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Ordre du Jour - ODJ 17052022
Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du lundi 18 Décembre 2023
1- Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Vœu – Motion relative à la pénurie de logements en Ile de France et contre la clause dite « anti-ghetto » de la Région Ile de France
Direction du cabinet du maire
Rapporteur : Stéphanie RUSSO
3 Versement d’une avance de subvention aux associations villeparisiennes
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
4 Ouverture par anticipation des crédits d’investissements au Budget Primitif 2024
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
5 Ouverture par anticipation des crédits d’investissements au Budget annexe CCJP 2024
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
6 Remboursements des prestations proposées par les services scolaire, jeunesse, évènementiel et animation seniors Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
7 Garantie d’emprunt au profit de la SA 3 F Seine et Marne pour la construction de 39 logements locatifs sociaux PLUS-PLAI-PLS – 4 avenue des Chênes – 155 avenue du Général de Gaulle Émetteur : DGS – Direction de l’habitat/logement
Rapporteur : Stéphanie CURCIO
8 Convention de partenariat, de financement et d’objectifs avec l’association Maison pour tous Jacques Marguin Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Caroline DIGARD
9 Convention de partenariat, de financement et d’objectifs avec le Centre communal d’Action Sociale Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Laurence GROSSI
10 Rémunération des agents participant au recensement de la population 2024 Émetteur : DGS – Direction de l’Administration générale
Rapporteur : Caroline DIGARD
11 Convention de participation aux frais de scolarité des enfants avec la commune de Melun Émetteur : DGS -Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
12 convention de partenariat entre le Centre Culturel Jacques Prévert et d'autres Villes du bassin de vie Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE 2
13 Convention avec le service d'éducation spéciale et de soins à domicile « APF FRANCE handicap » portant sur l’accueil des enfants porteurs de handicap
Émetteur : DGS -Direction de l’Éducation
Rapporteur : William MUSUMECI
14 Règlement intérieur de la maison des Jeunes et de la Structure Information Jeunesse. Émetteur : DGS -Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
15 Validation du projet social 2024-25 de la Maison des Droits Jeanne CHAUVIN Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Caroline DIGARD
16 Modification du tableau des effectifs
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
17 Présentation du rapport social unique 2022
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
18 Institution de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
19 Annualisation du temps de travail
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
20 Compte Épargne Temps (annule et remplace la délibération n° 2019-45/06-08 du Conseil Municipal du 28 Juin 2019)
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
21 Mise en place d’une procédure de recueil des signalements émis par les lanceurs d’alerte – désignation du référent alerte éthique et signalement
Émetteur : Direction des ressources humaines
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
22 Approbation du règlement intérieur de la collectivité de Villeparisis pour les agents communaux Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
23 Union autour des formations à l’armement des polices municipales – Approbation de la convention de mise à disposition du moniteur aux maniements des armes de la Ville de Serris dans le cadre des formations à l’armement des agents de police municipale
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Michel COULANGES
24 Approbation des conventions d’occupation du domaine privé entre l’association foncière urbaine libre (AFUL) du Mail de l’Ourcq de Villeparisis et la Ville de Villeparisis
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Rapporteur : Frédéric BOUCHE
25 Rapport d’activité 2022 du délégataire Loiseau Marchés
Émetteur : DGS -Service Développement économique
Rapporteur : Nassera ZOUBIR
26 Actualisation des tarifs des droits de place du marché
Émetteur : DGS –-Service développement économique
Rapporteur : Nassera ZOUBIR 3
27 Avis sur projet de modification simplifiée n°9 du PLU de Tremblay-en-France Émetteur : Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
28 Marché de fourniture de repas en liaison froide
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources– service des marchés publics
Rapporteur : Fatima MENZEL
29 Attribution du marché « Construction d’un gymnase sur le site sportif Aubertin à Villeparisis » Émetteur : DGA - Pôle Services ressources – service des marchés publics
Rapporteur : Stéphane PAVILLON
30 Rapport d’activités du SIGEIF
Émetteur : DGA -Pôle Services Techniques
Rapporteur : Gabriel GREZE