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Procès Verbal - SEJOUR A LA NEIGE 2024 Participation Financiere DES Familles tamponne
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rousies.
Lien du pdf (Procès Verbal - SEJOUR A LA NEIGE 2024 Participation Financiere DES Familles tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
19/10/2023
ID
: 059-215905142-20231012-2023104-DE
Reçu
en
préfecture
le
19/10/2023
Publié
le
S
L
C
DEPARTEMENT
DU
NORD
Commune
de
ROUSIES
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
D'AVESNES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CANTON
DE
FOURMIES
Du
12
Octobre
2023
NOMBRE
L'an
deux
mil
vingl-trois,
le douze
octobre.
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
ROUSIES
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Josiane
SULECK,
Maire.
de
présents
19
Conseiller(e}s
en
exercice
: Mme
SULECK
Josiane,
M.
LEBLANC
Jean-Pierre,
Mme
MOUTON
Christine,
M.
FOUQUET
Gérard,
Mme
PIERARD
Sophie,
M
PELERIAUX
Fabrice,
Mme
MAGINET
Véronique,
M.
DEHONDT
Marc,
Mme
POTTER
Marie-Claude,
M-—FAVERNE
Sébastion—Mme-FOUATI-LelsM.
GERMAIN-Frédérie;
Mme
VERIE
Nathalie,
M.
LEBRUN
Guilaume,
Mme
DUBOK
Brigitte,
M.
LECERF
Johan,
Mme
CUSSENOT
Suzanne,
M.
LECOCQ
Pierre-François,
MmeFAQUET
Amandine.
Mme
LABROY
Chistine,
M.
LA
GUERCHE
Yves,
Mme-DEVOS-Carole.:
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme-DUBOIS
Géraldine.
M.
BARSOUM
Marc,
Mrne-MAÎEPIERRE
Sylie.-Mme
LEBEGUE
Blethalie
De
votanis
25
Excusé{e)s
avec
pouvoir
: M.
TAVERNE
Sébastien
procuration
à
M.
LEBLANC
Jean-Pièrre,
Mme
TOUATI
Leïla
procuration
à
Mme
LABROY
Christine,
M.
GERMAIN
Frédéric
procuration
à
Mme
SULECK
Josiane,
Mme
TAQUET
Amandine
procuration
à
Mme
PIERARD
Sophie,
Mme
DEVOS
Carole
procuration
à
M.
HASSELIN
Bernard,
Mme
DUBOIS
Géraldine
procuration
à
M,
BARSOUM
Marc.
2023/104 Séjour
à la neige
2024-
Participation
financière
des
Un
scrutin
a
eu
lieu
Mme
Suzanne
CUSSENOT
a
été
familles.
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
Le
Maire
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
a
été
faite
le
3
octobre
2023.
Un
séjour
à
la
neige
se
déroulera
du
24
février
au
2
mars
2024
à
Saint
Gervais.
L'Association
Découverte
Aventure
Vacances
(A
D.A.V)
à
été
sélectionnée
pour
l'organisation
de
ce
séjour.
Le
tarif
du
séjour
est
fixé
à
910
euros
par
enfant,
il comprend
le
transport,
l'encadrement,
l'hébergement
et
les
activités.
Madame
le Maire
propose
de
fixer
la
participation
des
familles
roséennes
à
310
euros
avec
application
d'un
tarif
dégressif
: -10%
pour
le
deuxième
enfant,
-20%
pour
le
troisième
enfant
et
ainsi
de
suite.
Le
Conseil
Municipal,
Oui
l'exposé
de
sa
Présidente
et
de
monsieur
Peleriaux
Fabrice,
adjoint
aux
écoles,
Après
en
avoir
délibéré
à
la
Majorité
par
21
Voix
Pour
et
4
Abstentions
{M.
Hasselin
+
procuration,
M.
Barsoum
+
procuration]
:
- FIXE
à
310
euros
le montant
de
la
participation
des
familles
roséennes
pour
le
séjour
au
ski
2022.
- FIXE
à
910
euros
le
montant
de
la
participation
des
familles
non
roséennes
- FIXE
un
tarif
dégressif
par
famille
: -10%
pour
le
deuxième
enfant,
-20%
pour
le
troisième
enfant
et
….
- Autorise
Madame
te
Maire
à
signer
tout
document
relalif
à
la bonne
exécution
de
cette
délibération.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
copie
certiliée
conforme
Suivent
les
signatures.
Fait
à
ROU:
TP le
12
Octobre
2073.
Le pret
re,
Josiar”
Le
Er
it
le
Tribunal
Administratif
de
Lille,
dans
un déloi
de
Cette
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
À
deux
mois
suivant
sa
publication