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Déliberation - List des deliberations conseil com du 27.04.26
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unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - List des délibérations conseil com du 27.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gard Rhodanien - List des délibérations conseil com du 27.04.26)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 27 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à dix-huit heures, les membres du conseil
communautaire de la Communauté d'agglomération du Gard rhodanien, dûment convoqués,
se sont réunis à au Forum de Laudun-L'Ardoise, sous la présidence de Christophe SERRE,
Président de la Communauté d'agglomération.
r
Délibération Objet Vote
n°
55/2026 Installation de nouveaux conseillers Unanimité communautaires
Approbation du P rocès-verba 1 du Majorité
56/2026 conseil communautaire du
09/02/2026. 12 oppositions
Majorité
57/2026 Indemnités de fonctions des élus 2 oppositions
1 abstention
58/2026 Exercice du droit à la formation des Unanimité élus
59/2026 Désignation d'un représentant à Unanimité ATMO Occitanie
Désignation des délégués au
60/2026 Comité Syndical de l'Établissement Unanimité Public Territorial du Bassin Versant 1 abstention
AB Cèze
Désignation des délégués au
61/2026 Comité Syndical de !'Établissement Unanimité Public Territorial du Bassin Versant
de l'Ardèche
Désignation délégué(e) titulaire et
62/2026 délégué(e) suppléant(e) à Unanimité l'association amorce
Désignation des représentants à la
63/2026 commission locale de l'eau du Unanimité schéma d'aménagement et de64/2026
gestion des eaux (sage) bassin de la
cèze et de petits affluents du rhône
Sont élus titulaires:
- Guy AUBANEL
- Bernard DUCROS
- Laurent NADAL
- Julie MERCIER
- Denis DAUDE Election des membres de la
Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Olivier JOUVE
- Patrick PALISSE
- Jérôme CARMINATTI
- Gaëtan CALLEJON
Sont élus suppléants
- Gislaine PARADIS
65/2026
Election des membres de
Commission de Délégation
Service Public (CDSP)
Majorité
(1 opposition)
Sont élus titulaires :
- Guy AUBANEL
- Bernard DUCROS
- Laurent NADAL
la - Julie MERCIER
de - Ghislaine PARADIS
Sont élus suppléants
- Olivier JOUVE
- Patrick PALISSE
- Jérôme CARMINATI
- Nathalie LACOUSSE
- Alexandre PISSAS
66/2026
67/2026
68/2026
69/2026
Concession de service public pour
l'exploitation du service de transport
de voyageurs - signature avenant 16
Désignation des représentants élus
au sein du GAL « Des Cévennes au
Rhône » - Programme LEADER
2023-2027
Désignation du membre
représentant à l'assemblée spéciale,
et du représentant permanent aux
assemblées générales ordinaires et
extraordinaires de la SPL30
Désignation du représentant
permanent au Conseil
d'administration et aux assemblées
générales ordinaires et
extraordinaires de la SEGARD
Unanimité
Unanimité
Unanimité
UnanimitéDésignation des représentants de
70/2026 !'Agglomération au sein de l'Agence Majorité d'Urbanisme Rhône Avignon 1 opposition
Vaucluse {AURAV)
71/2026 Représentativité de l'agglomération Unanimité au sein de l'association Prévigrêle
72/2026 Représentativité au sein de Unanimité l'association Technoparc.
73/2026 Désignation des représentants au Unanimité sein de la CleanTech Vallée.
74/2026 Représentation au sein de Unanimité l'association Initiative Gard
Représentation au sein de la
75/2026 Commission Locale d'information Unanimité
(CU) de Marcoule
Représentation au sein de
76/2026 I'Etablissement Public Foncier Unanimité
d'Occitanie
Représentation au sein du
77/2026 Groupement des Autorités Unanimité
Responsables du Transport (GART)
Désignation des représentants au
78/2026 sein de la Mission Locale Jeunes Unanimité
Gard rhodanien Uzège
Désignation des représentants au
79/2026 sein de l'Office de Tourisme Unanimité
Provence Occitane
Désignation des représentants au
80/2026 sein du syndicat mixte du PRAE Unanimité
Marcel Boiteux
Désignation des représentants au
81/2026 sein du syndicat mixte du PRAE Unanimité
Antoine Lavoisier
Désignation représentants
82/2026 Commission locale de la SAFER Unanimité
Occitanie à Bagnols-sur-Cèze
"COS du Gard Rhodanien":
83/2026 Désignation d'un conseiller Unanimité communautaire
84/2026 Versement d'une subvention au Unanimité COS du Gard Rhodanien
85/2026 Désignation du délégué CNAS UnanimitéFixation de la participation des
familles au séjour Ados organisés Majorité
86/2026 par les ALSH de la communauté
d'agglomération du Gard rhodanien 1 opposition
pendant les vacances d'été 2026
Désignation de représentants pour
siéger au sein des Conseils de Question reportée au
- surveillance du Centre hospitalier de conseil communautaire
Bagnols-sur-Cèze et de Pont-Saint- du 01/06/2026
Esprit
Désignation des représentants pour
872026 les collèges et lycées de Bagnols- Unanimité sur-Cèze et Pont-Saint-Esprit
Plus aucune question n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 19h40. Fait à Bagnols-sur-Cèze, le 28/04/2026
Le Président,
ERRE