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Arrêté - VIDE GRENIER AR74
Arrêté - VIDE GRENIER AR67
Arrêté - Vide Grenier AR75
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Solignac.
Lien du pdf (Arrêté - Vide Grenier AR75)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
MAIRIE
DE
SOLIGNAC
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
N°2023ARR075 Le
Maire
de
la
Commune
de
SOLIGNAC
Vu
le
code
de
la
route,
Vu
le
code
de
la
voirie
routière,
notamment
les
articles
L113-1
et
R113-1,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes,
modifié,
Vu
l'arrêté
du
7
juin
1977
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
autoroutes,
modifié,
Vu
l'arrêté
du
6
novembre
1992
relatif
à
l'approbation
de
modifications
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière,
modifié,
Considérant
que,
pour
permettre
le
déroulement
du
vide
grenier
sur
la
commune
de
Solignac
le
03
septembre
2023,
il
y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
dans
l'ensemble
du
Bourg.
ARRETE,
Article
1:
En
raison
du
Vide
Grenier
organisé
par
le
Comité
des
Fêtes
de
Solignac
le
dimanche
3
septembre
2023,
la
circulation
sera
en
sens
unique
pour
la
rue
des
Sarrazins
et
la
rue
Sanfourche
dans
le
sens
Sarrazins-Sanfourche,
le
dimanche
3
septembre
2023
de
5h
jusqu'à
17h30.
Article
2
: Le
présent
arrêté
sera
publié
et
affiché
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur
et
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Limoges
à deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Article
3
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
au
:
-__
Brigades
de
Gendarmerie
de
SOLIGNAC
-
Comité
des
fêtes
de
SOLIGNAC
-
SDIS
-
SAMU
-
La
Préfecture
-__
Limoges
Métropole
Communauté
Urbaine.
SOLIGNAC,
le 28
août
2023