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Arrêté - VIDE GRENIER AR64
Arrêté - VIDE GRENIER AR74
Arrêté - VIDE GRENIER AR67
Arrêté - VIDE GRENIER AR73
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Arrêté - VIDE GRENIER AR73)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
N°2023ARR073 Le
Maire
de
la
Commune
de
SOLIGNAC
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
notamment
les
articles
L113-1
et
R113-1,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
modifié,
Vu
l'arrêté
du
7
juin
1977
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié,
Vu
l'arrêté
du
6
novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modifications
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
modifié,
Considérant
que,
pour
permettre
le
déroulement du
vide
grenier
sur
la
commune
de
Solignac
le
03
su
mbre
2023,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulatién
dans
l’ensemble
du
Bourg.
ARRETE,
Article
1:
En
raison
du
Vide
Grenier
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes
de
Solignac
le
dimanche
3
s Éembre
2023,
la
circulation
sera
interdite
à
tous
véhicules
le dimanche
3
septembre
de
5h00
à
17h30
avenue
Saint-Théau
à
la/sortie
de
la
commune
du
Vigen
direction
Solignac.
Article
2 : Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
Séteu
et
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
{ribunal
administratif
de
Limoges
à deux
mois
. de
notification
ou
de
publication.
à compter
de
sa É
Article
3
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
au :
-__
Brigades
de Gendarmerie
de
SOLIGNAC
Comitédes
fêtes
de
SOLIGNAC
Préfecture
imoges
Métropole
Communauté
Urbaine.
SOLIGNAC,
le 24
août
2023