLE, Martine MONCOURIER, Dominique BON, René GOULESQUE, Fabienne MORILLE, Sophie AIRE, Thierry FONTY, Marie-Anaïs VALETTE
Absents :Thomas FRAISSE
Représentés : VILLARD Pierrick, AURIEL Alain, BLANQUET Gilles
Secrétaire(s) de la séance : René GOULESQUE
Séjour des Ecoles de La Plaine sur Mer et de Saint Brévin
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que, dans le cadre du jumelage avec La Plaine sur Mer, l’école de La Plaine sur Mer et l'école de Saint Brévin s’est rendue à Champs sur Tarentaine avec 43 élèves pour une classe découverte pendant 5 jours du 26 au 30 Mars 2018.
Pour les accueillir, la commune de Champs a dû louer, à la CCAS de Cournon d’ Auvergne, une partie des locaux de la colonie de Montirin moyennant la somme de 2 350.00 €, il précise que cette somme doit être reversée à la commune par les écoles ainsi que les frais des petits déjeuners (500.94 €) et de l'animateur qui a préparé et servi de guide pour les sorties 550.00 €).
Il est précisé que seule l'école de La Plaine sur Mer prendra en charge les frais de la salle d'activités d'un montant de 581.00 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal charge son Maire de faire établir les titres de recettes correspondants :
- au nom de l’Ecole René Cerclé située au 1 rue des Ajoncs 44 770 La Plaine sur Mer pour un montant de 2 189.97 €
- au nom de l'Ecole de la Pierre Attelée située au 10 rue des pierres couchées 44 250 Saint Brévin pour un montant de 1 639.97 € Subvention Caval Cantal
Monsieur le Maire informe l'assemblée que l'Association Caval Cantal propose une animation pour la Fête du 14 et 15 Juillet et que au vu du programme proposé il y aurait lieu de leur attribuer une subvention exceptionnelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DECIDE d'attribuer à l'Association Caval Cantal
Monsieur le Maire informe l'assemblée que l'Association Caval Cantal propose une animation pour la Fête du 14 et 15 Juillet et que au vu du programme proposé il y aurait lieu de leur attribuer une subvention exceptionnelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
DECIDE d'attribuer à l'Amicale des Sapeurs Pompiers une subvention exceptionnelle de 350 €uros à prendre sur "divers et imprévus" du compte 6574. Choix du bureau d'étude pour le diagnostique du schéma d'assainissement du bourg de Champs et de Marchal.
Monsieur le Maire rappelle que la commune de Champs sur Tarentaine-Marchal souhaite faire procéder à une étude diagnostique du système d'assainissement du bourg de Champs et de Marchal et qu'il y a lieu de procéder à une consultation de bureaux d’étude.
Pour ce faire, la commune a lancé une consultation sur la base d'un cahier des charges élaboré par le Cabinet d'Ingénierie CROS à Aurillac. Il s’agit d’un marché de travaux à procédure adaptée.
La consultation des entreprises s'est déroulée du 12/04/2018 au 02/05/2018 à 12h00.
Initialement, le Cabinet CROS avait évalué le montant de ces travaux à : 55 582.50 € HT
Monsieur le Maire, en qualité de maître d’ouvrage, indique que 2 offres ont été reçues. Celles-ci ont fait l’objet d’un avis émis par la commission d’appel d’offres au regard de l’analyse technique et administrative établie par le maître d’œuvre selon les critères mentionnés dans le règlement de consultation. Il ressort que l’offre la mieux disante est celle de l’entreprise Impact Conseil dont le montant est de 55 565.00 € HT. L'entreprise VRD'Eau a fait une proposition de 60 900.00€HT
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- de retenir l’offre la mieux disante et de confier ce marché à l’entreprise IMPACT CONSEIL 7, rue des Ecoliers 23430 CHATELUS LE MARCHEIX pour un montant de 55 565.00 € HT.
- de signer le marché ainsi que les documents nécessaires à la bonne marche de ce dossier, aux demandes de subventions, et au règlement de tous les frais s’y rapportant ;