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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1052 Designation des representants de la CCVH a lOffice Culturel VH Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 1052 Designation des representants de la CCVH a lOffice Culturel VH)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Republique Fran~aise

Departement de l'Herautt

COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLiE DE L'HERAULT

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 7 juillet 2014

DESIGNATION DES REPRESENTANTS

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS

OFFICE CULTUREL VALLEE DE L'HERAULT (OCVH)

Le Conse~ communautaire de 1a Communaute de communes Vallee de l'Herault s'est reuni ce jour, lundi 7

juillet 2014 a 18h00 a la Salle du Conseil communautaire, sous la presidence de M. Louis VILLARET, President de la comrnunaute de communes.

Etaient presents ou

representes .

Procumtions ·

~ :

Al2.wUs.:

M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, M. Maurice DEJEAN, M. Rene GOMEZ, M. Gerard CABELLO, M. Louis VILLARET, Mme Martine BONNET, Mme Agnes CONSTANT, M. Jean-Pierre

BERTOLINI, Monsieur Christian VILOING, Madame Beatrice WILLOQUAUX, Mme Florence QUINONERO, Mme Nicole MORERE, M. David CABLAT, Monsieur Marcel CHRISTOL, Madame Michele LAGACHERIE, Madame

Lucie TENA, Monsieur Jean-Luc DARMANIN, Madame Veronique NEIL., Madame lsabelle ALIAGA, Madame Marie-

Helene SANCHEZ, Monsieur Jean-Fran~ois SOTO, Monsieur Jean-Andre AGOSTINI, Monsieur Guy-Charles AGUILAR, Madame Beatrice NEGRIER, Madame Marie-Fran~oise NACHEZ -M. Sebastien LAINE suppleant de

Monsieur Jean-Claude CROS, Monsieur Yves KOSKAS suppleant de Monsieur Stephane SIMON, Mme Monique

FLORES suppleant de M. Jean-Claude MARC

M. Daniel REQUIRAND a Mme Florence QUINONERO, M. Jacky GALABRUN a M. Louis VILLARET, Monsieur

Max ROUSSEL a M. Jean-Pierre BERTOLINI, Madame Edwige GENIEYS a Monsieur Marcel CHRISTOL., Madame Viviane RUIZ a Madame Marie-Helene SANCHEZ, Monsieur Gregory BRO a M. Michel SAINTPIERRE, Monsieur

Patrick LAMBOLEZ a Monsieur Jean-Fran~ois SOTO, Monsieur Bernard SALLES a Madame Beatrice NEGRIER

M. Claude CARCELLER, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC, Madame Amelie MATEO, M. Bernard

GOUZIN, Mme Anne-Marie BIZEUL., Monsieur Olivier SERVEL., Monsieur Christophe GAUX, Monsieur Alexis PESCHER

Madame Chantal COMBACAL, Madame Evelyne GELLY, M. Philippe MACHETEL

Quorum: 25 Presents : 30 Votants: 38 :>our 38

t:antre 0

, bstenlJon 0

Agissant conformement aux dispositions des articles du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 52 14-1

Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.

Vu les statuts de la communaute de communes ;

Vu le Code general des collectivites territoriales et notamment ses articles L2 l 2 l -33, L.2121-21 et L.521 1-1 ;

Vu les statuts de l'Office culturel Valtee de l'Herault prevoyant que la Communaute de communes VaUee de l'Herault est membre de droit de l'association;

Vu que ces memes statuts fixent a trois le nombre de representants de la communaute de communes;

Considerant qu'il appartlent a l'assemblee de designer ses representants pour sieger au sein des organismes exterieurs,

Considerant que l'assemblee, sur proposition du President, a accepte a l'unanimite de proceder a un vote a main levee,

Le Conseil communautaire de la communaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,

Le quorum etant atteintDECIDE

a l'unanimite des suffrages exprimes,

- de designer :

1- Monsieur Claude CARCELLER en qualite de titulaire,

2- Madame lsabelle ALIAGA en qualite de titulaire,

3- Madame Florence QUINONERO en quahte de titulaire pour representer la Communaute de

communes Vallee de l'Herault au sein de l'Office Culturel Vallee de l'Herault.

Transmission au Representant de l'Etat 0

1052 le 10/07/2014

ublication le 1 0/07/ l 4

otification le

ELIBERATION CERTIFIEE EXECUTOIRE

ignac, le 1 0/07/l 4

dentiflant de l'acte : 034-243400694-20140707-lmc 168126-DE-l -1

e President de la commuoaute de communes

igne: louis VILLARET

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communes