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Déliberation - liste des deliberations du cm du 05 12 22
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Thèmes du document : Assurance, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
DÉCEMBRE
2022
KRKKKREREREREREX
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Etaient
présents
:
Bertrand
HOUILLON,
Frédérique
DULAC,
Laurence
RENARD,
Emilie
STELLA,
Arnaud
BOUTIER,
Magali
DOUSSE,
Jean
TANCEREL,
Denis
GUYARD,
Yolande
GROBON,
Fabienne
BELLIN-WEILL,
Patrick
MARQUET,
Denis
VERGNIAULT,
Slimane
MOALLA,
Chrystèle
GUILLARD,
Nicolas
LARGESSE,
Isabelle
SALOME,
Jean-Luc
FARGIER,
Thérèse
MALEM,
Anne
DEUDON
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
avant
donné
pouvoir
:
Tristan
JACQUES
à
Slimane
MOALLA,
Roberto
DRAPRON
à
Chrystèle
GUILLARD,
Eliane
GOLLIOT
à
Yolande
GROBON,
Brigitte
BOUCHET
à
Magali
DOUSSE,
Raymond
BESCO
à
Arnaud
BOUTIER,
Guérigonde
HEYER
à
Nicolas
LARGESSE,
Marie-Pierre
STRIOLO
à
Denis
GUYARD,
Salem
LABRAG
à
Emilie
STELLA,
Charles
RENARD
à
Laurence
RENARD
bsente
:
Caroline
LIGNOUX
Madame
Magali
DOUSSE
a été
élue
Secrétaire
de
séance.
Liste
des
délibérations :
2022-056
-
Adhésion
de
là
commune
au
CEREMA
(Centre
d'études
et
d'expertise
sur
les
risques,
l'environnement,
la
mobilité
et
l'aménagement)
et
désignation
d'un
représentant
du
Conseil
Municipal
APPROUVEE
2022-057
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVEE
2022-058
- Régime
indemnitaire
- Agent
social
territorial
APPROUVEE
2022-059
- Prise
en
charge
des
frais
pédagogiques
dans
le cadre
du
Compte
Personnel
de
Formation
APPROUVEE 2022-060
-
Adhésion
au
groupement
de
commandes
assurances
incendie,
accident
et
risques
divers
(IARD)
APPROUVEE
2022-061-
Décision
modificative
n°1 - Exercice
budgétaire
2022
APPROUVEE
2022-062
- Fonds
de
concours
2017-2021
- Affectation
des
reliquats
APPROUVEE
2022-063-
Autorisation
d'anticipation
des
crédits
d'investissement
- Exercice
2023
APPROUVEE
2022-064
-
Accord
de
partenariat
entre
la
Communauté
d'Agglomération
de
Saint-Quentin-en-
Yvelines
et
les
communes
membres,
relatif
à
la
mise
en
commun
du
matériel
pour
l'organisation
de
manifestations
APPROUVEE
2022-065
-
Saint-Quentin-en-Yvelines
- Convention
de
mise
à
disposition
d'un
SIG
- Avenant
Base
Adresse
Locale
APPROUVEE
2022-066
-
Dénomination
de
voirie
- Rue
aux
Fleurs APPROUVEE
2022-067
- Acceptation
de
la donation
de
deux
oeuvres
d'art
APPROUVEE
2022-068
- Avenant
n°2
au
marché
de
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
APPROUVEE
2022-069
-
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Ile-de-France
pour
financer
la
renaturation
du
terrain
"Le
Clos
aux
Roses"
APPROUVEE
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
Séance
|;
|
B.
HOUILLON